# Permis de construire de Coisevaux (Haute-Saône) : 9 autorisations

De 2014 à 2026 : 5 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/06/2026 ; permis de démolir 0701602600001 ; De Murgers ; parcelles A 93, A 94, A 550 ; autorisé
- 18/10/2024 ; permis de démolir 07016024E0001 ; 5 Rue des Murgers ; parcelle A 50 ; autorisé
- 10/09/2024 ; permis de construire 07016024E0001 ; 2 Rue des Moulins ; parcelle ZA 149 ; 58 m² ; commencé ; SIED 70
- 09/03/2021 ; permis de construire 07016021E0001 ; Voie Cnle N  3 de Coisevaux ; parcelle ZA 165 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 252 m² ; terminé
- 10/01/2019 ; permis de construire 07016018E0002 ; Rue de la Fontaine aux Dames ; parcelles ZB 58, ZB 62 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 539 m² ; commencé
- 06/02/2018 ; permis de construire 07016017E0003 ; Lot Habitat 70 ; parcelle ZA 155 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 019 m² ; terminé
- 06/06/2017 ; permis de construire 07016017E0002 ; 1 Res des Chenes ; parcelle ZA 155 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 019 m² ; annulé
- 11/08/2015 ; permis de construire 07016015E0002 ; Lot les Champs Grivey ; parcelle ZA 156 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 990 m² ; terminé
- 11/07/2014 ; permis de construire 07016014E0002 ; Rue du Moulin-Rd128 ; parcelle ZA 153 ; 144 m² ; terrain 1 267 m² ; terminé ; SOC COMTOISE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMEN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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