# Permis de construire de Clisson (Loire-Atlantique) : 623 autorisations De 2013 à 2026 : 372 de logement, 172 de locaux, 24 d'aménagement, 55 de démolition. Sur les cinq dernières années, 201 autorisations et 262 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 06/07/2026 ; permis de construire 0440432600030 ; 8 Rue du Docteur Doussain ; parcelles AB 166, AB 407 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 688 m² ; autorisé - 27/06/2026 ; déclaration préalable 0440432600113 ; V.c. Na 6 - Rue des Granits ; parcelle ZI 59 ; 18 m² ; terrain 6 596 m² ; autorisé ; NW JOULES - 22/06/2026 ; permis de construire 0440432600016 ; Grande Rue de la Trinité ; parcelle AI 1084 ; 9 logements, 541 m² ; terrain 569 m² ; autorisé ; HARMONIE HABITAT - 11/06/2026 ; permis de construire 0440432600005 ; Esplanade de Klettgau ; parcelles AB 216, AB 481, AB 483 ; 1 497 m² ; terrain 7 627 m² ; autorisé ; CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO - 04/06/2026 ; permis de construire 0440432600017 ; 3 Rue des Meuniers ; parcelles ZI 175, ZI 176 ; 12 m² ; terrain 210 m² ; autorisé ; AUTOUR DU FOYER - 06/05/2026 ; permis de construire 0440432600013 ; 3 Rue Georges Caillaud ; parcelle AB 374 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 698 m² ; autorisé - 27/04/2026 ; permis de construire 0440432600020 ; Rue du Grand Air ; parcelles BD 128, BD 131 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 994 m² ; autorisé - 27/04/2026 ; permis de démolir 0440432600002 ; 38 Rue de la Dimerie ; parcelle AI 1021 ; terrain 625 m² ; autorisé - 09/04/2026 ; permis de construire 0440432600003 ; Route de Bournigal ; parcelle BD 73 ; 565 m² ; terrain 13 213 m² ; commencé - 14/03/2026 ; déclaration préalable 0440432600064 ; 14 Place des Douves ; 2 m² ; autorisé ; CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO - 13/03/2026 ; permis de construire 0440432600010 ; 55 Bis Rue du Docteur Maurice Boutin Lot 1 ; parcelle AC 497P ; 1 logement, 117 m² ; terrain 364 m² ; commencé - 02/03/2026 ; permis de construire 0440432600004 ; 2 Rue des Rouleaux ; parcelle AK 1239 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 504 m² ; commencé - 02/03/2026 ; permis de construire 0440432500044 ; Route de la Dourie ; parcelles AH 202, AH 48, ZK 11 ; 28 m² ; terrain 47 285 m² ; autorisé ; PETANQUE CLUB CLISSON LOISIR - 02/03/2026 ; permis de démolir 0440432600001 ; 4 Rue de la Fontaine Calin ; parcelle AC 427 ; terrain 3 139 m² ; autorisé ; CLISSON DISTRIBUTION - 26/02/2026 ; déclaration préalable 0440432600014 ; 1 Place Lemot ; 1 m² ; autorisé ; CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO - 17/02/2026 ; permis de démolir 0440432500006 ; Esplanade de Klettgau ; parcelle AB 216 ; terrain 6 685 m² ; autorisé ; CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO - 16/02/2026 ; déclaration préalable 0440432600016 ; 1 Place de l'Espinose ; parcelle AK 935 ; 2 m² ; terrain 489 m² ; autorisé ; CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO - 16/02/2026 ; déclaration préalable 0440432600019 ; 3 Grande Rue de la Trinite ; parcelle AI 344 ; 1 m² ; terrain 278 m² ; autorisé ; CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO - 05/02/2026 ; permis de construire 0440432500049 ; 2 Rue des Papetiers ; parcelle AO 608 ; 243 m² ; terrain 20 124 m² ; terminé ; EDVINQUERO - 13/01/2026 ; permis de construire 0440432500046 ; 20 Route de saint-Lumine ; parcelles AB 242, AB 603, AB 606 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 787 m² ; commencé - 10/12/2025 ; permis de construire 0440432500041 ; 18 Rue de la Dimerie ; parcelles AI 1028, AI 1034 ; 2 logements, 290 m² ; terrain 963 m² ; commencé - 22/10/2025 ; déclaration préalable 0440432500195 ; 1 Ter Place de la Trinite ; parcelles AI 985, AI 986 ; 1 logement ; terrain 246 m² ; autorisé - 22/10/2025 ; permis de construire 0440432500031 ; 3 Qua Rue des Deux Croix ; parcelle AN 417 ; terrain 207 m² ; autorisé ; SCI FAMAC - 24/09/2025 ; permis de construire 0440432500030 ; 36 Rue de la Noue ; parcelles BH 23, BH 25 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 1 321 m² ; autorisé - 10/09/2025 ; permis de construire 0440432500032 ; 82 Rue des Sabotiers ; parcelle BC 3 ; 2 logements, 198 m² ; terrain 1 330 m² ; commencé - 10/09/2025 ; déclaration préalable 0440432500169 ; 4 Rue Angevine ; parcelle BH 200 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 544 m² ; autorisé - 04/09/2025 ; permis d'aménager 0440432500004 ; Rue des Bossieres ; parcelle ZH 14 ; terrain 2 072 m² ; autorisé - 28/08/2025 ; déclaration préalable 0440432500141 ; 44 Route de saint Hilaire ; parcelle AP 103 ; terrain 228 m² ; autorisé ; PULSE IMMO 3 - 28/08/2025 ; déclaration préalable 0440432500155 ; 4 Rue des Papetiers ; parcelle AO 609 ; 18 m² ; terrain 4 079 m² ; autorisé ; CEMETAL - 27/08/2025 ; permis de construire 0440432500022 ; Passage Lemot ; parcelle AK 1234 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 372 m² ; commencé - 27/08/2025 ; permis de construire 0440432500025 ; 43 Bi Route de Bournigal ; parcelles AH 450, AH 485 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 433 m² ; annulé - 27/08/2025 ; permis de construire 0440432500026 ; 29 Rue des Saules ; parcelles BE 107, BE 108 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 498 m² ; commencé - 27/08/2025 ; permis de démolir 0440432500003 ; 4 Rue des Rosiers ; parcelles AN 262, AN 63 ; terrain 860 m² ; autorisé - 05/08/2025 ; permis de construire 0440432500018 ; 47 Route de Bournigal ; parcelle AH 483 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 490 m² ; commencé - 22/07/2025 ; permis de construire 0440432500013 ; 12 Route de saint Hilaire ; parcelle AP 655 ; 58 m² ; terrain 400 m² ; commencé ; MANDARINE ROUGE - 26/06/2025 ; permis de construire 0440432500014 ; Rue du Champ Louet ; parcelle ZL 203 ; 85 m² ; terrain 18 926 m² ; autorisé ; HELLFEST PRODUCTIONS - 26/06/2025 ; permis d'aménager 0440432500003 ; 9 Rue Ferdinand Albert ; parcelles AK 520, AK 795 ; terrain 1 713 m² ; terminé - 03/06/2025 ; permis de construire 0440432500008 ; 35 Route de saint-Crespin ; parcelles BD 125, BD 133 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 375 m² ; autorisé - 03/06/2025 ; permis de construire 0440432500009 ; 7 Lot 7 Lotissement le Gr ; parcelle AO 620 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 325 m² ; terminé - 03/06/2025 ; permis de construire 0440432500012 ; 6 Route de la Sablette ; parcelle ZH 215 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 501 m² ; terminé - 30/05/2025 ; déclaration préalable 0440432500099 ; 7 Rue de la Fontaine Calin ; parcelle AC 318 ; terrain 785 m² ; autorisé ; EURL AS AGT CREATION - 22/05/2025 ; permis de construire 0440432500011 ; Rue des Rosiers ; parcelles AN 227, AN 263, AN 61 ; 1 logement ; terrain 608 m² ; commencé - 22/04/2025 ; permis de démolir 0440432500001 ; 8 Grande Rue de la Trinite ; parcelle AI 984 ; terrain 242 m² ; autorisé - 08/04/2025 ; déclaration préalable 0440432500043 ; 15 Rue saint-Georges ; parcelle AB 459 ; 2 logements, 75 m² ; terrain 1 668 m² ; autorisé - 08/04/2025 ; déclaration préalable 0440432500047 ; 1 Impasse du Vieux Verger ; parcelle AN 345 ; terrain 173 m² ; terminé - 01/04/2025 ; permis de construire 0440432500003 ; 16 Bi Rue des Pampres ; parcelle AD 817 ; 1 logement ; terrain 446 m² ; commencé ; SCI CHRISTY - 27/03/2025 ; permis de construire 0440432500001 ; 1 Esplanade d'Alatri ; parcelles AH 397, AH 398, AH 403 ; 81 m² ; terrain 30 402 m² ; terminé ; REGION DES PAYS DE LA LOIRE - 24/03/2025 ; permis d'aménager 0440432500001 ; Rue du Bois du College ; parcelles ZE 83, ZE 84 ; terrain 4 452 m² ; autorisé - 24/02/2025 ; permis de construire 04404324A1032 ; Esplanade de Klettgau ; parcelles AB 215, AB 408, AB 484 ; 5 480 m² ; terrain 30 717 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CLISSON - 28/01/2025 ; déclaration préalable 04404324A2219 ; 1 Rue saint Nicolas ; parcelle AI 1006 ; terrain 808 m² ; autorisé ; LA MAISON DE LA CREATION - 27/01/2025 ; déclaration préalable 0440432500006 ; 64 Rue des Sabotiers ; parcelle BC 31 ; 12 m² ; terrain 1 171 m² ; autorisé - 22/01/2025 ; permis de construire 04404324A1049 ; 46 Bi Route de Bournigal ; parcelle AH 168 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 2 443 m² ; commencé - 13/01/2025 ; permis de construire 04404324A1038 ; Rue des Rouleaux ; parcelle AK 1230 ; 2 logements, 43 m² ; terrain 157 m² ; commencé - 11/01/2025 ; déclaration préalable 04404324A2266 ; 32 Route de la Dourie ; parcelle AH 48 ; 15 m² ; terrain 35 137 m² ; autorisé ; SPORT ATHLETIQUE-CLUB CLISSONNAIS - 09/01/2025 ; permis de construire 04404324A1054 ; 27 Bi Route de Bournigal ; parcelles AI 1057, AI 1059, AI 1060 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 502 m² ; terminé - 24/12/2024 ; permis de construire 04404324A1037 ; Route de Nantes ; parcelles BA 102, BA 119 ; 1 312 m² ; terrain 46 586 m² ; commencé ; CLISSON DISTRIBUTION - 23/12/2024 ; permis de construire 04404324A1047 ; Rue du Four ; parcelle BH 77 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 933 m² ; commencé - 23/12/2024 ; permis de construire 04404324A1048 ; 4 Rue de la Source ; parcelle AH 334 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 579 m² ; commencé - 16/12/2024 ; permis de construire 04404324A1042 ; 66 Bi Route de Bournigal ; parcelle AH 471 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 553 m² ; autorisé - 12/12/2024 ; permis de construire 04404324A1033 ; 8 Place saint-Jacques ; parcelle AK 450 ; 1 logement ; terrain 158 m² ; commencé ; SCI TRIDUMIL - 12/12/2024 ; permis de construire 04404324A1033 ; 8 Place saint-Jacques ; parcelle AK 450 ; terrain 158 m² ; commencé ; SCI TRIDUMIL - 09/12/2024 ; permis de construire 04404324A1043 ; 4 Chemin des Sauts ; parcelle BD 60 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 10 432 m² ; commencé - 04/11/2024 ; permis de construire 04404324A1029 ; 3 Rue du Vivier ; parcelle ZE 327 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 478 m² ; autorisé - 28/10/2024 ; déclaration préalable 04404324A2183 ; 46 B Rue des Halles ; parcelle AK 1109 ; 1 logement ; terrain 75 m² ; terminé - 03/10/2024 ; permis de construire 04404324A1036 ; 84 Route de Bournigal ; parcelle AH 319 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 429 m² ; terminé - 11/09/2024 ; permis de construire 04404324A1022 ; 18 Grande Rue de la Trinite ; parcelles AI 191, AI 940 ; 8 logements ; terrain 356 m² ; commencé ; VALD IMMO - 11/09/2024 ; permis de construire 04404324A1027 ; 1 Rue Pasteur ; parcelles AB 554, AB 598 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 361 m² ; terminé - 11/09/2024 ; permis de construire 04404324A1030 ; 13 Rue des Saules ; parcelle BE 106 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 417 m² ; commencé - 31/07/2024 ; déclaration préalable 04404324A2147 ; 20 Cours des Marches de Breta ; parcelles AN 408, AN 409, AN 412 ; terrain 2 459 m² ; terminé - 31/07/2024 ; permis de démolir 04404324A5002 ; 36 Route de Cugand ; parcelle AL 250 ; terrain 996 m² ; autorisé - 30/07/2024 ; permis de construire 04404324A1021 ; 30 Rue des Bossieres ; parcelle ZH 243 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 862 m² ; commencé - 18/06/2024 ; déclaration préalable 04404324A2106 ; 11 Place des Douves ; parcelle AK 957 ; 1 logement ; terrain 550 m² ; terminé - 11/06/2024 ; déclaration préalable 04404324A2071 ; 5 Route de Bournigal ; parcelle AI 36 ; 1 logement ; terrain 86 m² ; autorisé ; ROBDIAL - 31/05/2024 ; permis de construire 04404324A1012 ; Rue des Grandes Vignes ; parcelles ZH 260, ZH 262 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 312 m² ; terminé - 21/05/2024 ; déclaration préalable 04404324A2084 ; 17 Place des Douves ; parcelle AK 280 ; 1 logement ; terrain 150 m² ; autorisé ; SCI DU PETIT CHATEAU - 15/04/2024 ; permis de construire 04404324A1005 ; 15 Rue des Rosiers ; parcelles AM 199, AM 217, AM 218 ; 68 m² ; terrain 2 520 m² ; terminé ; SEVRE ET MAINE EMPLOI SOLIDAIRE - 30/03/2024 ; déclaration préalable 04404324A2044 ; 18 Grande Rue de la Trinite ; parcelles AI 191, AI 940 ; 8 logements, 587 m² ; terrain 356 m² ; autorisé - 26/03/2024 ; permis de démolir 04404324A5001 ; 11 Grande Rue de la Trinite ; parcelles AI 360, AI 362, AI 363 ; terminé ; COMMUNE DE CLISSON - 05/03/2024 ; déclaration préalable 04404324A2038 ; 10 Rue des Filatures ; parcelle AO 234 ; 17 m² ; terrain 9 787 m² ; terminé ; COMMUNE DE CLISSON - 07/02/2024 ; permis de construire 04404323A1036 ; 15 Rue des Cordeliers ; parcelles AI 1044, AI 383, AI 384 ; terrain 8 949 m² ; autorisé - 05/02/2024 ; permis de construire 04404323A1042 ; 1 Impasse du Clos Fleuri ; parcelle AR 296 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 146 m² ; terminé - 05/02/2024 ; permis de construire 04404323A1050 ; 70 Route de Cugand ; parcelles AL 219, AL 220 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 974 m² ; terminé ; C3P PROMOTION - 30/01/2024 ; permis de construire 04404323A1001 ; Rue du Bois du College ; parcelle ZE 339 ; 2 logements, 128 m² ; terrain 363 m² ; commencé - 17/01/2024 ; permis d'aménager 04404323A3004 ; 48 Route de Bournigal ; parcelles AH 168, AH 5 ; terrain 3 902 m² ; commencé - 11/01/2024 ; déclaration préalable 04404323A2215 ; 84 Route de Cugand ; parcelles AL 205, AL 614 ; 15 m² ; terrain 1 587 m² ; autorisé - 10/01/2024 ; permis de construire 04404323A1030 ; Rue Ferdinand Albert ; parcelles AK 506, AK 507, AK 508 ; 1 829 m² ; terrain 1 274 m² ; commencé ; OLIVIER DE CLISSON IMMOBILIER - 29/12/2023 ; permis de construire 04404323A1047 ; Rue du Grand Air (lot N_2) ; parcelles BD 126, BD 134 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 340 m² ; terminé - 20/12/2023 ; permis de construire 04404323A1040 ; 2 Rue des Meuniers ; parcelle ZE 271 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 350 m² ; autorisé - 06/12/2023 ; permis de construire 04404323A1043 ; 17 Rue du Levain ; parcelle ZL 191 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 700 m² ; terminé - 27/11/2023 ; déclaration préalable 04404323A2196 ; 13 Rue du Levain ; parcelle ZL 127 ; terrain 557 m² ; autorisé - 22/11/2023 ; déclaration préalable 04404323A2138 ; 13 Rue saint Vincent ; parcelle AI 647 ; terrain 942 m² ; terminé - 17/11/2023 ; permis de construire 04404323A1041 ; 1 Rue Tire Jareet ; parcelle AK 893 ; 2 logements, 17 m² ; terrain 193 m² ; commencé - 11/11/2023 ; permis d'aménager 04404323A3003 ; 4 Passage Lemot ; parcelles AK 1171, AK 197, AK 692 ; terrain 852 m² ; terminé - 20/10/2023 ; permis de construire 04404323A1038 ; Rue de la Marche ; parcelle AL 96 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 255 m² ; terminé - 20/10/2023 ; permis de construire 04404323A1028 ; 3 Rue des Eglantiers ; parcelles AM 228, AM 231 ; 242 m² ; terrain 1 888 m² ; autorisé - 19/09/2023 ; permis de construire 04404323A1032 ; Route de saint Hilaire ; parcelle AP 656 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 220 m² ; terminé - 11/09/2023 ; permis de construire 04404323A1023 ; 12 Allee des Grands Pres ; parcelle AO 625 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 327 m² ; terminé - 07/09/2023 ; permis de construire 04404323A1018 ; 21 Rue des Rosiers ; parcelles AM 175, AM 176, AM 179 ; 431 m² ; terrain 20 731 m² ; terminé ; SCI DU LAC - 04/09/2023 ; déclaration préalable 04404323A2134 ; 53 Bi Route de Cugand ; parcelle AL 677 ; 3 m² ; terrain 300 m² ; autorisé ; DOCTEURS BADAU ET CHAUVIN - 11/08/2023 ; permis de construire 04404323A1027 ; Rue des Rosiers ; parcelles AN 252, AN 419, AN 420 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 531 m² ; terminé ; SCI LE POULAIN - 10/08/2023 ; déclaration préalable 04404323A2104 ; 20 Route de saint Hilaire ; parcelles AP 602, AP 77 ; terrain 873 m² ; autorisé - 08/08/2023 ; permis de construire 04404323A1006 ; Rue du Champ Louet ; parcelles ZL 51, ZL 52, ZL 53 ; 1 882 m² ; terrain 52 962 m² ; commencé ; HELLFEST PRODUCTIONS - 08/08/2023 ; permis de construire 04404323A1019 ; 60 Rue Docteur Boutin ; parcelles AD 649, AD 651 ; 90 m² ; terrain 783 m² ; terminé - 30/06/2023 ; déclaration préalable 04404323A2097 ; Rte de Nantes ; parcelle ZN 22 ; 9 m² ; terrain 1 287 m² ; autorisé ; ENEDIS - 28/06/2023 ; permis de construire 04404323A1013 ; 9 Rue des Filatures ; parcelles AO 240, AO 241, AO 490 ; 203 m² ; terrain 2 092 m² ; terminé - 08/06/2023 ; permis de construire 04404323A1008 ; 1 Rue des Lilas ; parcelles AH 114, AI 615 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 623 m² ; commencé - 08/06/2023 ; permis de démolir 04404323A5004 ; 1 Allee des Bois ; parcelle BE 13 ; terrain 1 850 m² ; autorisé - 22/05/2023 ; permis de construire 04404323A1016 ; Rue des Ajoncs ; parcelle AL 774 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 528 m² ; terminé - 17/05/2023 ; permis de construire 04404322A1046 ; Route de saint Hilaire ; parcelle AN 407 ; 71 logements, 5 224 m² ; terrain 7 031 m² ; commencé ; BOUYGUES IMMOBILIER - 17/05/2023 ; permis de construire 04404322A1046 ; Route de saint Hilaire ; parcelle AN 407 ; 5 224 m² ; terrain 7 031 m² ; commencé ; BOUYGUES IMMOBILIER - 03/05/2023 ; permis de construire 04404322A1075 ; 14 Rue des Rosiers ; parcelles AN 101, AN 153 ; 740 m² ; terrain 20 694 m² ; terminé ; ROSIERS DES DEUX CROIX - 24/04/2023 ; permis de construire 04404323A1011 ; Rue Constant Pallard ; parcelle AK 1087 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 425 m² ; annulé - 24/04/2023 ; permis de démolir 04404323A5002 ; 13 Rue des Ajoncs ; parcelle AM 49 ; terrain 3 210 m² ; autorisé ; CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO - 06/03/2023 ; déclaration préalable 04404323A2025 ; 21 Rue saint Jacques ; parcelle AK 463 ; terrain 47 m² ; terminé - 04/03/2023 ; permis de démolir 04404323A5001 ; Route de Bournigal ; parcelle AH 471 ; terminé ; SCI ASCBP - 03/03/2023 ; permis de construire 04404323A1004 ; Rue des Lilas ; parcelles AH 114, AI 615 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 623 m² ; commencé - 02/03/2023 ; permis de construire 04404322A1076 ; 19 Rue Docteur Boutin ; parcelle AI 855 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 83 m² ; annulé - 02/03/2023 ; permis de construire 04404322A1077 ; Rue des Deux Croix ; parcelle AN 413 ; 2 logements, 192 m² ; terrain 1 273 m² ; terminé ; SBI - 02/03/2023 ; permis de construire 04404323A1002 ; Rue des Gervaudieres ; parcelle AC 486 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 364 m² ; terminé - 22/02/2023 ; permis de construire 04404323A1003 ; Rue des Eglantiers ; parcelles AM 191, AM 272, AM 49 ; 131 m² ; terrain 11 927 m² ; terminé ; CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO - 18/02/2023 ; déclaration préalable 04404323A2010 ; 32 Rue des Deux Croix ; parcelle AO 316 ; 22 m² ; terrain 13 130 m² ; terminé ; CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO - 24/01/2023 ; permis de construire 04404322A1063 ; Ilot 8 Champs de Foire ; parcelles AN 407, AN 84 ; 14 logements, 861 m² ; terrain 708 m² ; commencé ; ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM - 23/01/2023 ; déclaration préalable 04404322A2251 ; Les Ajoncs ; parcelle AO 69 ; 8 m² ; terrain 7 205 m² ; autorisé ; ENEDIS - 13/01/2023 ; déclaration préalable 04404322A2232 ; 17 Rue de la Dimerie ; parcelle AI 536 ; 1 logement ; terrain 104 m² ; autorisé - 12/01/2023 ; permis de construire 04404322A1072 ; 17 Chemin des Venelles ; parcelles AI 1003, AI 708 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 2 418 m² ; autorisé - 06/01/2023 ; déclaration préalable 04404322A2193 ; 22 Route de Gervaux ; parcelle AC 63 ; terrain 448 m² ; terminé ; LA CASCADE - 26/12/2022 ; permis de construire 04404322A1068 ; 13 Allee des Grands Pres ; parcelle AO 627 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 317 m² ; terminé ; HUSIO - 26/12/2022 ; permis de construire 04404322A1069 ; Lot 15 Lotissement le Gr ; parcelle AO 628 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 317 m² ; terminé - 26/12/2022 ; permis de construire 04404322A1071 ; Lot 1 Lotissement le ; parcelle AO 614 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 318 m² ; commencé - 05/12/2022 ; permis de construire 04404322A1065 ; Allee des Grands Pres ; parcelle AO 626 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 369 m² ; commencé - 05/12/2022 ; permis de construire 04404322A1048 ; 1 Rue Pasteur ; parcelle AB 553 ; 40 m² ; terrain 1 362 m² ; terminé ; GPT EMPLOYEURS INSERTION QUALIFICATION PAYS DE LA LOIRE - 23/11/2022 ; permis de construire 04404322A1045 ; 52 Rue saint Jacques ; parcelle AK 624 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 70 m² ; autorisé - 15/11/2022 ; permis de construire 04404322A1020 ; 3 Rue saint-Nicolas ; parcelles AI 126, AI 127, AI 128 ; 360 m² ; terrain 1 734 m² ; autorisé ; ASSOCIATION DIOCESAINE - 08/11/2022 ; permis de construire 04404322A1058 ; 16 Allee des Grands Pres ; parcelle AO 629 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 319 m² ; terminé ; SCI SATV - 08/11/2022 ; permis de construire 04404322A1059 ; Rue du Levain ; parcelle ZL 7 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 11 970 m² ; annulé - 08/11/2022 ; permis de construire 04404322A1064 ; 6 Rue Camille Muffat ; parcelle AR 432 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 441 m² ; terminé - 08/11/2022 ; permis de construire 04404322A1035 ; 8 Route de Gorges ; parcelles AB 404, AB 437, AB 439 ; 1 730 m² ; terrain 18 049 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE - 02/11/2022 ; permis de construire 04404322A1060 ; 3 Allee des Grands Pres ; parcelle AO 616 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 318 m² ; terminé ; SCI 430 - 02/11/2022 ; permis de construire 04404322A1062 ; Lot 8 Lotissement ; parcelle AO 621 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 323 m² ; terminé - 28/10/2022 ; permis de construire 04404322A1056 ; 64 Bi Route de Bournigal ; parcelle AH 408 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 637 m² ; commencé - 14/10/2022 ; permis de construire 04404322A1034 ; 6 Route de la Blairie ; parcelles AR 401, AR 58 ; 802 m² ; terrain 13 037 m² ; commencé ; MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENT - 13/10/2022 ; permis de construire 04404322A1049 ; Rue Angevine ; parcelles BH 182, BH 197, BH 198 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 189 m² ; commencé - 13/10/2022 ; permis de construire 04404322A1050 ; Lot 5 Lotissement le G ; parcelle AO 618 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 318 m² ; terminé - 10/10/2022 ; permis de construire 04404322A1052 ; 25 Route de Bournigal ; parcelles AI 1052, AI 1053, AI 1054 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 723 m² ; commencé - 10/10/2022 ; permis de construire 04404322A1057 ; Lot 5 - le Clos de Sauzay ; parcelle ZI 139 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 757 m² ; terminé - 04/10/2022 ; déclaration préalable 04404322A2172 ; 50 Rue des Bossieres ; parcelle ZH 26 ; 8 m² ; terrain 1 651 m² ; terminé - 03/10/2022 ; permis de construire 04404322A1041 ; Rue des Deux Croix ; parcelles AO 121, AO 611, AO 612 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 450 m² ; terminé - 31/08/2022 ; permis de construire 04404322A1025 ; Rue des Ajoncs ; parcelles AO 69, AO 70 ; 1 524 m² ; terrain 8 054 m² ; terminé ; EG IMMO - 26/08/2022 ; permis de construire 04404322A1042 ; 35 Bi Rue du Levain ; parcelle ZL 197 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 647 m² ; terminé - 26/08/2022 ; permis de construire 04404322A1044 ; Le Grand Pre (lot 6) ; parcelles AO 619, AO 652, ZI 137 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 319 m² ; terminé - 26/08/2022 ; permis de construire 04404322A1018 ; Rue Francois Ii ; parcelle AN 353 ; 1 574 m² ; terrain 1 231 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE - 25/08/2022 ; permis de construire 04404322A1030 ; Lot 10 Lotissement ; parcelle AO 623 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 346 m² ; terminé - 25/08/2022 ; permis de construire 04404322A1040 ; Lot 9 Lotissement le G ; parcelle AO 622 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 322 m² ; terminé - 22/08/2022 ; permis de construire 04404322A1043 ; Lot Na_4 Lotissement le G ; parcelles AO 617, AO 654 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 377 m² ; autorisé - 19/08/2022 ; permis de construire 04404322A1032 ; Allee des Grands Pres ; parcelle AO 632 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 321 m² ; terminé - 19/08/2022 ; permis de construire 04404322A1037 ; Lot Na_17 Lotissement le ; parcelle AO 630 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 318 m² ; terminé - 19/08/2022 ; permis de construire 04404322A1038 ; Allee des Grands Pres ; parcelle AO 631 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 318 m² ; terminé - 19/08/2022 ; permis de construire 04404322A1039 ; Allee des Grands Pres ; parcelle AO 615 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 318 m² ; commencé - 17/08/2022 ; permis de construire 04404322A1029 ; 17 Rue Ferdinand Albert ; parcelle AK 512 ; 2 logements, 150 m² ; terrain 633 m² ; terminé ; FDP - 17/08/2022 ; permis de construire 04404322A1033 ; 5 Rue Emile Couteau ; parcelle AH 325 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 866 m² ; terminé - 17/08/2022 ; permis de construire 04404322A1027 ; Rue des Megissiers ; parcelle AO 449 ; 232 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé ; S.C.I. DES CHARMES - 11/07/2022 ; permis d'aménager 04404322A0001 ; Route de Bournigal ; parcelles AH 114, AI 615 ; terrain 1 623 m² ; autorisé ; SEA - 29/06/2022 ; permis de construire 04404322A1026 ; Rue Angevine ; parcelles BH 189, BH 189, BH 191 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 404 m² ; terminé - 29/06/2022 ; déclaration préalable 04404322A2128 ; 22 Route de Gervaux ; parcelle AC 63 ; terrain 448 m² ; autorisé ; LA CASCADE - 20/06/2022 ; permis de construire 04404322A1024 ; Rue Emile Couteau - Lot Na ; parcelle AH 325 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 866 m² ; terminé - 03/06/2022 ; permis de construire 04404322A1013 ; Rue Ferdinand Albert ; parcelles AK 543, AK 558, AK 559 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 2 130 m² ; autorisé - 24/05/2022 ; permis de construire 04404322A1010 ; 6 Rue du Levain ; parcelle BB 184 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 596 m² ; terminé - 20/05/2022 ; permis de construire 04404322A1007 ; Rue des Tisserands ; parcelle AL 766 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 373 m² ; terminé - 20/05/2022 ; permis de construire 04404322A1009 ; Rue Ferdinand Albert ; parcelles AK 547, AK 551, AK 552 ; 5 logements, 80 m² ; terrain 5 061 m² ; autorisé ; SARL IM2 - 20/05/2022 ; permis de construire 04404322A1019 ; 6 Rue de la Prevote ; parcelles AB 587, AB 588 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 642 m² ; commencé - 20/05/2022 ; permis de construire 04404321A1051 ; Route de Nantes ; parcelles ZN 23, ZN 24, ZN 25 ; 6 682 m² ; terrain 20 236 m² ; terminé - 20/05/2022 ; permis de construire 04404322A1006 ; Rue des Papetiers ; parcelle AO 608 ; 4 692 m² ; terrain 20 124 m² ; terminé ; EDVINQUERO - 13/05/2022 ; permis de construire 04404321A1099 ; Champ Louet ; parcelles AH 401, ZK 63, ZK 65 ; 105 m² ; terrain 9 984 m² ; commencé ; VELO SPORT CLISSONNAIS - 09/05/2022 ; permis de construire 04404322A1011 ; Route de saint Hilaire ; parcelle AP 601 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 404 m² ; terminé - 09/05/2022 ; permis de démolir 04404322A5004 ; 2 Rue des Malifestes ; parcelle BA 102 ; terrain 46 594 m² ; autorisé ; CLISSON DISTRIBUTION - 03/05/2022 ; permis de démolir 04404322A5003 ; 2 Rue Ruelle de la Prevote ; parcelles AK 582, AK 583, AK 870 ; terrain 385 m² ; autorisé - 21/04/2022 ; permis de démolir 04404322A5001 ; 25 Rue des Halles ; parcelle AK 154 ; terrain 555 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE - 20/04/2022 ; déclaration préalable 04404322A2079 ; 4 Rue Angevine ; parcelle BH 199 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 581 m² ; autorisé - 20/04/2022 ; permis de construire 04404321A1085 ; Rue des Remouleurs ; parcelles AK 107, AK 112, AK 113 ; 9 m² ; terrain 72 m² ; autorisé ; KOENJI - 20/04/2022 ; permis de démolir 04404322A5002 ; 6 Rue du Levain ; parcelles BB 183, BB 184 ; terrain 919 m² ; autorisé - 12/04/2022 ; permis de construire 04404321A1096 ; Lotissement le Clos de la ; parcelle AK 543 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 306 m² ; terminé - 12/04/2022 ; permis de construire 04404322A1008 ; Chemin des Vieilles Rues ; parcelle ZE 277 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 694 m² ; terminé - 04/04/2022 ; permis de construire 04404321A1094 ; Lotissement le Grand Pre ; parcelle AO 635 ; 8 logements, 709 m² ; terrain 1 301 m² ; terminé ; LA SEVRE NANTAISE - 16/03/2022 ; permis de construire 04404321A1095 ; Languenou ; parcelles BA 10, BA 11, BA 12 ; 27 logements, 2 367 m² ; terrain 13 099 m² ; commencé ; KHOR IMMO SAS - 16/03/2022 ; permis de construire 04404321A1090 ; Rue des Papetiers ; parcelle AO 609 ; 855 m² ; terrain 4 711 m² ; terminé ; CEMETALIMMO - 12/03/2022 ; permis de construire 04404322A1002 ; 46 Te Rue Docteur Boutin ; parcelle AD 373 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 021 m² ; terminé - 03/03/2022 ; permis de construire 04404321A1052 ; 8 Rue de la Fontaine Calin ; parcelles AC 306, AC 307, ZN 10 ; 3 138 m² ; terrain 38 028 m² ; terminé - 02/03/2022 ; déclaration préalable 04404322A2032 ; 4 Rue du Puits de la Grange ; parcelles AO 373, AO 376, AO 385 ; 14 m² ; terrain 3 682 m² ; terminé ; LES PAPAS BRASSEURS - 17/02/2022 ; permis de construire 04404321A1082 ; 7 Rue des Ajoncs ; parcelles AL 670, AL 672 ; terrain 532 m² ; terminé - 15/02/2022 ; permis de construire 04404321A1093 ; 8 Rue du Bois du College ; parcelle ZE 85 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 799 m² ; terminé - 15/02/2022 ; permis de construire 04404321A1087 ; 1 Rue des Filatures ; parcelles AO 196, AO 202, AO 204 ; 41 m² ; terrain 7 237 m² ; terminé ; LA SOLID' - 10/02/2022 ; permis de démolir 04404321A5006 ; 19 Rue saint-Jacques ; parcelle AK 462 ; terrain 52 m² ; autorisé - 09/02/2022 ; permis de construire 04404321A1084 ; Lotissement le Clos de la ; parcelles AR 494, AR 508, AR 514 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 405 m² ; terminé - 09/02/2022 ; permis de construire 04404321A1089 ; Lotissement 'le Grand Pre' ; parcelle AO 624 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 320 m² ; terminé - 02/02/2022 ; permis de démolir 04404321A5008 ; Route de Nantes ; parcelle BA 102 ; terrain 46 007 m² ; terminé ; CLISSON DISTRIBUTION - 26/01/2022 ; permis de construire 04404321A1063 ; Lotissement du Clos de la ; parcelle AK 483 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 318 m² ; terminé - 21/01/2022 ; permis de démolir 04404321A5007 ; 7 Rue des Ajoncs ; parcelles AL 670, AL 672 ; terrain 532 m² ; autorisé - 19/01/2022 ; permis de construire 04404321A1072 ; Lotissement de la Blairie ; parcelle AR 505 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 291 m² ; terminé - 16/01/2022 ; permis de construire 04404321A1075 ; 7 Bis Rue du Croissant ; parcelle AR 118 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 262 m² ; terminé - 05/01/2022 ; déclaration préalable 04404321A2249 ; 13 Rue des Ajoncs ; parcelles AM 190, AM 197, AM 272 ; 15 m² ; terrain 7 334 m² ; terminé ; CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO - 03/01/2022 ; permis de construire 04404321A1076 ; 9000 Rue du Levain ; parcelle BB 185 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 299 m² ; terminé - 22/12/2021 ; permis de construire 04404321A1053 ; 19 Rue des Ajoncs ; parcelles AM 268, AM 269 ; 9 026 m² ; terrain 31 863 m² ; commencé ; SIEL - 21/12/2021 ; permis de construire 04404321A1078 ; Rue du Levain ; parcelles ZL 190, ZL 7 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 12 583 m² ; terminé - 21/12/2021 ; permis de construire 04404321A1079 ; Rue de la Prevote ; parcelles AB 44, AB 590 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 2 281 m² ; terminé - 16/12/2021 ; permis de construire 04404321A1047 ; La Commanderie ; parcelles AL 107, AL 414, AL 415 ; 1 logement, 22 m² ; terrain 6 431 m² ; terminé - 13/12/2021 ; permis de construire 04404321A1064 ; 4 Rue du Versant ; parcelle BD 103 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 599 m² ; terminé - 13/12/2021 ; permis de construire 04404321A1066 ; Mocrat ; parcelles AE 185, AE 194 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 501 m² ; commencé - 13/12/2021 ; permis de construire 04404321A1069 ; Lotissement le Clos de la ; parcelles AR 506, AR 513 ; 1 logement, 90 m² ; terminé - 13/12/2021 ; permis de construire 04404321A1074 ; Lotissement le Clos de la ; parcelle AR 501 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 375 m² ; terminé - 13/12/2021 ; permis de construire 04404321A1065 ; Le Cormier ; parcelles AO 407, AO 456, AO 458 ; 70 m² ; terrain 7 791 m² ; terminé ; ATOUT COMPOSITES - 02/12/2021 ; permis de construire 04404321A1054 ; Rue des Sabotiers ; parcelle ZL 200 ; 949 m² ; terrain 22 873 m² ; commencé ; SBNM IMMOBILIERE - 23/11/2021 ; permis de construire 04404321A1056 ; 34 Rue des Deux Croix ; parcelles AO 159, AO 160, AO 161 ; 21 m² ; terrain 16 022 m² ; terminé - 18/11/2021 ; permis de construire 04404321A1071 ; Mocrat ; parcelle AE 186 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 461 m² ; terminé - 15/11/2021 ; permis de construire 04404321A1058 ; Route de saint-Lumine ; parcelle AR 480 ; 1 logement, 101 m² ; terminé - 09/11/2021 ; permis de construire 04404321A1073 ; Route de saint-Crespin ; parcelle BD 102 ; 2 logements, 187 m² ; terrain 420 m² ; commencé ; BRISSLOU - 05/11/2021 ; permis de construire 04404321A1061 ; parcelle AR 483 ; 1 logement, 121 m² ; terminé - 05/11/2021 ; permis de construire 04404321A1062 ; Le Clos de la Blairie - Lo ; parcelle AR 483 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 318 m² ; terminé - 02/11/2021 ; permis de construire 04404321A1040 ; 1 Rue des Filatures ; parcelles AO 202, AO 204 ; 594 m² ; terrain 1 249 m² ; terminé ; COMMUNE DE CLISSON - 25/10/2021 ; permis de construire 04404321A1060 ; 3 Bis Rue des Deux Croix ; parcelle AN 172 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 273 m² ; autorisé - 22/10/2021 ; permis de construire 04404321A1057 ; Rte de saint Lumine ; parcelle AR 503 ; 1 logement, 139 m² ; commencé - 22/10/2021 ; permis de construire 04404321A1038 ; Rue des Rosiers ; parcelles AN 399, AN 77, AN 78 ; 2 445 m² ; terrain 3 595 m² ; terminé ; BX PROMOTIONS - 11/10/2021 ; permis d'aménager 04404321A3004 ; 5 Passage des Symphorines ; parcelle AD 373 ; terrain 1 021 m² ; terminé - 08/10/2021 ; permis de démolir 04404321A5003 ; 2 Place de la Trinite ; parcelles AI 193, AM 269 ; terrain 31 863 m² ; autorisé - 05/10/2021 ; permis de construire 04404321A1041 ; 3 Rue des Papetiers ; parcelles AO 501, AO 502 ; 255 m² ; terrain 15 221 m² ; terminé ; CAP INVESTIR - 20/09/2021 ; permis de démolir 04404321A5005 ; 1 Gr Grande Rue de la Trinit ; parcelle AI 358 ; terrain 207 m² ; commencé - 11/08/2021 ; permis de construire 04404321A1037 ; 2 Impasse des Quatre Vents ; parcelle AH 447 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 617 m² ; terminé - 20/07/2021 ; permis de construire 04404321A1018 ; 2 Place de l'Espinose ; parcelles AK 1191, AK 2, AK 3 ; 10 logements, 676 m² ; terrain 9 652 m² ; annulé ; SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE HABITAT PARTICIPATIF CLISSON - 16/07/2021 ; permis de construire 04404321A1034 ; Rue de la Dimerie ; parcelle AI 1031 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 400 m² ; terminé - 16/07/2021 ; permis d'aménager 04404321A3003 ; Rue de la Prevote ; parcelles AB 43, AB 44 ; terrain 1 608 m² ; terminé - 15/07/2021 ; permis de construire 04404321A1035 ; Allee du Piteau ; parcelles BC 83, BC 85 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 030 m² ; terminé - 09/07/2021 ; permis d'aménager 04404321A3001 ; Rue Ferdinand Albert ; parcelles AK 543, AK 558, AK 559 ; terrain 2 462 m² ; terminé - 09/07/2021 ; permis de démolir 04404321A5004 ; 19 Rue des Ajoncs ; parcelles AM 268, AM 269 ; terrain 31 863 m² ; terminé ; EUREKA FERMETURES - 30/06/2021 ; permis de construire 04404321A1010 ; Rue du Levain ; parcelles BB 165, BB 211, BB 212 ; 1 logement, 33 m² ; commencé - 30/06/2021 ; permis de construire 04404321A1021 ; Passage des Symphorines ; parcelle AD 363 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 685 m² ; terminé - 24/06/2021 ; permis de construire 04404321A1009 ; 9200 Rue des Rosiers ; parcelles AN 170, AN 271, AN 272 ; 21 483 m² ; terrain 37 390 m² ; terminé ; GH DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL SAS - 21/06/2021 ; permis de construire 04404321A1030 ; 10 Allee du Piteau ; parcelles BC 86, BC 15, BC 84 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 4 178 m² ; commencé - 07/06/2021 ; permis de construire 04404321A1016 ; Passage des Symphorines ; parcelle AD 181 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 535 m² ; terminé - 31/05/2021 ; permis de construire 04404321A1024 ; 1 Petite Rue saint Gilles ; parcelles AL 370, AL 778 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 311 m² ; terminé ; SCI ELOG - 26/05/2021 ; permis de construire 04404321A1012 ; 7 Chemin des Venelles ; parcelle AI 902 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 716 m² ; terminé - 12/05/2021 ; permis de construire 04404321A1007 ; 2 Rue des Malifestes ; parcelle BA 102 ; 562 m² ; terrain 46 007 m² ; commencé ; CLISSON DISTRIBUTION - 07/05/2021 ; permis de démolir 04404321A5002 ; 10 Route de saint-Hilaire ; parcelles AP 56, AP 651 ; terrain 450 m² ; autorisé - 30/04/2021 ; permis de construire 04404321A1005 ; 5 Impasse des Quatre Vents ; parcelle AH 445 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 398 m² ; terminé - 29/04/2021 ; permis de construire 04404321A1004 ; 4 Impasse des Quatre Vents ; parcelles AH 200, AH 201, AH 202 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 528 m² ; terminé - 29/04/2021 ; permis de construire 04404321A1008 ; 42 Route de la Dourie ; parcelles AH 200, AH 201, AH 444 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 2 322 m² ; terminé - 12/04/2021 ; permis de construire 04404320A1060 ; Route de la Sablette ; parcelle ZC 53 ; 161 m² ; terrain 15 768 m² ; terminé - 06/04/2021 ; permis de construire 04404321A1002 ; 25 Rue de la Madeleine ; parcelles AL 162, AL 163 ; 4 logements ; terrain 1 940 m² ; commencé - 26/03/2021 ; permis de démolir 04404321A5001 ; 5 T Route de saint-Hilaire ; parcelles AN 366, AN 84, AN 85 ; terrain 1 773 m² ; autorisé - 08/03/2021 ; permis de construire 04404321A1003 ; 44 Route de la Brebionniere ; parcelle BA 118 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 327 m² ; commencé - 09/02/2021 ; permis d'aménager 04404320A3003 ; Route de Bournigal ; parcelles AH 100, AH 245 ; terrain 1 043 m² ; autorisé ; WEGEO 3.0 - 28/01/2021 ; permis de construire 04404320A1059 ; 16 Route de Cugand ; parcelles AL 741, AL 744 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 410 m² ; terminé - 28/01/2021 ; permis de construire 04404320A1046 ; 9010 Rue des Rosiers ; parcelles AN 101, AN 153 ; 1 606 m² ; terrain 20 694 m² ; terminé ; ROSIERS DES DEUX CROIX - 27/01/2021 ; permis de construire 04404320A1054 ; 12 Bi Route de saint-Hilaire ; parcelle AP 516 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 619 m² ; autorisé - 22/01/2021 ; permis de construire 04404320A1048 ; La Raterie ; parcelles AM 191, AM 272, AM 49 ; 66 m² ; terrain 11 927 m² ; terminé - 12/01/2021 ; permis de construire 04404320A1057 ; Rue du Cormier ; parcelles ZE 250, ZE 251 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 849 m² ; commencé - 11/01/2021 ; permis de démolir 04404320A5001 ; Rue des Rosiers ; parcelles AN 170, AN 271, AN 272 ; terrain 37 390 m² ; autorisé ; GH DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL SAS - 06/01/2021 ; permis de construire 04404320A1053 ; 17 Impasse du Clos Fleuri ; parcelles AR 473, AR 474 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 762 m² ; terminé - 02/12/2020 ; permis de construire 04404320A1044 ; 13 Rue saint-Georges ; parcelle AB 273 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 3 864 m² ; terminé - 02/12/2020 ; permis de construire 04404320A1047 ; 23 Rue des Rosiers ; parcelle AN 155 ; 1 logement, 122 m² ; terminé - 19/11/2020 ; permis d'aménager 04404320A3002 ; 1 saint Gilles ; parcelle AL 370 ; terrain 208 m² ; terminé ; SCI ELOG - 05/11/2020 ; permis de construire 04404320A1045 ; Rue du Petit Clos ; parcelle BB 208 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 549 m² ; terminé - 27/10/2020 ; permis de construire 04404320A1026 ; 7 Place saint-Jacques ; parcelles AK 448, AK 449 ; 15 m² ; terrain 294 m² ; autorisé ; MILON CIE - 19/10/2020 ; permis de construire 04404320A1035 ; 35 Rte de la Brebionniere ; parcelles AD 36, AD 956 ; 2 logements, 162 m² ; terrain 200 m² ; terminé - 14/10/2020 ; permis de construire 04404320A1041 ; 11 Allee Serge Danot ; parcelle AI 1033 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 258 m² ; terminé - 23/09/2020 ; permis de construire 04404320A1029 ; Rue Yves du Manoir ; parcelle AH 329 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 465 m² ; terminé - 10/09/2020 ; permis de construire 04404320A1015 ; Venelle des Anes ; parcelles AL 54, AL 540, AL 717 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 3 431 m² ; terminé - 02/09/2020 ; permis de construire 04404320A1028 ; Rue Ferdinand Albert ; parcelle AP 637 ; 64 m² ; terrain 731 m² ; terminé ; SNCF GARES & CONNEXIONS - 19/08/2020 ; permis d'aménager 04404320A3001 ; 42 Route de la Dourie ; parcelles AH 182, AH 188, AH 200 ; terrain 2 241 m² ; terminé - 03/07/2020 ; permis de construire 04404320A1024 ; parcelle ZE 240 ; 1 logement, 140 m² ; terminé - 30/06/2020 ; permis de construire 04404320A1025 ; Rue Docteur Doussain ; parcelles AB 339, AB 340 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 658 m² ; terminé - 25/06/2020 ; permis de construire 04404320A1023 ; Rue saint Gilles ; parcelles AL 22, AL 25, AL 26 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 331 m² ; terminé - 28/05/2020 ; permis de construire 04404320A1010 ; 4 Rue du Puits de la Grange ; parcelles AO 373, AO 376, AO 385 ; terrain 3 682 m² ; commencé ; LES PAPAS BRASSEURS - 12/05/2020 ; permis de construire 04404320A1019 ; 32 Route de Gorges ; parcelle AB 10 ; 4 logements, 137 m² ; terrain 680 m² ; terminé - 07/05/2020 ; permis de construire 04404319A1059 ; 13 Rue du Prieure ; parcelles AK 1052, AK 1186, AK 877 ; 20 logements, 600 m² ; terrain 6 481 m² ; commencé ; CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - 07/05/2020 ; permis de construire 04404319A1059 ; 13 Rue du Prieure ; parcelles AK 1052, AK 1186, AK 877 ; 600 m² ; terrain 6 481 m² ; commencé ; CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - 04/05/2020 ; déclaration préalable 04404320A2059 ; 6 Rue Basse des Halles ; parcelle AK 101 ; terrain 53 m² ; annulé - 09/04/2020 ; permis de construire 04404320A1007 ; 1 Rue Cacault ; parcelles AK 362P, AK 363, AK 365P ; 6 logements, 560 m² ; terrain 1 525 m² ; terminé ; DUOT PROMOTION - 06/04/2020 ; permis de construire 04404320A1003 ; 26 Rue de la Dimerie ; parcelles AI 1025, AI 1026 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 464 m² ; terminé - 06/04/2020 ; permis de construire 04404320A1014 ; 2 Rue des Lilas ; parcelle AH 134 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 470 m² ; terminé - 30/03/2020 ; permis de construire 04404320A1011 ; 21 Imp du Clos Fleuri ; parcelles AR 360, AR 360P ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 791 m² ; terminé - 06/03/2020 ; permis de construire 04404319A1060 ; 3 Rue de la Colarderie ; parcelle AM 236 ; 22 m² ; terrain 3 326 m² ; autorisé - 02/03/2020 ; permis de construire 04404320A1006 ; Rue des Saules ; parcelle BE 52 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 507 m² ; terminé - 02/03/2020 ; permis de construire 04404320A1008 ; Rue du Puits ; parcelle BE 52 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 628 m² ; terminé - 10/02/2020 ; permis de construire 04404319A1048 ; Rue des Ajoncs ; parcelles AM 190, AM 197, AM 272 ; 2 628 m² ; terrain 12 753 m² ; terminé ; CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO - 04/02/2020 ; permis de construire 04404319A1051 ; 13 Rue des Filatures ; parcelle AO 582 ; 184 m² ; terminé ; CATH'INOV - 04/02/2020 ; permis d'aménager 04404319A3004 ; Rue de la Source ; parcelles AH 316, AH 385, AH 424 ; terrain 5 399 m² ; terminé - 30/01/2020 ; permis de construire 04404319A1061 ; Rue du Levain ; parcelle BB 158P ; 1 logement, 103 m² ; terrain 734 m² ; terminé - 28/01/2020 ; permis de construire 04404319A1046 ; 9000 Champ de Foire ; parcelle AN 384 ; 49 logements, 4 506 m² ; terrain 24 149 m² ; terminé ; SCCV LES LOGGIAS DE CLISSON - 28/01/2020 ; permis de construire 04404319A1046 ; 9000 Champ de Foire ; parcelle AN 384 ; 4 506 m² ; terrain 24 149 m² ; terminé ; SCCV LES LOGGIAS DE CLISSON - 16/01/2020 ; permis de construire 04404319A1050 ; 17 Rue du Moulin ; parcelle BA 93 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 103 m² ; terminé - 16/01/2020 ; permis de construire 04404319A1056 ; Route de saint-Crespin ; parcelle ZI 215 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 986 m² ; terminé - 03/01/2020 ; permis de construire 04404319A1054 ; Route de Bournigal ; parcelle AH 427 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 546 m² ; terminé - 03/01/2020 ; permis de construire 04404319A1052 ; La Croix Rouge ; parcelle ZH 133 ; 723 m² ; terrain 6 666 m² ; terminé - 20/11/2019 ; permis de construire 04404319A1034 ; Rue de la Marre Rouge ; parcelle AP 604 ; 135 m² ; terrain 721 m² ; autorisé - 12/11/2019 ; déclaration préalable 04404319A2134 ; La Croix Tobi ; parcelle ZM 92 ; 19 m² ; terrain 15 541 m² ; autorisé ; CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO - 21/10/2019 ; permis d'aménager 04404319A3003 ; Route de saint Lumine ; parcelles AR 347p, AR 349p, AR 351p ; terrain 3 803 m² ; terminé ; MD FINANCE - 11/10/2019 ; déclaration préalable 04404319A2117 ; 2 Place saint-Jacques ; parcelles AK 430, AK 978 ; 1 logement ; terrain 70 m² ; terminé - 11/10/2019 ; déclaration préalable 04404319A2117 ; 2 Place saint-Jacques ; parcelles AK 430, AK 978 ; terrain 70 m² ; terminé - 07/10/2019 ; permis de construire 04404319A1043 ; La Blairie ; parcelle AR 436 ; 8 logements, 605 m² ; terrain 2 001 m² ; terminé ; IMMOBILIERE PODELIHA - 30/09/2019 ; permis de construire 04404319A1037 ; 61 Route de saint Crespin ; parcelles BD 109, BD 116 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 285 m² ; terminé ; MC HABITAT - 20/09/2019 ; permis d'aménager 04404319A3002 ; Rue saint-Gilles ; parcelle AL 5 ; terrain 433 m² ; autorisé - 13/09/2019 ; permis de construire 04404319A1036 ; 57 Rte de saint Lumine ; parcelle AR 163 ; 1 logement, 149 m² ; terminé - 11/09/2019 ; permis de construire 04404319A1032 ; Rue de Versant ; parcelles BD 102, BD 103 ; 6 logements, 428 m² ; terrain 1 019 m² ; autorisé ; HOMEDESIGN LES SABOTIERS - 10/09/2019 ; permis de construire 04404319A1035 ; Route de saint-Crespin ; parcelle BD 111 ; 1 logement, 61 m² ; terminé - 05/09/2019 ; permis de construire 04404319A1030 ; 70 Rue des Sabotiers ; parcelle BC 82 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 561 m² ; terminé - 26/08/2019 ; permis de construire 04404319A1033 ; Route de Bournigal ; parcelle AH 426 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 442 m² ; terminé - 21/08/2019 ; permis de construire 04404319A1013 ; 23 Rue Ferdinand Albert ; parcelle AK 506 ; 180 m² ; terrain 1 118 m² ; annulé ; GESTIMMO CAPITAL PARTNERS - 20/08/2019 ; permis de construire 04404319A1027 ; Impasse du Clos Fleuri ; parcelle AR 275 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 469 m² ; terminé - 13/08/2019 ; permis de construire 04404319A1028 ; Rue du Petit Clos ; parcelles BB 206, BB 207 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 047 m² ; terminé - 13/08/2019 ; permis de construire 04404319A1025 ; 2 Rue des Filatures ; parcelles AO 199, AO 461, AO 462 ; 311 m² ; terrain 6 654 m² ; terminé - 09/07/2019 ; permis d'aménager 04404319A3001 ; Avenue de la Caillerie ; parcelles AO 1P, AO 2p ; terminé - 05/07/2019 ; permis de construire 04404319A1019 ; 12 Rue des Granits ; parcelle ZI 188 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 643 m² ; terminé - 02/07/2019 ; permis de construire 04404319A1022 ; Bournigal ; parcelles BD 22, BD 24 ; 1 logement, 13 m² ; terrain 5 589 m² ; terminé - 01/07/2019 ; permis de construire 04404319A1023 ; Rue du Versant ; parcelle BD 104 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 599 m² ; terminé - 01/07/2019 ; permis de construire 04404319A1024 ; Route de Cugand ; parcelle AL 742 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 382 m² ; terminé - 01/07/2019 ; permis de construire 04404319A1020 ; Le Cormier ; parcelles AO 325, AO 327, AO 574 ; 402 m² ; terrain 8 557 m² ; terminé - 26/06/2019 ; permis de construire 04404319A1016 ; Route de saint-Hilaire ; parcelles AP 631P, AP 632P ; 1 logement, 224 m² ; terrain 1 034 m² ; terminé - 12/06/2019 ; permis de construire 04404319A1014 ; Route de saint-Crespin ; parcelle BD 22 ; 1 logement ; terrain 4 609 m² ; commencé - 20/05/2019 ; permis de construire 04404318A1054 ; Mauperthuis ; parcelles ZN 23, ZN 24, ZN 25 ; 6 592 m² ; terrain 19 398 m² ; annulé - 07/05/2019 ; permis de construire 04404319A1009 ; 8 Bis Rue du Cellier ; parcelle AD 458 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 155 m² ; terminé - 07/05/2019 ; permis de construire 04404319A1012 ; 1 Rue des Deux Croix ; parcelle AN 318 ; 30 m² ; terrain 452 m² ; autorisé - 28/04/2019 ; déclaration préalable 04404319A2028 ; 7 Rue saint-Antoine ; parcelle AI 234 ; terrain 80 m² ; autorisé ; LA FRAISERAIE SAS - 23/04/2019 ; permis de démolir 04404319A5001 ; 0 Avenue Olivier de Clisson ; parcelle AK 877 ; terrain 1 547 m² ; autorisé - 28/03/2019 ; permis de construire 04404318A1049 ; 29 Grande Rue de la Trinite ; parcelle AI 375 ; terrain 65 m² ; terminé - 19/03/2019 ; permis de construire 04404319A1005 ; 22 Rue Florence Arthaud ; parcelle AR 429 ; 1 logement, 149 m² ; terminé - 08/02/2019 ; permis de construire 04404318A1052 ; 1 Av du General Leclerc ; parcelles AK 1003, AK 1007, AK 293 ; 1 logement ; terrain 711 m² ; terminé - 04/01/2019 ; permis de construire 04404318A1041 ; 10 Route de la Blairie ; parcelles AR 270, AR 344, AR 402 ; 301 m² ; terrain 26 739 m² ; terminé - 04/12/2018 ; permis de démolir 04404318A5004 ; Rue du Calvaire ; parcelle BB 65 ; terrain 30 m² ; autorisé - 04/12/2018 ; permis de démolir 04404318A5003 ; 5 Rue du Petit Clos ; parcelle BB 109 ; terrain 1 450 m² ; autorisé - 13/11/2018 ; permis de construire 04404318A1040 ; La Blairie ; parcelle AR 459 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 639 m² ; terminé - 12/11/2018 ; permis de construire 04404318A1043 ; 27 Lotissement 'les Jardins D ; parcelle AR 435 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 496 m² ; commencé - 12/11/2018 ; permis de construire 04404318A1038 ; 6 Rue des Genets ; parcelles AN 350, AN 351 ; 734 m² ; terrain 4 802 m² ; terminé - 09/10/2018 ; permis de construire 04404318A1039 ; Les Jardins de la Blairie ; parcelle AR 415 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 500 m² ; commencé - 09/10/2018 ; permis de démolir 04404318A5002 ; Allee des Bois ; parcelle BE 90 ; terrain 712 m² ; autorisé - 24/09/2018 ; déclaration préalable 04404318A2104 ; 39 Bi Rue de la Dimerie ; parcelle AL 946 ; 1 logement ; terrain 245 m² ; terminé - 05/09/2018 ; permis de construire 04404318A1035 ; 1 T Rue des Deux Croix ; parcelle AN 37 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 314 m² ; terminé - 05/09/2018 ; permis de construire 04404318A1016 ; 57 Route de saint-Lumine ; parcelle AR 163 ; 193 m² ; terrain 2 500 m² ; annulé - 28/08/2018 ; déclaration préalable 04404318A2098 ; 9010 Venelle du Beau Vallon ; parcelles AL 647, AL 648, AL 649 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 90 m² ; autorisé - 22/08/2018 ; permis de démolir 04404318A5001 ; 5 Rue du Petit Clos ; parcelle BB 109 ; terrain 1 450 m² ; autorisé - 21/08/2018 ; permis de construire 04404318A1028 ; 8 Rue de la Dimerie ; parcelle AI 25 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 221 m² ; commencé - 21/08/2018 ; permis de construire 04404318A1034 ; Lotissement 'les Jardins D ; parcelle AR 416 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 21/08/2018 ; permis de construire 04404318A1028 ; 8 Rue de la Dimerie ; parcelle AI 25 ; 50 m² ; terrain 221 m² ; commencé - 14/08/2018 ; permis de construire 04404318A1031 ; 9 Impasse du Clos du Cormie ; parcelle BC 34 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé - 14/08/2018 ; permis de construire 04404318A1032 ; Lotissement les Jardins de ; parcelle AR 422 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 400 m² ; terminé - 09/08/2018 ; permis de construire 04404318A1030 ; Allee des Bois ; parcelle BE 90 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 712 m² ; terminé - 15/06/2018 ; permis de construire 04404318A1018 ; 38 Rue de la Dimerie ; parcelles AI 1005, AI 5, AI 707 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 2 098 m² ; autorisé - 15/06/2018 ; permis de construire 04404318A1022 ; Lotissement 'les Jardins D ; parcelles AR 461, AR 462 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 612 m² ; terminé - 11/05/2018 ; permis de construire 04404318A1013 ; Rue des Hauts de Gervaux ; parcelle AC 38 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 664 m² ; terminé - 06/04/2018 ; déclaration préalable 04404318A2042 ; 12 Rue des Halles ; parcelle AK 240 ; terrain 180 m² ; autorisé - 30/03/2018 ; permis de construire 04404317A1054 ; 18 Place des Douves ; parcelles AK 388, AK 389, AK 390 ; 48 m² ; terrain 312 m² ; terminé - 29/03/2018 ; permis de construire 04404318A1002 ; 5 Esplanade de Klettgau ; parcelles AB 215, AB 484, AB 487 ; 693 m² ; terrain 17 639 m² ; terminé - 23/03/2018 ; permis de construire 04404318A1006 ; 17 Avenue du Fief des Pommier ; parcelle AD 205 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 699 m² ; terminé - 23/03/2018 ; permis de construire 04404318A1007 ; La Blairie ; parcelles AR 174, AR 425 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 501 m² ; terminé - 23/03/2018 ; permis de construire 04404318A1008 ; 52 Rue des Bossieres ; parcelles ZH 29, ZH 29P ; 1 logement, 120 m² ; terrain 566 m² ; terminé - 23/03/2018 ; permis de construire 04404318A1010 ; La Blairie ; parcelles AR 174, AR 428 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 370 m² ; terminé - 23/03/2018 ; permis de construire 04404318A1001 ; Chemin des Rivieres ; parcelle BB 17 ; 165 m² ; terrain 616 m² ; terminé - 14/03/2018 ; permis de construire 04404318A1003 ; Rue Angevine ; parcelles BH 171, BH 172 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 128 m² ; terminé - 14/03/2018 ; déclaration préalable 04404318A2028 ; Rte de la Blairie ; parcelle A 438 ; 7 m² ; terrain 529 m² ; autorisé ; ENEDIS - 08/03/2018 ; permis de construire 04404318A1004 ; 9 Bis Place de la Dimerie ; parcelles AI 531, AI 532 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 140 m² ; commencé - 08/03/2018 ; permis de construire 04404317A1072 ; 4 Bis Rue des Malifestes ; parcelles BA 105, BA 106, BA 106P ; 230 m² ; terrain 1 310 m² ; annulé - 27/02/2018 ; permis de construire 04404317A1036 ; Le Grand Champ ; parcelle ZL 53 ; 571 m² ; terrain 6 073 m² ; terminé - 16/02/2018 ; permis de construire 04404317A1062 ; 16 Route de Cugand ; parcelles AL 290, AL 290P, AL 291 ; 2 logements, 177 m² ; terrain 1 152 m² ; annulé - 16/02/2018 ; permis de construire 04404317A1069 ; Impasse du Clos Fleuri ; parcelles AR 233, AR 233P, AR 234 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 240 m² ; terminé - 16/02/2018 ; permis de construire 04404317A1070 ; Impasse du Clos Fleuri ; parcelles AR 233, AR 233P, AR 237 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 271 m² ; terminé - 16/02/2018 ; permis de construire 04404317A1071 ; Impasse du Clos Fleuri ; parcelles AR 237, AR 237P, AR 276 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 268 m² ; terminé - 16/02/2018 ; permis de construire 04404317A1065 ; Parc Industriel de Tabari ; parcelles AM 232, AM 233 ; 1 500 m² ; terrain 5 006 m² ; terminé - 09/02/2018 ; permis de construire 04404317A1067 ; Avenue du Fief des Pommier ; parcelles AD 877, AD 879 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 712 m² ; terminé - 09/02/2018 ; permis de construire 04404317A1068 ; Rue du Cormier ; parcelles BH 92, BH 93, BH 94 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 503 m² ; terminé - 09/02/2018 ; permis de construire 04404317A1073 ; La Blairie ; parcelles AR 174, AR 423 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 374 m² ; terminé - 02/02/2018 ; permis de construire 04404317A1064 ; La Blairie ; parcelles AR 174, AR 426 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 20 050 m² ; terminé - 23/01/2018 ; permis de construire 04404317A1059 ; La Blairie ; parcelles AR 174, AR 417 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 19 959 m² ; terminé - 23/01/2018 ; permis de construire 04404317A1060 ; La Blairie ; parcelles AR 174, AR 412 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 19 943 m² ; terminé - 08/01/2018 ; permis de démolir 04404317A5004 ; 16 Route de Cugand ; parcelles AL 290, AL 290p, AL 291 ; terrain 402 m² ; autorisé - 22/12/2017 ; permis de construire 04404317A1047 ; 2 Rue des Filatures ; parcelles AO 463, AO 465, AO 476 ; 726 m² ; terrain 24 764 m² ; terminé - 07/12/2017 ; permis de construire 04404317A1046 ; La Blairie ; parcelles AR 174, AR 174P, AR 431 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 438 m² ; terminé - 07/12/2017 ; permis de construire 04404317A1048 ; La Blairie ; parcelles AR 174, AR 174P, AR 410 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 380 m² ; terminé - 07/12/2017 ; permis de construire 04404317A1049 ; La Blairie ; parcelles AR 174, AR 411 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 380 m² ; terminé - 07/12/2017 ; permis de construire 04404317A1050 ; La Blairie ; parcelles AR 174, AR 174P, AR 413 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 395 m² ; terminé - 07/12/2017 ; permis de construire 04404317A1052 ; La Blairie ; parcelles AR 174, AR 409 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 421 m² ; terminé - 07/12/2017 ; permis de construire 04404317A1055 ; Lotissement 'les Jardins D ; parcelles AR 174, AR 420 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 342 m² ; terminé - 07/12/2017 ; déclaration préalable 04404317A2146 ; 4 Avenue Olivier de Clisson ; parcelle AK 878 ; 2 logements ; terrain 247 m² ; terminé - 01/12/2017 ; permis de construire 04404317A1038 ; La Blairie ; parcelles AR 174, AR 174P, AR 419 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 351 m² ; terminé - 01/12/2017 ; permis de construire 04404317A1039 ; La Blairie ; parcelles AR 174, AR 174P, AR 427 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 378 m² ; terminé - 01/12/2017 ; permis de construire 04404317A1040 ; La Blairie ; parcelles AR 174, AR 174P, AR 418 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 381 m² ; terminé - 01/12/2017 ; permis de construire 04404317A1041 ; La Blairie ; parcelles AR 174, AR 174P, AR 430 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 438 m² ; terminé - 01/12/2017 ; permis de construire 04404317A1042 ; La Blairie ; parcelles AR 174, AR 174P, AR 421 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 337 m² ; commencé - 01/12/2017 ; permis de construire 04404317A1043 ; La Blairie ; parcelles AR 174, AR 174P, AR 424 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 334 m² ; terminé - 01/12/2017 ; permis de construire 04404317A1044 ; La Blairie ; parcelles AR 174, AR 174P, AR 433 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 437 m² ; terminé - 01/12/2017 ; permis de construire 04404317A1045 ; La Blairie ; parcelles AR 174, AR 174P, AR 434 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 487 m² ; terminé - 01/12/2017 ; permis de construire 04404317A1031 ; Route de la Dourie ; parcelles AH 202, ZK 11, ZK 12 ; 1 250 m² ; terrain 13 674 m² ; terminé - 01/12/2017 ; permis de construire 04404317A1035 ; 5 Route de Bournigal ; parcelles AI 36, AI 38 ; terrain 83 m² ; terminé - 24/11/2017 ; permis de construire 04404317A1029 ; La Blairie ; parcelles AR 174, AR 174P ; 1 logement, 95 m² ; terrain 397 m² ; terminé - 24/11/2017 ; permis de construire 04404317A1027 ; Route de la Dourie ; parcelles AH 48, AH 67 ; 272 m² ; terrain 42 039 m² ; terminé - 17/11/2017 ; déclaration préalable 04404317A2136 ; Venelle du Beau Vallon ; parcelles AL 648, AL 649 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 60 m² ; autorisé - 30/10/2017 ; permis de construire 04404317A1032 ; 32 Rue des Deux-Croix ; parcelle AO 316 ; 65 m² ; terrain 13 130 m² ; terminé - 28/09/2017 ; permis de construire 04404317A1022 ; Cours des Marches de Breta ; parcelles AN 332, AN 332P, AN 352 ; 41 logements, 2 663 m² ; terrain 32 913 m² ; terminé ; SCI CLISSON TOSCANE - 20/09/2017 ; permis de construire 04404317A1025 ; Route de saint-Hilaire ; parcelles AN 352, AN 352P ; 1 150 m² ; terrain 1 221 m² ; commencé - 01/09/2017 ; permis de démolir 04404317A5003 ; 16 Route de Cugand ; parcelle AL 292 ; terrain 47 m² ; autorisé - 25/08/2017 ; permis de construire 04404317A1014 ; Rue saint-Nicolas ; parcelles AI 814, AI 816 ; 4 logements, 334 m² ; terrain 1 276 m² ; terminé - 25/08/2017 ; permis de construire 04404317A1028 ; 29 Rue du Levain ; parcelles ZL 141, ZL 185, ZL 187 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 2 965 m² ; terminé - 25/08/2017 ; permis de construire 04404317A1014 ; Rue saint-Nicolas ; parcelles AI 814, AI 816 ; 334 m² ; terrain 1 276 m² ; terminé - 21/07/2017 ; permis de démolir 04404317A5001 ; 17 Te Rue des Cordeliers ; parcelle AI 378 ; terrain 46 m² ; autorisé - 13/07/2017 ; permis de construire 04404317A1015 ; Rue des Bossieres ; parcelle ZH 164 ; 6 logements, 447 m² ; terrain 1 813 m² ; terminé ; HOMEDESIGN LES SABOTIERS - 13/07/2017 ; permis de construire 04404317A1019 ; Rue des Papetiers ; parcelles AO 403, AO 403J, AO 68 ; 14 736 m² ; terrain 131 866 m² ; terminé - 29/06/2017 ; permis de construire 04404317A1021 ; 8 Allee Sisesti ; parcelle AB 512 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 346 m² ; terminé - 29/06/2017 ; permis de construire 04404316A1061 ; 7 Place saint-Jacques ; parcelle AK 448 ; 60 m² ; terrain 272 m² ; autorisé - 09/06/2017 ; permis de construire 04404317A1005 ; 4 Ter Esplanade de Klettgau ; parcelle AB 485 ; 225 m² ; terrain 4 089 m² ; terminé - 02/06/2017 ; permis de construire 04404317A1016 ; Rue des Treilles ; parcelle ZD 102 ; 2 logements, 21 m² ; terrain 1 067 m² ; commencé - 26/05/2017 ; permis de construire 04404317A1012 ; 31 Bi Avenue de la Caillerie ; parcelle AP 592 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 492 m² ; terminé - 26/05/2017 ; permis de construire 04404317A1013 ; Route de la Brebionniere ; parcelles BA 114, BA 62 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 905 m² ; terminé - 19/05/2017 ; permis de construire 04404317A1008 ; 9 Allee Brancusi ; parcelle AB 499 ; 8 logements, 675 m² ; terrain 1 684 m² ; terminé ; ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM - 28/04/2017 ; permis de construire 04404316A1056 ; 1 Espalanade d'Alatri ; parcelles AH 403, ZK 16 ; 438 m² ; terrain 12 151 m² ; terminé - 28/04/2017 ; permis de construire 04404316A1058 ; Rue des Filatures ; parcelle AO 415 ; 206 m² ; terrain 2 273 m² ; terminé - 28/04/2017 ; permis d'aménager 04404317A3001 ; Route de la Blairie ; parcelles AR 161, AR 161p, AR 174 ; terrain 20 316 m² ; terminé - 14/04/2017 ; permis de construire 04404317A1007 ; Impasse des Rosiers ; parcelles AN 173, AN 369 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 960 m² ; terminé - 24/03/2017 ; permis de construire 04404316A1069 ; 3 Impasse sainte-Anne ; parcelles AD 852, AD 852P, AD 854 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 242 m² ; terminé - 24/03/2017 ; permis de construire 04404317A1006 ; Rue du Docteur Boutin ; parcelles AD 893, AD 896, AD 927 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 569 m² ; commencé - 16/03/2017 ; permis de construire 04404316A1063 ; Rue de la Mare Rouge ; parcelles AP 617, AP 617 ; 29 m² ; terrain 5 529 m² ; commencé ; SNCF MOBILITES - 10/03/2017 ; permis de construire 04404316A1064 ; Rue du Buffet ; parcelles AD 801, AD 897 ; 3 logements, 232 m² ; terrain 645 m² ; terminé - 03/03/2017 ; permis de construire 04404316A1057 ; Rue des Treilles ; parcelle ZD 102 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 1 067 m² ; commencé - 03/03/2017 ; déclaration préalable 04404317A2010 ; 9 Rue des Halles ; parcelle AK 108 ; terrain 75 m² ; autorisé - 10/02/2017 ; permis de construire 04404316A1070 ; 4 Impasse sainte-Anne ; parcelles AD 852, AD 852P, AD 854 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 332 m² ; terminé - 10/02/2017 ; permis de construire 04404317A1001 ; 6 Impasse de la Motte Allard ; parcelles AD 559, AD 747, AD 850 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 571 m² ; terminé - 03/02/2017 ; permis de construire 04404316A1066 ; 3 Allee Brancusi ; parcelle AB 523 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 322 m² ; terminé - 27/01/2017 ; permis de construire 04404316A1065 ; Rue des Treilles ; parcelles BH 38, BH 39, BH 40 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 511 m² ; commencé - 27/01/2017 ; déclaration préalable 04404317A2002 ; 2 Rue des Filatures ; parcelles AO 463, AO 465, AO 476 ; terrain 24 764 m² ; autorisé - 20/01/2017 ; permis de construire 04404316A1059 ; La Caillerie ; parcelles AO 189, AO 536 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 930 m² ; commencé - 13/01/2017 ; permis de construire 04404316A1051 ; Route de la Dourie ; parcelles AD 852, AD 854, AD 856 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 2 057 m² ; terminé - 06/01/2017 ; permis de démolir 04404316A5005 ; 12 Rue du Docteur-Boutin ; parcelle AI 676 ; terrain 877 m² ; autorisé - 30/12/2016 ; permis de construire 04404316A1049 ; 24 Rue du Vallon de Mocrat ; parcelle AE 184 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 425 m² ; terminé - 30/12/2016 ; déclaration préalable 04404316A2181 ; 1 Espalanade d'Alatri ; parcelles AH 403, AH 80, ZK 16 ; 8 m² ; terrain 12 151 m² ; autorisé - 15/12/2016 ; permis de construire 04404316A1038 ; 5 Bis Route de saint-Hilaire ; parcelle AN 244 ; 149 m² ; terrain 289 m² ; commencé - 15/12/2016 ; permis de construire 04404316A1040 ; 5 Rue des Malifestes ; parcelle ZN 30 ; 424 m² ; terrain 1 231 m² ; terminé - 15/12/2016 ; déclaration préalable 04404316A2176 ; Route de Nantes ; parcelle BA 102 ; 11 m² ; terrain 46 007 m² ; autorisé - 09/12/2016 ; permis de construire 04404316A1035 ; Cours des Marches de Breta ; parcelles AN 322, AN 332, AN 332P ; 39 logements, 2 435 m² ; terrain 36 264 m² ; terminé ; SCI CLISSON TOSCANE - 09/12/2016 ; permis de construire 04404316A1045 ; Rue du Docteur-Boutin ; parcelles AD 164, AD 164P, AD 165 ; 3 logements, 171 m² ; terrain 1 425 m² ; terminé - 09/12/2016 ; permis de construire 04404316A1046 ; Rue saint-Louis ; parcelles AL 189, AL 710 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 400 m² ; autorisé - 09/12/2016 ; permis de construire 04404316A1047 ; La Caillerie ; parcelles AO 129, AO 130, AO 189 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 2 308 m² ; terminé - 25/11/2016 ; permis de démolir 04404316A5004 ; 37 Route de Gorges ; parcelles AB 468, AB 470 ; terrain 364 m² ; terminé - 15/11/2016 ; permis de construire 04404316A1036 ; Route de Cugand ; parcelle AL 693 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 953 m² ; terminé - 08/11/2016 ; permis de construire 04404316A1043 ; 22 Rue du Vallon de Mocrat ; parcelle AE 183 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 423 m² ; terminé - 08/11/2016 ; permis de construire 04404316A1044 ; Rue des Treilles ; parcelles BH 38, BH 39, BH 40 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 511 m² ; autorisé - 08/11/2016 ; déclaration préalable 04404316A2164 ; 13 Bi Rue Ferdinand Albert ; parcelle AK 722 ; terrain 1 120 m² ; autorisé - 14/10/2016 ; permis de construire 04404316A1039 ; 88 Rue des Sabotiers ; parcelle BC 1 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 748 m² ; autorisé - 30/09/2016 ; permis de construire 04404316A1037 ; 31 Bi Avenue de la Caillerie ; parcelle AP 592 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 492 m² ; annulé - 23/09/2016 ; permis de construire 04404316A1033 ; 44 Te Rue Docteur-Boutin ; parcelles AD 422, AD 655, AD 887 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 2 752 m² ; terminé - 23/09/2016 ; permis de construire 04404316A1034 ; Rue du Docteur-Boutin ; parcelles AD 224, AD 801, AD 893P ; 2 logements, 16 m² ; terrain 417 m² ; commencé - 09/09/2016 ; permis de construire 04404316A1029 ; 59 Route de Cugand ; parcelle AL 180 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 684 m² ; terminé - 09/09/2016 ; permis de construire 04404316A1030 ; Route de la Dourie ; parcelles AD 852, AD 854, AD 856 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 057 m² ; terminé - 09/09/2016 ; permis de construire 04404316A1031 ; Route de la Dourie ; parcelles AD 852, AD 854, AD 856 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 2 057 m² ; terminé - 09/09/2016 ; permis de construire 04404316A1003 ; 3 Rue saint-Antoine ; parcelles AI 228, AI 600, AI 601 ; 18 m² ; terrain 379 m² ; commencé ; LMB - 02/09/2016 ; permis de construire 04404316A1032 ; 32 Rue du Vallon de Mocrat ; parcelle AE 188 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 501 m² ; terminé - 26/08/2016 ; déclaration préalable 04404316A2100 ; 26 Grande Rue de la Trinite ; parcelles AI 179, AI 180 ; terrain 114 m² ; autorisé - 19/08/2016 ; permis de démolir 04404316A5003 ; 19 & Rue des Cordeliers ; parcelles AI 376, AI 377 ; terrain 186 m² ; autorisé - 15/07/2016 ; permis de construire 04404316A1014 ; Rue du Docteur-Boutin ; parcelles AD 224, AD 224P, AD 799 ; terrain 2 145 m² ; terminé - 15/07/2016 ; déclaration préalable 04404316A2093 ; 70 Rue Docteur Boutin ; parcelles AD 227, AD 801, AD 883 ; terrain 2 980 m² ; autorisé - 08/07/2016 ; permis de construire 04404316A1027 ; 4 Allee Brancusi ; parcelle AB 522 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 499 m² ; terminé - 08/07/2016 ; permis de construire 04404316A1028 ; 2 Rue Angevine ; parcelle BH 173 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 179 m² ; terminé - 24/06/2016 ; permis de construire 04404316A1015 ; Rue des Meuniers ; parcelle ZI 174 ; 1 logement ; terrain 349 m² ; commencé - 24/06/2016 ; permis de construire 04404316A1020 ; Rue du Levain ; parcelles BB 146, BB 146P, BB 147 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 785 m² ; commencé - 24/06/2016 ; déclaration préalable 04404316A2079 ; Rte de Nantes ; parcelle BA 102 ; 8 m² ; terrain 46 007 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE - 16/06/2016 ; permis de construire 04404316A1024 ; 16 Rue de Cowbridge ; parcelle AB 521 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 474 m² ; terminé - 16/06/2016 ; permis de construire 04404316A1025 ; 14 Rue de Cowbridge ; parcelle AB 520 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 357 m² ; terminé - 16/06/2016 ; permis de construire 04404316A1019 ; 11 Rue des Chataigniers ; parcelle AM 166 ; 600 m² ; terrain 3 460 m² ; autorisé - 10/06/2016 ; permis de construire 04404316A1018 ; 6 Allee Sisesti ; parcelle AB 511 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 335 m² ; terminé - 03/06/2016 ; déclaration préalable 04404316A2072 ; 26 Grande Rue de la Trinite ; parcelles AI 179, AI 180 ; terrain 114 m² ; autorisé - 03/06/2016 ; déclaration préalable 04404316A2076 ; 1 Rue du Docteur Duboueix ; parcelle AK 897 ; terrain 1 007 m² ; terminé - 19/05/2016 ; permis de construire 04404315A1059 ; 44 Bi Rue du Docteur-Boutin ; parcelle AD 714 ; 1 logement, 11 m² ; terrain 201 m² ; commencé - 19/05/2016 ; permis de construire 04404315A1059 ; 44 Bi Rue du Docteur-Boutin ; parcelle AD 714 ; 11 m² ; terrain 201 m² ; commencé - 13/05/2016 ; permis de construire 04404316A1012 ; Rue du Levain ; parcelles BB 146, BB 146P, BB 147 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 872 m² ; terminé - 13/05/2016 ; permis de construire 04404316A1016 ; 36 Rue du Vallon de Mocrat ; parcelle AE 189 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 392 m² ; terminé - 13/05/2016 ; permis de construire 04404316A1010 ; 20 Route de la Sablette ; parcelle ZH 153 ; 52 m² ; terrain 8 088 m² ; commencé - 04/05/2016 ; permis de construire 04404316A1011 ; 8 Rue des Etourneaux ; parcelles AP 621, AP 622, AP 85 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 600 m² ; terminé - 29/04/2016 ; permis de construire 04404316A1009 ; 6 Impasse de la Motte Allard ; parcelles AD 559, AD 559P, AD 747 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 571 m² ; annulé - 01/04/2016 ; permis de construire 04404316A1007 ; Impasse du Patis ; parcelles AB 417, AB 418, AB 544 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé - 01/04/2016 ; permis de construire 04404316A1008 ; Route de la Dourie ; parcelles AH 143, AH 143P ; 2 logements, 165 m² ; terrain 1 303 m² ; terminé - 01/04/2016 ; permis de construire 04404316A1004 ; Rue du Puits de la Grange ; parcelles AO 472, AO 474, AO 475 ; 231 m² ; terrain 7 631 m² ; commencé - 25/03/2016 ; permis de construire 04404316A1006 ; Rue des Ajoncs ; parcelles AM 223, AM 224, AM 224P ; 233 m² ; terrain 21 317 m² ; terminé - 13/03/2016 ; permis de démolir 04404316A5002 ; Parvis de la Gare ; parcelle AP 518 ; terrain 300 m² ; autorisé - 11/03/2016 ; permis de construire 04404316A1005 ; 7 Impasse de la Motte Allard ; parcelles AD 556, AD 747, AD 748 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 740 m² ; terminé - 11/03/2016 ; permis de démolir 04404316A5001 ; 23 Rue des Cordeliers ; parcelle AI 401 ; terrain 203 m² ; autorisé - 04/03/2016 ; permis de construire 04404316A1001 ; Rue des Hauts de Gervaux ; parcelles AC 37, AC 462, AC 463 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 939 m² ; commencé - 04/03/2016 ; permis de construire 04404316A1002 ; 24 Rue de Tabari ; parcelle AK 1137 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 624 m² ; terminé - 26/02/2016 ; permis de construire 04404315A1061 ; 2 Passage de la Pepiniere ; parcelles AP 366, AP 367 ; 3 logements, 55 m² ; terrain 891 m² ; terminé - 10/02/2016 ; permis de construire 04404315A1057 ; Rue des Bossieres ; parcelle ZH 224 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé - 10/02/2016 ; permis de construire 04404315A1058 ; 10 Allee Sisesti ; parcelle AB 513 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 345 m² ; commencé - 29/01/2016 ; permis de construire 04404315A1052 ; Rond-Point du Moulin ; parcelles AC 281, AC 281P, AC 289 ; 76 m² ; terrain 1 432 m² ; commencé - 22/01/2016 ; permis de construire 04404315A1051 ; 38 Rue du Vallon de Mocrat ; parcelle AE 192 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 445 m² ; terminé - 22/01/2016 ; permis de construire 04404315A1056 ; 34 Rue du Vallon de Mocrat ; parcelle AE 191 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 447 m² ; terminé - 22/01/2016 ; permis de construire 04404315A1060 ; Impasse des Sorbiers ; parcelles BC 69, BC 80 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 417 m² ; terminé - 22/01/2016 ; permis de construire 04404315A1063 ; 5 Impasse de la Motte Allard ; parcelles AD 559, AD 559P ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 977 m² ; terminé - 08/01/2016 ; permis de construire 04404315A1048 ; 32 Rue du Levain ; parcelle BB 156 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 058 m² ; commencé - 18/12/2015 ; permis de construire 04404315A1044 ; Petite Rue saint-Gilles ; parcelles AL 703, AL 704 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 248 m² ; commencé - 18/12/2015 ; permis de construire 04404315A1028 ; 9 Rue des Filatures ; parcelles AO 240, AO 241, AO 490 ; 130 m² ; terrain 2 092 m² ; commencé - 11/12/2015 ; permis de construire 04404315A1049 ; Les Bossieres ; parcelles ZH 23, ZH 23P ; 1 logement, 83 m² ; terrain 2 383 m² ; commencé - 11/12/2015 ; permis de démolir 04404315A5006 ; Les Rosiers ; parcelle AN 1 ; terrain 10 413 m² ; autorisé - 04/12/2015 ; permis de construire 04404315A1046 ; 2 Rue de Cowbridge ; parcelle AB 507 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 386 m² ; terminé - 03/12/2015 ; permis d'aménager 04404315A3002 ; Route de la Dourie ; parcelles AD 852, AD 854, AD 856 ; terrain 2 057 m² ; commencé - 27/11/2015 ; permis de construire 04404315A1035 ; Zac de Tabari Ii ; parcelles AO 484, AO 500, AO 500P ; 626 m² ; terrain 26 553 m² ; terminé - 13/11/2015 ; déclaration préalable 04404315A2156 ; Rue des Hauts de Gervaux ; parcelles AC 37, AC 464 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 221 m² ; terminé - 05/11/2015 ; permis de construire 04404315A1031 ; Rue saint-Louis ; parcelles AL 189, AL 710 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé 123 autorisations plus anciennes ne sont pas dans ce jumeau : l'API les sert par pages (https://aucadastre.fr/api/commune/44043/permits?offset=500) et la page les porte toutes. Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. 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