# Rue des Mas, 30920 Codognan : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (45 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.72946, 4.22016 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 30083_0055.

## La parcelle

- Parcelle : AH 40 (la plus proche : le point est sur la voie, à 21 m)
- Contenance : 339 m²
- Identifiant : 30083000AH0040
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:1000, édition 11
- Bâtiment au point : 3,1 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 18 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,5 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 557 kWh par an, pour 1 930 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine en continuité du coeur de village, caractérisé par une forte densité et une mixité des fonctions, du PLU Codognan, en vigueur depuis le 22/03/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- PPRI zone M-Ucu

### Informations (2)

- Obligation légale de débroussaillement : Zone périphérique de 200 m
- Droit de préemption urbain

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 206 de la commune

- 20/06/2023 ; permis de construire 03008323P0005 ; 11 Rue des Mas ; parcelles AD 702, AD 241 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 649 m² ; autorisé
- 25/03/2021 ; permis de construire 03008321P0003 ; 334 Rue des Mas ; parcelle AH 330 ; 2 logements ; terrain 109 m² ; commencé ; GV
- 03/09/2020 ; permis de construire 03008320P0014 ; 334 Rue des Mas ; parcelle AH 330 ; 4 logements ; terrain 109 m² ; annulé
- 12/09/2013 ; permis de démolir 03008313P0001 ; 215 Rue des Mas ; parcelle AH 42 ; terrain 2 641 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/codognan-30083/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 6

- 15/05/2025 ; vente ; 136 Rue des Mas ; Dépendance, Maison ; 431 630 € ; 140 m² bâtis, 856 m² de terrain, 3 083 €/m²
- 26/10/2023 ; vente ; 324 Rue des Mas ; Dépendance, Maison ; 150 000 € ; 105 m² bâtis, 1 065 m² de terrain
- 26/04/2023 ; vente ; 234 Rue des Mas ; jardins ; 160 000 € ; 556 m² de terrain
- 22/02/2023 ; vente ; 234 Rue des Mas ; jardins ; 150 000 € ; 556 m² de terrain
- 05/12/2022 ; vente ; 234 Rue des Mas ; Maison ; 259 000 € ; 64 m² bâtis, 574 m² de terrain, 4 047 €/m²
- 12/02/2021 ; vente ; 110 Rue des Mas ; Maison, Dépendance ; 240 000 € ; 70 m² bâtis, 1 407 m² de terrain, 3 429 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 8

- 03/09/2025 ; 315 Rue des Mas 30920 Codognan ; maison, 121,5 m² ; énergie C, climat B
- 22/05/2024 ; 136 Rue des Mas 30920 Codognan ; maison, 173,1 m², construit en 1900 ; énergie A, climat A
- 21/11/2023 ; 34 Rue des Mas 30920 Codognan ; maison, 158,4 m² ; énergie B, climat A
- 19/07/2023 ; 324 Rue des Mas 30920 Codognan ; maison, 61,7 m² ; énergie C, climat A
- 01/06/2023 ; 324 Rue des Mas 30920 Codognan ; maison, 39 m² ; énergie D, climat B
- 23/01/2023 ; 41 Rue des Mas 30920 Codognan ; appartement, 47,9 m², construit en 1947 ; énergie B, climat A
- 11/08/2022 ; 234 Rue des Mas 30920 Codognan ; maison, 74,5 m², construit en 1960 ; énergie D, climat B
- 02/07/2021 ; 41 Rue des Mas 30920 Codognan ; appartement, 58,4 m², construit en 1949 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 11/02/1987.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire les Cèdres (Ecole) ; Ecole secondaire privée Terre et Crayons (Collège, privé, sans cantine)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 164, dont AMBULANCES & TAXIS JERRISE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/449437078) ; COMMUNE DE CODOGNAN (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213000839) ; VIALA MENUISERIE (VIALA MENUISERIE SUCCESSEUR D'AIMARGUES MENUISERIE) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/814126553) ; ELB LA CALMETTE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/942877788) ; SCI PHAR (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/343454203) ; BKP PARTICIPATIONS (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/445002298)
- Voies voisines : Rue de la Vediere (31 m) https://aucadastre.fr/codognan-30083/rue-de-la-vediere-0105.md ; Place de la Bascule (32 m) https://aucadastre.fr/codognan-30083/place-de-la-bascule-1oqk9q.md ; Rue Montcalm (33 m) https://aucadastre.fr/codognan-30083/rue-montcalm-0065.md ; Rue des Cognassiers (48 m) https://aucadastre.fr/codognan-30083/rue-des-cognassiers-0027.md ; La Tuillere (88 m) https://aucadastre.fr/codognan-30083/la-tuillere-a6kskr.md ; Rue des Mourgues (91 m) https://aucadastre.fr/codognan-30083/rue-des-mourgues-0070.md ; Lotissement la Tuillere (100 m) https://aucadastre.fr/codognan-30083/lotissement-la-tuillere-a055.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/codognan-30083/rue-des-mas-0055
La commune : https://aucadastre.fr/codognan-30083.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/30083_0055