# Permis de construire de Cognet (Isère) : 3 autorisations

De 2015 à 2023 : 1 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/12/2023 ; permis de construire 0381162320002 ; 1 Imp Impasse du Bassin ; parcelle A 420 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 420 m² ; annulé
- 10/11/2019 ; permis de construire 0381161920001 ; Chem des Echaneaux ; parcelle A 102 ; 272 m² ; terrain 6 300 m² ; terminé ; GAEC DES ECHANEAUX
- 08/07/2015 ; permis de construire 0381161520001 ; Moulin de Salomon ; parcelles A 215, A 214 ; 87 m² ; terrain 7 150 m² ; autorisé ; SYND INTER COM MICROCENT SUR LA JONCHE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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