# Permis de construire de Cocumont (Lot-et-Garonne) : 130 autorisations

De 2013 à 2026 : 79 de logement, 38 de locaux, 4 d'aménagement, 9 de démolition. Sur les cinq dernières années, 42 autorisations et 28 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/05/2026 ; permis d'aménager 04706826F0001 ; Drullia ; parcelles E 228, E 229 ; terrain 7 143 m² ; autorisé
- 03/03/2026 ; permis de démolir 04706826F0002 ; 10 Avenue de la Folle Rouge ; parcelle AB 136 ; terrain 394 m² ; commencé ; COMMUNE DE COCUMONT
- 23/02/2026 ; permis de démolir 04706826F0001 ; 230 Route des Vignes ; parcelle H 568 ; autorisé
- 26/01/2026 ; permis de construire 04706825F0011 ; Lot N Lotissement   les Hauts D ; parcelle F 843 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 731 m² ; autorisé
- 25/09/2025 ; permis de démolir 04706825F0002 ; 86 Route de la Cave ; parcelle H 704 ; terrain 1 541 m² ; terminé
- 21/08/2025 ; permis de construire 04706825F0009 ; Bellevue ; parcelle F 785 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 740 m² ; commencé
- 13/08/2025 ; permis de construire 04706825F0004 ; 7 Rue du Petit Verdot ; parcelle E 847 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 238 m² ; terminé
- 04/07/2025 ; permis de construire 04706825F0007 ; Lotissement de Bellevue ; parcelle F 866 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 738 m² ; commencé
- 04/07/2025 ; déclaration préalable 04706825F0016 ; 2 Avenue de l'Abouriou ; parcelles H 821, H 822, H 923 ; terrain 9 750 m² ; autorisé ; SI ELECTRIFICATION DU SUD DE LA REOLE
- 23/05/2025 ; permis de construire 04706825F0003 ; 16 Rue de l'Aramon Noir ; parcelles AB 72, AB 72, AB 73 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 3 223 m² ; autorisé
- 12/05/2025 ; permis de construire 04706821F0008 ; Bois de Secarry ; parcelle H 568 ; 213 m² ; terrain 2 490 m² ; commencé
- 02/05/2025 ; permis de démolir 04706825F0001 ; 3 Rue Muscat de Hambourg ; parcelles H 616, H 707 ; terrain 1 269 m² ; terminé
- 23/04/2025 ; permis de construire 04706825F0002 ; 16 Rue de l'Aramon Noir ; parcelles AB 72, AB 72, AB 73 ; 1 logement ; terrain 3 223 m² ; autorisé
- 09/01/2025 ; permis de construire 04706824F0008 ; 128 Chemin de Briolet ; parcelle E 522 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 5 000 m² ; commencé
- 16/10/2024 ; permis de construire 04706824F0006 ; Piece du Grand Chemin ; parcelle H 926 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 530 m² ; annulé
- 18/09/2024 ; permis de construire 04706824F0005 ; Cazessoules ; parcelles D 439, D 438, D 436 ; 888 m² ; terrain 26 827 m² ; autorisé ; TECTASUN2
- 31/07/2024 ; permis de construire 04706824F0001 ; Cassis ; parcelle F 202 ; 1 525 m² ; terrain 9 640 m² ; commencé
- 03/06/2024 ; permis d'aménager 04706824F0001 ; Rue des Bouilleurs de Cru ; parcelles E 760, E 761, E 762 ; terrain 3 898 m² ; terminé
- 27/02/2024 ; permis de construire 04706823F0010 ; 2 Rue du Cahors ; parcelle AB 150 ; terrain 88 m² ; autorisé ; COMMUNE DE COCUMONT
- 15/01/2024 ; permis d'aménager 04706823F0001 ; Chemin de l'Alicante Bousc ; parcelle F 785 ; terrain 24 795 m² ; terminé ; SOCIETE D AMENAGEMENT DE LOT ET GARONNE
- 23/12/2023 ; permis de construire 04706823F0009 ; 1283 Chemin de Briolet ; parcelles C 566, C 286, C 287 ; 2 m² ; terrain 101 253 m² ; commencé
- 01/12/2023 ; permis de construire 04706823F0007 ; Cazessoule ; parcelles D 628, D 255, D 431 ; 810 m² ; terrain 160 529 m² ; commencé ; TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 72
- 07/09/2023 ; permis de construire 04706823F0004 ; Grand Bouchon ; parcelle E 20 ; 252 m² ; terrain 2 255 m² ; terminé
- 05/09/2023 ; permis de construire 04706823F0003 ; Goutz ; parcelle D 636 ; 27 m² ; terrain 12 396 m² ; autorisé ; EARL LA ROUQUETTE
- 07/07/2023 ; permis de construire 04706823F0005 ; Bouyric ; parcelles E 800, E 803 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 2 526 m² ; commencé
- 26/05/2023 ; permis de construire 04706823F0002 ; 86 Route de la Cave ; parcelles H 704, H 532 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 2 103 m² ; commencé
- 14/02/2023 ; permis de construire 04706822F0011 ; 3 Place des Vignerons ; parcelle AB 151 ; 6 logements, 71 m² ; terrain 1 380 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOT ET GARONNE HABITALYS
- 14/02/2023 ; permis de construire 04706822F0024 ; Hameau de Goutx ; parcelles D 661, D 657, D 664 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 515 m² ; terminé
- 14/02/2023 ; permis de construire 04706822F0011 ; 3 Place des Vignerons ; parcelle AB 151 ; 71 m² ; terrain 1 380 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOT ET GARONNE HABITALYS
- 31/01/2023 ; permis de construire 04706822F0014 ; Jaquet ; parcelles B 449, B 438, B 628 ; 1 025 m² ; terrain 46 343 m² ; terminé ; EARL DE JAQUET
- 23/12/2022 ; permis de construire 04706822F0023 ; 3 Rue du Grapput ; parcelle AB 162 ; 2 logements ; terrain 138 m² ; terminé ; LE TOURNESOL DU SOLEIL
- 21/12/2022 ; permis de construire 04706822F0020 ; Allee des Marronniers  Ter ; parcelles E 747, E 748, E 750 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 467 m² ; terminé
- 16/12/2022 ; permis de construire 04706822F0015 ; Rd64 ; parcelles F 130, F 131, F 563 ; 18 m² ; terrain 8 592 m² ; terminé ; CAVE DU MARMANDAIS
- 08/12/2022 ; permis de construire 04706822F0008 ; Lot 3 Piece du Grand Chemin ; parcelle H 766 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 650 m² ; terminé
- 08/12/2022 ; permis de construire 04706822F0018 ; Petit Pey ; parcelle A 826 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 52 377 m² ; terminé
- 25/11/2022 ; permis de construire 04706822F0017 ; Hameau de Goutx ; parcelle D 312 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 06/10/2022 ; permis de construire 04706822F0006 ; Bouchereau ; parcelle A 818 ; 192 m² ; terrain 35 092 m² ; autorisé ; EARL DU PETIT PEY
- 03/10/2022 ; permis de construire 04706822F0007 ; Goustelard ; parcelle H 401 ; 75 m² ; terrain 3 922 m² ; autorisé
- 27/07/2022 ; permis de construire 04706822F0003 ; Chemin Rural Lot B ; parcelles D 620, D 621, D 623 ; 1 logement, 102 m² ; autorisé
- 27/07/2022 ; permis de démolir 04706822F0002 ; Le Bourg ; parcelles AB 148, AB 149, AB 150 ; terrain 7 306 m² ; autorisé ; COMMUNE DE COCUMONT
- 22/06/2022 ; permis de démolir 04706822F0001 ; Mardalloj ; parcelles F 664, F 666 ; terrain 2 320 m² ; autorisé
- 09/05/2022 ; permis de construire 04706821F0024 ; Rue de la Dame Blanche ; parcelle H 876 ; 4 logements, 973 m² ; terrain 2 947 m² ; annulé ; AGES &VIE HABITAT
- 22/12/2021 ; permis de construire 04706821F0018 ; 10 Route de la Grosse Here ; parcelle E 390 ; 2 logements, 53 m² ; commencé
- 10/12/2021 ; permis de construire 04706821F0012 ; Limoges ; parcelles H 783, H 821, H 822 ; 3 m² ; terrain 9 750 m² ; terminé
- 15/11/2021 ; permis de démolir 04706821F0001 ; Constans ; parcelle B 834 ; terrain 3 064 m² ; autorisé
- 03/11/2021 ; permis de construire 04706821F0017 ; Constans ; parcelle E 796 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 368 m² ; commencé
- 27/10/2021 ; permis de construire 04706821F0016 ; Barticaillot ; parcelle F 779 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 481 m² ; commencé
- 07/08/2021 ; permis de construire 04706821F0013 ; Les Terrasses de Limohes ; parcelle H 892 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 282 m² ; terminé
- 15/07/2021 ; permis de construire 04706821F0006 ; La Gravette ; parcelles H 265, H 266, H 267 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 12 357 m² ; terminé
- 15/07/2021 ; permis de construire 04706821F0010 ; Bordenave ; parcelle B 820 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 09/07/2021 ; permis de construire 04706821F0011 ; Bois de Secarry ; parcelle H 568 ; 49 m² ; autorisé ; EARL DE SECARRY
- 10/05/2021 ; permis de construire 04706821F0004 ; Bouyric ; parcelles E 804, E 805 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 4 226 m² ; commencé
- 14/04/2021 ; permis de construire 04706821F0005 ; Bordenave ; parcelle B 819 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 07/04/2021 ; permis de construire 04706821F0001 ; Briolet ; parcelle C 497 ; 785 m² ; terrain 13 900 m² ; terminé
- 22/01/2021 ; permis de construire 04706820F0015 ; Bouyric ; parcelle E 802 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 2 540 m² ; autorisé
- 24/12/2020 ; permis de construire 04706820F0012 ; Barticaillot ; parcelles F 777, F 789 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 947 m² ; commencé
- 14/12/2020 ; permis de construire 04706820F0014 ; Les Costes ; parcelle D 623 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 440 m² ; annulé
- 23/07/2020 ; permis de construire 04706820F0008 ; Constans ; parcelles B 837, B 839, B 841 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 3 180 m² ; terminé
- 20/07/2020 ; permis de construire 04706820F0002 ; Cazessoules ; parcelle D 569 ; 400 m² ; terrain 50 000 m² ; terminé
- 30/04/2020 ; permis de construire 04706820F0001 ; Rue du Bouilleur de Cru ; parcelles E 760, E 761, E 762 ; 4 logements, 322 m² ; terrain 3 898 m² ; annulé
- 15/04/2020 ; permis de construire 04706820F0003 ; Le Pigeonnier ; parcelles E 721, E 754, E 749 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 805 m² ; autorisé
- 23/03/2020 ; permis de démolir 04706820F0001 ; Lacalud ; parcelle G 449 ; terrain 1 480 m² ; autorisé
- 10/02/2020 ; permis de construire 04706819F0013 ; Constans ; parcelle B 780 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 170 m² ; terminé
- 10/02/2020 ; permis de construire 04706819F0014 ; Bordenave ; parcelle B 820 ; 1 logement, 138 m² ; annulé
- 18/12/2019 ; permis de construire 04706819F0012 ; La Cure ; parcelle H 797 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 22/11/2019 ; permis de construire 04706819F0009 ; Beroy ; parcelle E 818 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 146 m² ; terminé
- 22/11/2019 ; permis de construire 04706819F0010 ; Bourrut ; parcelle D 607 ; 3 m² ; terrain 216 982 m² ; terminé
- 23/10/2019 ; permis de construire 04706819F0008 ; La Cure ; parcelle H 797 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 02/10/2019 ; permis d'aménager 04706819F0002 ; Rue des Bouilleurs de Cru ; parcelles E 760, E 761, E 762 ; terrain 3 898 m² ; annulé
- 03/09/2019 ; permis de construire 04706819F0006 ; Cazessoules ; parcelles D 434, D 435, D 436 ; 720 m² ; terrain 148 363 m² ; autorisé
- 25/06/2019 ; permis de construire 04706819F0005 ; Lotissement les Terrasses ; parcelle H 890 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 1 137 m² ; terminé
- 28/03/2019 ; permis de construire 04706819F0001 ; Barticaillot ; parcelles F 778, F 790 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 2 097 m² ; terminé
- 27/03/2019 ; permis de construire 04706819F0004 ; Secarry ; parcelle H 838 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 1 654 m² ; annulé
- 19/02/2019 ; permis de construire 04706819F0002 ; Constans ; parcelles B 842, B 845 ; 1 logement, 105 m² ; commencé
- 19/02/2019 ; permis de construire 04706819F0003 ; Constans ; parcelles B 843, B 844 ; 1 logement, 105 m² ; commencé
- 24/11/2018 ; permis de construire 04706818F0009 ; Les Costes ; parcelles D 618, D 619 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 999 m² ; terminé
- 28/03/2018 ; déclaration préalable 04706818F0004 ; Rd 264 ; parcelle F 733 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 22/03/2018 ; déclaration préalable 04706818F0003 ; Rue du Durif ; parcelle E 254 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 21/03/2018 ; permis de construire 04706818F0001 ; Bois de Secarry ; parcelle H 568 ; 24 m² ; terrain 2 490 m² ; terminé ; EARL DE SECARRY
- 06/03/2018 ; déclaration préalable 04706818F0002 ; Le Bourg ; parcelle AB 288 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 19/12/2017 ; permis de construire 04706817F0013 ; parcelles B 160, B 161 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 430 m² ; commencé
- 25/09/2017 ; déclaration préalable 04706817F0014 ; Blazion ; parcelle F 226 ; 165 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE ET D'ENERGIES DE LOT-ET-GARONNE
- 04/08/2017 ; permis de construire 04706817F0009 ; Pigeonnier ; parcelle E 746 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 907 m² ; terminé
- 28/06/2017 ; permis de construire 04706817F0005 ; 6 Rue de l'Aramon Noir ; parcelles AB 204, AB 260, AB 266 ; terrain 1 045 m² ; commencé
- 14/03/2017 ; permis de construire 04706816F0020 ; Ld ; parcelle G 546 ; 600 m² ; terrain 200 000 m² ; commencé ; GAEC FERME DE GASSIOT
- 21/02/2017 ; permis de construire 04706816F0021 ; Ld ; parcelle F 746 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 2 152 m² ; terminé
- 13/02/2017 ; permis de construire 04706816F0017 ; Ld ; parcelle D 595 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 2 630 m² ; terminé
- 13/02/2017 ; permis de construire 04706816F0022 ; Ld ; parcelle F 303P ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 340 m² ; terminé
- 10/02/2017 ; permis de construire 04706816F0015 ; Ld Laclaud 47250 Cocumont ; parcelle G 535 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 3 033 m² ; autorisé
- 31/10/2016 ; permis de construire 04706816F0016 ; Ld ; parcelle H 889 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 229 m² ; terminé
- 12/10/2016 ; permis de construire 04706816F0012 ; Ld ; parcelle D 595 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 2 630 m² ; commencé
- 12/10/2016 ; permis de construire 04706816F0014 ; Ld ; parcelle E 9 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 3 462 m² ; terminé
- 28/09/2016 ; permis de construire 04706816F0013 ; Ld ; parcelles B 818, B 812 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 07/09/2016 ; permis de construire 04706816F0009 ; Ld ; parcelle E 625P ; 240 m² ; terrain 10 000 m² ; terminé
- 12/08/2016 ; permis de démolir 04706816F0001 ; 5 Rue du Grapput ; parcelle AB 322 ; autorisé ; COMMUNE DE COCUMONT
- 25/07/2016 ; permis de construire 04706816F0007 ; Ld ; parcelle D 344 ; 4 logements, 466 m² ; terrain 5 874 m² ; terminé ; 4D HABITAT
- 13/07/2016 ; permis de construire 04706816F0005 ; Rue de L Aramon Noir ; parcelles AB 315, AB 312, AB 301 ; 10 logements, 728 m² ; terrain 2 324 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOT ET GARONNE HABITALYS
- 08/07/2016 ; permis de construire 04706816F0008 ; Ld ; parcelles G 422, G 288 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 7 387 m² ; terminé
- 08/07/2016 ; permis de construire 04706816F0008 ; Ld ; parcelles G 422, G 288 ; 134 m² ; terrain 7 387 m² ; terminé
- 16/03/2016 ; permis de construire 04706816F0002 ; Ld ; parcelle B 608P ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 500 m² ; annulé
- 07/03/2016 ; permis de construire 04706816F0003 ; Lot ; parcelle H 888 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 213 m² ; terminé
- 26/02/2016 ; permis de construire 04706815F0016 ; Chem Chemin de Ronde Gamay Noir ; parcelles AB 242, AB 244 ; 60 m² ; terrain 655 m² ; terminé ; SCI DES VIGNES
- 21/02/2016 ; permis de construire 04706815F0017 ; Ld ; parcelles OB 809, OB 804 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 730 m² ; terminé
- 25/11/2015 ; permis de construire 04706815F0009 ; Ld ; parcelle H 298 ; 24 m² ; terrain 26 340 m² ; commencé ; COMMUNE DE COCUMONT
- 18/11/2015 ; permis de construire 04706815F0013 ; Ld ; parcelle B 608 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 047 m² ; autorisé
- 18/11/2015 ; permis de construire 04706815F0014 ; Lot Rue de la Dame Blanche ; parcelle H 893 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 980 m² ; terminé
- 10/11/2015 ; permis de construire 04706815F0012 ; Ld ; parcelles B 802, B 800 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 2 001 m² ; commencé
- 02/10/2015 ; permis de construire 04706815F0010 ; Ld ; parcelle F 743 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 11/06/2015 ; permis de construire 04706815F0005 ; Ld ; parcelle G 514 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 2 424 m² ; terminé
- 20/04/2015 ; permis de construire 04706815F0002 ; Ld ; parcelles A 121, A 120 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 720 m² ; commencé
- 30/03/2015 ; permis de construire 04706815F0004 ; Ld ; parcelles B 324, B 323 ; 209 m² ; terrain 15 880 m² ; commencé
- 28/11/2014 ; permis de construire 04706814F0012 ; Lot les Terrasses de Limoges I ; parcelle H 891 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 1 003 m² ; terminé
- 28/07/2014 ; permis de construire 04706814F0009 ; Ld ; parcelle F 761 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 2 434 m² ; autorisé
- 24/07/2014 ; permis de construire 04706813F0011 ; Laclotte ; parcelle E 506 ; 417 m² ; terrain 35 962 m² ; terminé ; DOMAINE ELIAN DA ROS
- 12/07/2014 ; permis de construire 04706814F0008 ; Ld ; parcelle E 404 ; 3 logements ; terrain 4 184 m² ; terminé
- 27/05/2014 ; permis de construire 04706814F0006 ; Ld ; parcelles C 295, C 294 ; 492 m² ; terrain 10 647 m² ; commencé
- 22/05/2014 ; permis de construire 04706814F0007 ; Ld ; parcelles F 729, F 182 ; 170 m² ; terrain 5 540 m² ; commencé
- 10/04/2014 ; permis de construire 04706814F0003 ; Ld ; parcelle E 711 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 2 049 m² ; autorisé
- 07/03/2014 ; permis de construire 04706814F0002 ; Ld ; parcelles B 699, B 752, B 754 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 3 853 m² ; terminé
- 25/02/2014 ; permis de construire 04706813F0010 ; Ld ; parcelles B 762, B 761, B 759 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 632 m² ; terminé
- 21/01/2014 ; permis de construire 04706813F0008 ; Lapeyrere ; parcelles E 715, E 713 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 4 036 m² ; autorisé
- 17/01/2014 ; permis de construire 04706813F0009 ; Lapeyrere ; parcelle E 712 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 2 043 m² ; commencé
- 02/10/2013 ; permis de construire 04706813F0002 ; Rd564 la Cure ; parcelles F 127, F 128, F 525 ; 43 m² ; terrain 11 043 m² ; terminé ; CAVE DU MARMANDAIS
- 22/09/2013 ; permis de construire 04706813F0005 ; Laclaud ; parcelle G 536 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 3 033 m² ; autorisé
- 27/07/2013 ; permis de construire 04706813F0004 ; Drullia ; parcelle E 128P ; 1 logement, 116 m² ; terrain 2 111 m² ; autorisé
- 27/05/2013 ; permis de construire 04706812F0020 ; Grand Bouzic Bas ; parcelle F 764 ; 2 logements, 379 m² ; terrain 2 560 m² ; autorisé
- 11/05/2013 ; permis de construire 04706813F0001 ; Catalot ; parcelles B 24, B 37, B 38 ; 2 832 m² ; terrain 33 500 m² ; autorisé ; EARL CATALOT
- 02/04/2013 ; permis de construire 04706812F0021 ; Lamoulete ; parcelles B 738, B 739, B 740 ; 531 m² ; terrain 30 897 m² ; terminé
- 26/02/2013 ; permis de construire 04706812F0022 ; Mardalon ; parcelle F 765 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 065 m² ; terminé
- 21/01/2013 ; permis de construire 04706812F0014 ; Plaisance ; parcelle F 763P ; 1 logement, 63 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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