# Permis de construire de Cogna (Jura) : 13 autorisations

De 2013 à 2024 : 11 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/06/2024 ; permis de construire 03915624J0002 ; 2 Rue Montrichard ; parcelles ZE 93, ZE 94 ; 46 m² ; terrain 2 410 m² ; commencé
- 25/04/2023 ; permis de construire 03915623J0001 ; Rue du Paradis ; parcelle ZD 163 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 608 m² ; annulé
- 12/11/2021 ; permis de construire 03915621J0003 ; 7b Rue du Paradis ; parcelles ZE 382, ZE 383 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 246 m² ; autorisé
- 11/08/2021 ; permis de construire 03915621J0001 ; Chemin du Pied Lozant ; parcelle ZE 89 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 280 m² ; terminé
- 27/11/2020 ; permis de construire 03915620J0004 ; 7 Lot sous L Auge ; parcelle ZE 305 ; 139 m² ; terrain 1 970 m² ; terminé
- 04/10/2020 ; permis de construire 03915620J0003 ; Rue du Four ; parcelle ZE 16 ; 1 logement, 65 m² ; terminé
- 10/02/2017 ; permis de construire 03915616J0006 ; Impasse des Vignes ; parcelle ZE 286 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 391 m² ; commencé
- 06/12/2016 ; permis de construire 03915616J0005 ; Imp des Vignes ; parcelle ZE 285 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 390 m² ; terminé
- 07/10/2016 ; permis de construire 03915616J0004 ; Rue du Paradis ; parcelle ZD 158 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 880 m² ; terminé
- 27/05/2016 ; permis de construire 03915616J0002 ; 19 Rue du Four ; parcelle ZE 19 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 650 m² ; commencé
- 20/09/2013 ; permis de construire 03915613K0004 ; 1 logement, 106 m² ; terminé
- 17/05/2013 ; permis de construire 03915613K0001 ; 1 logement, 88 m² ; terminé
- 08/03/2013 ; permis de construire 03915612K0009 ; parcelle ZD 162 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 905 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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