# Permis de construire de Clomot (Côte-d'Or) : 11 autorisations

De 2015 à 2026 : 8 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/03/2026 ; permis de démolir 02118126S0001 ; Rue D Amont ; parcelles C 861, C 864 ; autorisé
- 04/11/2025 ; permis de démolir 02118125S0001 ; Route D Allerey ; parcelle C 33 ; autorisé
- 25/04/2025 ; permis de construire 02118125S0001 ; Route D Essey ; parcelles C 940, C 937 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 1 835 m² ; autorisé
- 27/06/2024 ; permis de construire 02118124S0001 ; Chem du Paquier Salin ; parcelle A 334 ; 1 logement, 94 m² ; autorisé
- 02/11/2023 ; permis de construire 02118123S0002 ; Impasse de la Tour ; parcelles C 219, C 221, C 222 ; 2 logements ; terrain 3 203 m² ; autorisé ; SISTEM ARCHITECTURE
- 08/11/2022 ; permis de construire 02118122S0002 ; Sentier de L Eglise ; parcelle C 967 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 15/02/2022 ; permis de construire 02118121S0002 ; 2 Chemin du Paquier Salin ; parcelle A 325 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 943 m² ; annulé
- 19/09/2019 ; permis de construire 02118119S0001 ; En Menelot ; parcelles B 9, B 8, B 6 ; 1 logement ; terrain 10 701 m² ; autorisé
- 12/10/2017 ; permis de construire 02118117S0002 ; 3 Rue Traversiere ; parcelle C 79 ; 1 logement ; terrain 620 m² ; commencé ; SCI LE ROMAIN
- 13/04/2017 ; permis de construire 02118117S0001 ; En la Suplie ; parcelle C 339 ; 143 m² ; terrain 4 025 m² ; terminé
- 19/11/2015 ; permis de construire 02118115B0002 ; Paquier Salins ; parcelle A 331 ; 1 logement, 100 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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