# Permis de construire de Cognières (Haute-Saône) : 16 autorisations

De 2014 à 2026 : 6 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/03/2026 ; permis de construire 0701592600001 ; 4a Rue Principale ; parcelles B 241, B 242, B 243 ; 1 logement, 87,28 m² ; autorisé
- 06/03/2025 ; permis de construire 07015924C0001 ; 3 A Rue Principale ; parcelle ZH 19 ; 510 m² ; autorisé ; GAEC DES PIERRES FLEURIES
- 01/08/2023 ; permis de construire 07015923C0002 ; 1 Rte des Granges ; parcelle B 670 ; 32 m² ; terrain 3 402 m² ; autorisé ; COMMUNE DE COGNIERES
- 25/01/2022 ; permis de construire 07015921C0004 ; 2 Rue de la Charmotte ; parcelle ZK 87 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 158 m² ; terminé
- 24/09/2021 ; permis de construire 07015921C0003 ; Rue Principale ; parcelles ZH 32, ZH 29, ZH 19 ; 2 762 m² ; terminé ; GAEC DES PIERRES FLEURIES
- 23/02/2021 ; permis de construire 07015921C0001 ; 3a Rue Principale ; parcelle ZH 19 ; 500 m² ; terrain 134 597 m² ; annulé ; GAEC DES PIERRES FLEURIES
- 27/02/2020 ; permis de construire 07015919C0005 ; 3a Rue Principale ; parcelle ZH 19 ; 384 m² ; terminé ; GAEC DES PIERRES FLEURIES
- 13/02/2020 ; permis de démolir 07015920C0001 ; 4 Rue Principale ; parcelle B 654 ; autorisé
- 30/01/2020 ; permis de construire 07015920C0001 ; 18 Rue Principale ; parcelle B 490 ; 32 m² ; terrain 16 800 m² ; commencé
- 25/06/2019 ; permis de construire 07015919C0001 ; 5 Rue de la Charmotte ; parcelle ZK 85 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 847 m² ; terminé
- 15/11/2018 ; permis de construire 07015918C0002 ; Lot de la Charmotte ; parcelle ZK 83 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 830 m² ; terminé
- 09/03/2018 ; permis de construire 07015918C0001 ; 13 Rte des Granges ; parcelles ZK 91, ZK 60 ; 135 m² ; commencé
- 26/10/2017 ; permis de construire 07015917C0002 ; 3 Rue Principale ; parcelle ZH 32 ; 580 m² ; terrain 1 815 m² ; terminé ; EARL DES PIERRES FLEURIES
- 23/06/2017 ; permis de construire 07015917C0001 ; 2a Rte des Granges ; parcelle ZK 21 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 2 662 m² ; terminé
- 25/05/2016 ; permis de construire 07015916C0001 ; 11 Rue Principale ; parcelle B0 44 ; 240 m² ; autorisé
- 09/05/2014 ; permis de construire 07015914C0002 ; 4 Rue de la Charmotte ; parcelle ZK 86 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 156 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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