# Pas du Stade, 01270 Coligny : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.38130, 5.34818 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01108_0151.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 297 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,1 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 620 kWh par an, pour 1 529 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, zone ancienne, du PLU Coligny.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 82 de la commune

- 05/04/2013 ; permis de construire 00110812D0007 ; Passage du Stade ; parcelle AC 78 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 337 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/coligny-01108/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 7 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège le Grand Cèdre (Collège) ; Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 44, dont MUTUALITE FRANCAISE AIN SERVICES DE SOINS ET D ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/444299887) ; COMMUNE DE COLIGNY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210101085) ; SCP D'INFIRMIERES ET D'INFIRMIERS COLIGNOIS (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/352914451) ; SARL SEM (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/345166508) ; SOU DES ECOLES (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/332035450) ; EHPAD DE COLIGNY RESIDENCE LA JONQUILLERE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/260100094)
- Voies voisines : Pas des Granges (22 m) https://aucadastre.fr/coligny-01108/pas-des-granges-0430.md ; Rue de Champel (48 m) https://aucadastre.fr/coligny-01108/rue-de-champel-0006.md ; All des Charmilles (78 m) https://aucadastre.fr/coligny-01108/all-des-charmilles-0007.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/coligny-01108/pas-du-stade-0151
La commune : https://aucadastre.fr/coligny-01108.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01108_0151