# Impasse des Moines, 16100 Cognac : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (26 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.68933, -0.33353 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 16102_2530.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 15,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,7 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 853 kWh par an, pour 1 617 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine mixte, du PLUi du Grand Cognac, en vigueur depuis le 25/04/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

### Informations (7)

- Secteur de taxe d'aménagement : 4%
- Edification de clôtures précédée d'une déclaration préalable
- Travaux de ravalement soumis à déclaration préalable
- Travaux de démolition soumis à déclaration préalable
- Zone de présomption de prescription archéologique : zone A
- Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
- Classement sonore infrastructures routières : 100m

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Site patrimonial remarquable de Cognac

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 663 de la commune

- 26/09/2019 ; permis de construire 01610219T0036 ; Impasse des Moines ; parcelle BL 238 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 425 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cognac-16102/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 6

- 23/12/2024 ; vente ; 14 Imp des Moines ; Maison ; 76 925 € ; 55 m² bâtis, 253 m² de terrain, 1 399 €/m²
- 08/08/2022 ; vente ; 24 Imp des Moines ; Maison ; 134 300 € ; 79 m² bâtis, 66 m² de terrain, 1 700 €/m²
- 06/05/2022 ; vente ; Imp des Moines ; Appartement, Dépendance ; 117 000 € ; 65 m² bâtis, 363 m² de terrain, 1 800 €/m²
- 23/06/2021 ; vente ; Imp des Moines ; sols ; 80 000 € ; 272 m² de terrain
- 13/04/2021 ; vente ; 24 Imp des Moines ; Maison ; 122 500 € ; 79 m² bâtis, 66 m² de terrain, 1 551 €/m²
- 04/03/2021 ; vente ; 14 Imp des Moines ; Maison ; 75 000 € ; 80 m² bâtis, 284 m² de terrain, 938 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 10

- 19/06/2026 ; 12e Impasse des Moines 16100 Cognac ; maison, 66,9 m², construit en 1900 ; énergie D, climat D
- 25/05/2026 ; 15 Impasse des Moines 16100 Cognac ; maison, 53 m², construit en 1880 ; énergie D, climat B
- 24/10/2025 ; 17 Impasse des Moines 16100 Cognac ; maison, 44,9 m², construit en 1945 ; énergie E, climat E
- 30/06/2025 ; 14 Impasse des Moines 16100 Cognac ; maison, 53 m², construit en 1900 ; énergie C, climat C
- 13/01/2025 ; 24 Impasse des Moines 16100 Cognac ; maison, 58,9 m² ; énergie B, climat A
- 04/02/2024 ; 26 Impasse des Moines 16100 Cognac ; maison, 49,9 m² ; énergie E, climat B
- 23/11/2023 ; 14c Impasse des Moines 16100 Cognac ; maison, 49 m² ; énergie D, climat D
- 15/05/2023 ; 22 Impasse des Moines 16100 Cognac ; maison, 56,8 m², construit en 1945 ; énergie C, climat B
- 10/11/2021 ; 14a Impasse des Moines 16100 Cognac ; maison, 54,1 m², construit en 1948 ; énergie F, climat E
- 10/11/2021 ; 12e Impasse des Moines 16100 Cognac ; maison, 66,9 m², construit en 1948 ; énergie F, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 15/07/1987.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 18 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Circonscription d'inspection du 1er degré de Cognac (Service Administratif) ; Collège Élisée Mousnier (Collège) ; Ecole élémentaire Paul Bert (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle Jean Macé (Ecole) ; IME Fondation Fraineau (Médico-social, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 291, dont MARTELL & CO (CASTILLON) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/342438892) ; SARL BASCOGNACAISE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/822354460) ; ALAMBIC MARESTE (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/813966231) ; KONOISSEUR EXPERIENCES (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/922582002) ; ELLIPSE CONSEIL (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/848955746) ; CHARENTES OENOLOGIE CONSEIL (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/430224865)
- Voies voisines : Rue des Bonnets (50 m) https://aucadastre.fr/cognac-16102/rue-des-bonnets-0490.md ; Impasse Barnett (58 m) https://aucadastre.fr/cognac-16102/impasse-barnett-0291.md ; Avenue Paul Firino-martell (63 m) https://aucadastre.fr/cognac-16102/avenue-paul-firino-martell-2820.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cognac-16102/impasse-des-moines-2530
La commune : https://aucadastre.fr/cognac-16102.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/16102_2530