# Permis de construire de Collégien (Seine-et-Marne) : 124 autorisations

De 2013 à 2026 : 46 de logement, 69 de locaux, 3 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 35 autorisations et 223 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/07/2026 ; permis de construire 0771212600012 ; 10 Allée du Clos des Charmes ; parcelle AH 101 ; terrain 6 950 m² ; autorisé ; IDF LOCAUX
- 30/06/2026 ; permis de construire 0771212600003 ; 7 Allee du Clos des Charmes ; parcelle AH 2 ; terrain 3 837 m² ; autorisé ; JEY AVENIR
- 11/06/2026 ; permis d'aménager 0771212600001 ; Rue du Lavoir ; parcelle ZC 307 ; terrain 5 918 m² ; autorisé
- 09/06/2026 ; déclaration préalable 0771212600023 ; 2 Rue de l'Eglise ; parcelle AB 19 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 449 m² ; autorisé
- 21/04/2026 ; déclaration préalable 0771212600008 ; 1 All du Parc ; parcelle AB 475 ; terrain 976 m² ; autorisé ; KARMARINI
- 03/03/2026 ; permis de construire 0771212500012 ; 21 Rue de L Eglise ; parcelles AB 43, AB 459 ; 2 logements, 290 m² ; terrain 980 m² ; commencé
- 20/01/2026 ; permis de construire 0771212500008 ; 23 All du Clos des Charmes ; parcelle AH 84 ; 330 m² ; terrain 2 985 m² ; autorisé
- 19/12/2025 ; permis de construire 0771212500011 ; 17 Allee du Clos des Charmes ; parcelle AH 95 ; 223 m² ; terrain 4 407 m² ; autorisé ; SCI L'ATELIER
- 02/12/2025 ; déclaration préalable 0771212500029 ; Rue des Saules ; parcelle AB 547 ; terrain 6 671 m² ; terminé ; COMMUNE COLLEGIEN
- 30/09/2025 ; permis de construire 0771212500006 ; Allee des Carrieres ; parcelle AH 214 ; 1 833 m² ; terrain 4 563 m² ; autorisé ; FR METAL
- 02/09/2025 ; permis de construire 0771212500005 ; 40 Rue de Lamirault ; parcelle AD 116 ; 153 m² ; terrain 5 881 m² ; commencé ; EUROPA SCI
- 27/06/2025 ; permis de construire 0771212500002 ; Centre Commercial Bay ; parcelles AK 38, AK 44, AK 45 ; 79 m² ; terrain 228 085 m² ; commencé ; GREENYELLOW
- 11/03/2025 ; permis de construire 0771212400012 ; 58 Rue de Lamirault ; parcelle AD 102 ; 865 m² ; terrain 25 892 m² ; commencé ; LOUIS FRANCOIS
- 27/02/2025 ; permis de construire 0771212500001 ; Avenue Michel Chartier ; parcelles AE 206, AE 207, AE 208 ; 9 m² ; terrain 55 815 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE D AGGLO MARNE ET GONDOIRE
- 18/12/2024 ; déclaration préalable 0771212400034 ; 15 All des Catalpas ; parcelle AE 194 ; 22 m² ; terrain 438 m² ; autorisé
- 30/07/2024 ; permis de construire 0771212400007 ; 59 Av Michel Chartier ; parcelle AB 95 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 394 m² ; terminé
- 17/07/2024 ; permis de construire 0771212400006 ; 59 Av Michel Chartier ; parcelle AB 95 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 394 m² ; terminé
- 11/07/2024 ; permis de construire 0771212400005 ; 4 Chemin des Arboursiers ; parcelles AE 238, AE 239 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 2 203 m² ; autorisé ; BGI
- 29/06/2024 ; permis de construire 0771212400003 ; 11 Avenue Michel Chartier ; parcelle AB 348 ; 2 logements, 105 m² ; terrain 1 066 m² ; commencé
- 11/06/2024 ; permis de construire 0771212400004 ; 8 All du Clos des Charmes ; parcelle AH 87 ; 287 m² ; terrain 2 755 m² ; autorisé ; COLLEGIEN
- 29/02/2024 ; permis de démolir 0771212300002 ; 59 Av Michel Chartier ; parcelle AB 95 ; terrain 394 m² ; terminé
- 08/01/2024 ; déclaration préalable 0771212300039 ; 9001 Centre Commercial Bay 2 ; parcelles AK 38, AK 44, AK 45 ; 14 m² ; terrain 228 123 m² ; autorisé ; LY ASSOCIES
- 05/12/2023 ; permis d'aménager 0771212300001 ; Centre Commercial Bay 2 ; parcelles AK 38, AK 44, AK 45 ; terrain 206 619 m² ; autorisé ; CARREFOUR PROPERTY GESTION
- 06/09/2023 ; permis de construire 0771212300004 ; 2 All du Parc ; parcelles AB 547, AB 550, AL 95 ; 1 627 m² ; terrain 9 553 m² ; terminé ; COMMUNE COLLEGIEN
- 17/08/2023 ; permis de construire 0771212200008 ; 51 Av Michel Chartier ; parcelles AB 162, AB 474, AB 596 ; 129 logements, 8 075 m² ; terrain 4 692 m² ; commencé ; NEXITY IR PROGRAMMES DOMAINES
- 17/08/2023 ; permis de construire 0771212300006 ; 73 Avenue Michel Chartier ; parcelle AB 107 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 314 m² ; autorisé ; JENIFER
- 21/07/2023 ; permis de démolir 0771212300001 ; 2 All du Parc ; parcelles AB 484, AB 547, AB 550 ; terrain 9 845 m² ; autorisé ; COMMUNE COLLEGIEN
- 21/06/2023 ; permis de construire 0771212300003 ; 43 Avenue Michel Chartier ; parcelles AB 642, AB 647 ; 13 logements, 1 144 m² ; terrain 2 419 m² ; commencé ; NEXITY IR PROGRAMMES DOMAINES
- 21/06/2023 ; déclaration préalable 0771212300014 ; Centre Commercial Bay 2 ; parcelle AK 53 ; 19 m² ; terrain 87 263 m² ; autorisé ; PROOV STATION
- 22/05/2023 ; permis de construire 0771212300002 ; 4 Rue de la Couture ; parcelles AB 639, AB 640 ; 1 logement, 327 m² ; terrain 684 m² ; commencé
- 28/10/2022 ; déclaration préalable 0771212200033 ; 6 Rue du Puits ; parcelle AB 213 ; 16 m² ; terrain 610 m² ; autorisé
- 20/09/2022 ; permis de construire 0771212200002 ; 64 Rue de Lamirault ; parcelle AD 56 ; 2 216 m² ; terrain 4 003 m² ; autorisé ; PARIS PROPERTIES DEVELOPPEMENT
- 21/06/2022 ; permis de construire 0771212100009 ; parcelle AB 645 ; 71 logements, 5 030 m² ; terrain 1 170 m² ; commencé ; ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE
- 19/05/2022 ; déclaration préalable 0771212200010 ; 9001 Centre Commercial Bay 2 ; parcelles AK 38, AK 44, AK 45 ; 11 m² ; terrain 228 123 m² ; autorisé ; EV CARS SAS
- 09/05/2022 ; permis de construire 0771212200001 ; 8 All du Clos des Charmes ; parcelle AH 87 ; 75 m² ; terrain 2 755 m² ; autorisé
- 21/10/2021 ; déclaration préalable 0771212100040 ; 7 Rue de la Vallee ; parcelle AL 6 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 445 m² ; commencé
- 30/08/2021 ; permis de construire 0771212100002 ; 28 Rue de Lamirault ; parcelle AD 111 ; 3 078 m² ; terrain 7 669 m² ; commencé ; 28 LAMIRAULT
- 01/04/2021 ; permis de construire 0771212100001 ; 3 Imp des Metiers ; parcelle AI 242 ; 32 m² ; terrain 136 m² ; terminé ; NEWSCA
- 17/03/2021 ; permis de construire 0771212000009 ; 6 Imp des Metiers ; parcelle AI 14 ; 204 m² ; terrain 691 m² ; autorisé ; BME
- 26/11/2020 ; permis de construire 0771212000008 ; 42 Rue des Noyers ; parcelle AI 243 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 397 m² ; autorisé
- 02/11/2020 ; permis de construire 0771212000006 ; 11 Rue des Artisans ; parcelle AI 8 ; 50 m² ; terrain 761 m² ; annulé ; AUTISME INTEGRATION PAR METHODES EDUCATIVES 77
- 27/07/2020 ; permis de construire 0771211900012 ; 55 Avenue Michel Chartier ; parcelles AB 91, AB 92 ; 75 logements, 4 424 m² ; terrain 4 287 m² ; commencé ; HLM LES FOYERS DE SEINE ET MARNE
- 06/03/2020 ; permis de construire 0771211900013 ; 20 Bi All des Pechers ; parcelle AB 401 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 350 m² ; commencé
- 31/01/2020 ; permis de construire 0771211900014 ; 11 Rue du Lavoir ; parcelle AE 233 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 265 m² ; terminé
- 02/12/2019 ; déclaration préalable 0771211900027 ; 5 Rue de la Butte du Moulin ; parcelles AH 159, AH 160 ; terrain 6 412 m² ; autorisé ; I. M. J.
- 21/08/2019 ; permis de construire 0771211900011 ; 21 Rue de Lamirault ; parcelle AD 84 ; 1 991 m² ; terrain 3 995 m² ; commencé ; LA DAME PERLE
- 21/08/2019 ; permis de démolir 0771211900001 ; 85 B Av Michel Chartier ; parcelle AE 224 ; terrain 403 m² ; autorisé
- 28/06/2019 ; permis de construire 0771211900009 ; 40 Rue de Lamirault ; parcelle AD 41 ; 6 538 m² ; terrain 12 016 m² ; terminé
- 19/06/2019 ; permis de construire 0771211900008 ; Rue de Lamirault ; parcelle AD 84 ; 2 034 m² ; terrain 4 009 m² ; terminé
- 28/05/2019 ; permis de construire 0771211900007 ; 1 All des Acacias ; parcelle AE 127 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 520 m² ; commencé
- 15/05/2019 ; permis de construire 0771211900006 ; Av de Lamirault ; parcelle AD 86 ; 3 021 m² ; terrain 15 492 m² ; commencé ; SCI LES PANOUILLES
- 10/04/2019 ; permis de construire 0771211900002 ; 12 Bi Rue du Lavoir ; parcelles AE 231, AE 232 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 965 m² ; terminé
- 25/03/2019 ; déclaration préalable 0771211900002 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 08/03/2019 ; permis de construire 0771211900001 ; 42 A Rue des Noyers ; parcelle AI 244 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 257 m² ; commencé
- 01/02/2019 ; permis de construire 0771211800013 ; 2 Avenue du General de Gaull ; parcelles AK 38, AK 44, AK 45 ; 2 079 m² ; terrain 228 123 m² ; commencé ; L IMMOBILIERE LEROY MERLIN FRANCE
- 29/01/2019 ; permis de démolir 0771211800002 ; 43 Av Michel Chartier ; parcelles AB 78, AB 82, AB 83 ; terrain 4 516 m² ; autorisé ; MARNE ET GONDOIRE AMENAGEMENT
- 17/01/2019 ; permis de construire 0771211800014 ; 1 Allee des Carrieres ; parcelle AH 174 ; 43 m² ; terrain 3 681 m² ; autorisé
- 31/10/2018 ; déclaration préalable 0771211800026 ; Rue de la Vallee ; parcelle AL 96 ; 6 m² ; terrain 6 973 m² ; autorisé ; COMMUNE COLLEGIEN
- 09/10/2018 ; permis de construire 0771211800012 ; 8 Rue du Lavoir ; parcelle AE 16P ; 1 logement, 119 m² ; terrain 316 m² ; commencé
- 19/09/2018 ; permis de construire 0771211800011 ; 33 Rue de Lamirault ; parcelle AD 101P ; 2 728 m² ; terrain 11 734 m² ; commencé
- 11/09/2018 ; permis d'aménager 0771211800002 ; 12 Bi RUE DU LAVOIR ; parcelles AE 230, AE 231, AE 232 ; terrain 1 521 m² ; autorisé
- 22/08/2018 ; permis de construire 0771211800008 ; 8 Rue du Lavoir ; parcelle AE 16P ; 1 logement, 128 m² ; terrain 351 m² ; terminé
- 14/08/2018 ; permis de construire 0771211800003 ; Rue Lamirault - Lot C03-08 ; parcelle AD 84 ; 1 421 m² ; terrain 28 793 m² ; annulé ; ASTIOM
- 14/08/2018 ; permis de construire 0771211800009 ; Rue de Lamirault - Lot C05 ; parcelles AD 103P, AD 40, AD 75 ; 9 444 m² ; terrain 26 157 m² ; terminé ; MONTAIGNE PROMOTION
- 10/08/2018 ; déclaration préalable 0771211800020 ; 2 Avenue du General de Gaull ; parcelles AK 49, AK 50, AK 53 ; 18 m² ; terrain 205 873 m² ; autorisé
- 06/08/2018 ; permis de construire 0771211800010 ; 8 Rue du Lavoir ; parcelle AE 16P ; 1 logement, 105 m² ; terrain 369 m² ; terminé
- 26/06/2018 ; permis de démolir 0771211800001 ; 8 Rue du Lavoir ; parcelle AE 16 ; terrain 1 041 m² ; commencé ; RESIDENCE DU LAVOIR
- 04/06/2018 ; permis de construire 0771211800006 ; 2 Rue de l'Eglise ; parcelle AB 638 ; 1 logement, 15 m² ; terrain 149 m² ; autorisé
- 28/05/2018 ; permis de construire 0771211800005 ; 23 Rue de Lamirault ; parcelle AD 84 ; 2 024 m² ; terrain 28 793 m² ; terminé ; 2AVC
- 23/05/2018 ; permis de construire 0771211800007 ; 25 Rue de Lamirault ; parcelle AD 84 ; 2 090 m² ; terrain 28 793 m² ; commencé ; SETI-TEC
- 14/05/2018 ; permis de construire 0771211800004 ; 35-37 Rue de Lamirault ; parcelle AD 81 ; 4 168 m² ; terrain 10 066 m² ; commencé ; AVENIR
- 12/03/2018 ; permis de construire 0771211800002 ; 44 Rue des Noyers ; parcelle AI 169P ; 1 logement, 162 m² ; terrain 923 m² ; commencé
- 20/02/2018 ; permis de construire 0771211700014 ; 58 Rue de Lamirault ; parcelle AD 58 ; 850 m² ; terrain 27 002 m² ; commencé ; LI BAI
- 09/02/2018 ; permis de construire 0771211700013 ; 19 All du Clos des Charmes ; parcelle AH 123 ; 8 m² ; terrain 21 339 m² ; terminé ; M & M MILITZER & MUNCH FRANCE
- 02/02/2018 ; permis de construire 0771211800001 ; 1 Ter Avenue Michel Chartier ; parcelles AB 630, AB 632, AB 633 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 441 m² ; commencé
- 01/02/2018 ; permis de construire 0771211700012 ; 19 Rue de Lamirault ; parcelle C 7 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 4 124 m² ; commencé
- 01/02/2018 ; permis de construire 0771211700012 ; 19 Rue de Lamirault ; parcelle C 7 ; 45 m² ; terrain 4 124 m² ; commencé
- 23/10/2017 ; permis de construire 0771211700011 ; 14 Rue des Artisans ; parcelle AI 38P ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 18/09/2017 ; permis de construire 0771211700009 ; 42 Rue des Noyers ; parcelle AI 244 ; 1 logement, 150 m² ; annulé
- 10/05/2017 ; permis de construire 0771211700002 ; 4 Chemin des Arbousiers ; parcelle AE 239 ; 1 logement, 100 m² ; annulé
- 20/04/2017 ; permis de construire 0771211700003 ; 44 Rue des Noyers ; parcelle AI 169P ; 1 logement, 105 m² ; terrain 400 m² ; annulé
- 19/04/2017 ; permis de construire 0771211600013 ; 19 Rue de Melun ; parcelles AB 58, AB 59 ; 14 logements, 769 m² ; commencé
- 24/02/2017 ; déclaration préalable 0771211600051 ; 43 B Rue de Melun ; parcelle AB 81 ; 6 logements, 29 m² ; terrain 394 m² ; autorisé
- 22/02/2017 ; permis de démolir 0771211700001 ; 1 All des Acacias ; parcelle AE 127 ; terrain 520 m² ; autorisé
- 15/02/2017 ; permis de construire 0771211700001 ; 40 - Avenue Michel Chartier ; parcelle AI 20 ; 62 m² ; terrain 741 m² ; annulé
- 04/01/2017 ; permis de construire 0771211600012 ; 14 Rue des Brisaciers ; parcelle ZC 423 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 06/12/2016 ; permis de construire 0771211600011 ; 26 Rue de Lamirault ; parcelle AD 54 ; 4 816 m² ; commencé ; REGIE COM DISTRIB ELECT EAU MITRY MORY
- 15/11/2016 ; permis de construire 0771211600009 ; 2 Rue de Lamirault Zac de la ; parcelle AD 28 ; 146 m² ; terminé
- 07/10/2016 ; déclaration préalable 0771211600042 ; 3 Imp des Metiers ; parcelle AI 242 ; 15 m² ; terrain 136 m² ; autorisé
- 22/09/2016 ; permis de construire 0771211600008 ; 50 Bi Rue de Melun ; parcelle AI 238 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 433 m² ; commencé
- 16/09/2016 ; déclaration préalable 0771211600038 ; 2 All des Portes de la Foret ; parcelle AH 9 ; 11 m² ; terrain 24 089 m² ; autorisé ; SOC HOTELIERE DE MARNE LA VALLEE
- 01/09/2016 ; permis de construire 0771211600007 ; Rue de Lamirault ; parcelles AD 60P, AD 65P ; 2 171 m² ; terrain 7 500 m² ; terminé
- 13/07/2016 ; permis de construire 0771211600006 ; Rue de Lamirault ; parcelle AD 63 ; 1 240 m² ; terminé
- 01/07/2016 ; permis de construire 0771211600003 ; Zac de Lamirault ; parcelle AD 65 ; 3 381 m² ; terrain 10 067 m² ; annulé
- 20/06/2016 ; permis de construire 0771211600005 ; Zac de Lamirault ; parcelles AD 76, AD 77, AD 78 ; 6 946 m² ; terminé ; SCI COLLEGIEN LAMIRAULT
- 08/06/2016 ; déclaration préalable 0771211600018 ; 62 Rue de Lamirault ; parcelle AD 57 ; 15 m² ; terrain 40 601 m² ; terminé
- 03/06/2016 ; permis de construire 0771211600004 ; Zac de Lamirault ; parcelles AD 33, AD 34 ; 11 745 m² ; terrain 23 906 m² ; commencé ; PITCH PROMOTION SA
- 23/05/2016 ; permis de construire 0771211600002 ; 50 Q Rue de Melun ; parcelle AI 238 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 598 m² ; commencé
- 10/02/2016 ; permis de construire 0771211500007 ; Zac de Lamirault ; parcelle AD 51 ; 1 008 m² ; terrain 2 723 m² ; terminé ; C.B. INVEST
- 10/02/2016 ; permis de construire 0771211500008 ; 18-20 Rue de Lamirault ; parcelle AD 46 ; 3 876 m² ; terrain 8 940 m² ; terminé
- 03/02/2016 ; permis de construire 0771211500004 ; Portes de la Foret ; parcelle AH 174 ; 38 m² ; autorisé
- 28/12/2015 ; déclaration préalable 0771211500038 ; 46 Rue de Melun ; parcelle AI 23 ; 8 logements ; terrain 764 m² ; autorisé
- 21/10/2015 ; permis de construire 0771211500005 ; 20 Rue de Melun ; parcelles AB 141, AB 156, AB 494 ; 358 m² ; commencé ; COMMUNE COLLEGIEN
- 23/09/2015 ; permis de construire 0771211500006 ; 29 Allée du Clos des Charmes ; parcelle AH 58 ; 400 m² ; terrain 4 000 m² ; terminé ; SCI CLANI
- 22/07/2015 ; permis de construire 0771211500003 ; 8 Allee des Carrieres ; parcelles AH 181, AH 180, AH 179 ; 332 m² ; terrain 3 716 m² ; terminé ; SCI CESOLEAU
- 25/06/2015 ; permis de construire 0771211500002 ; Zac de l'Amirault ; parcelle AD 60P ; 1 767 m² ; terrain 4 550 m² ; terminé
- 28/05/2015 ; permis de construire 0771211500001 ; 50 Rue de Melun ; parcelle AI 26 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 469 m² ; terminé
- 22/05/2015 ; permis de construire 0771211400010 ; 9 All du Clos des Charmes ; parcelles AH 93, AH 47 ; 2 183 m² ; terrain 7 251 m² ; autorisé ; SCI G IMMO COLLEGIEN
- 07/03/2015 ; permis de construire 0771211400013 ; All du Parc ; parcelle AB 463 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 428 m² ; commencé
- 23/01/2015 ; permis de construire 0771211400014 ; 3 All des Portes de la Foret ; parcelle AH 27 ; 181 m² ; terrain 5 363 m² ; terminé ; SCI BOYAS & CO
- 17/01/2015 ; permis de construire 0771211400011 ; 12 Bis Rue des Brisaciers ; parcelles ZC 418, ZC 421 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 611 m² ; commencé
- 15/01/2015 ; permis de construire 0771211400015 ; 1 logement, 188 m² ; commencé
- 17/12/2014 ; permis de construire 0771211400009 ; 18 Rue du Lavoir - Lot 1 ; parcelle AE 34P ; 1 logement, 167 m² ; terrain 734 m² ; terminé
- 11/12/2014 ; permis de construire 0771211400008 ; 4 132 m² ; terminé ; IMER FRANCE
- 21/11/2014 ; permis de construire 0771211400006 ; 2 Allee des Carrieres ; parcelles AH 209, AH 98 ; 587 m² ; terrain 2 093 m² ; terminé ; HURSIN ET FILS SA
- 21/08/2014 ; permis de construire 0771211400003 ; 50 m² ; autorisé ; COMMUNE COLLEGIEN
- 25/07/2014 ; permis de construire 0771211400005 ; Rue de Lamirault ; parcelle AD 48P ; 1 799 m² ; terrain 4 697 m² ; terminé ; SCI DE LAMIRAULT
- 21/07/2014 ; permis de construire 0771211400007 ; All du Parc ; parcelle AB 463 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 428 m² ; autorisé
- 30/04/2014 ; permis de construire 0771211400001 ; 1 Rue de la Butte du Molin ; parcelles AH 137, AH 144, AH 142 ; 3 m² ; terrain 4 230 m² ; autorisé ; BUFFALO GRILL
- 05/02/2014 ; permis de construire 0771211300003 ; 8 Chem de la Planchette ; parcelle AB 197 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 024 m² ; annulé
- 10/12/2013 ; permis de construire 0771211300004 ; 2 Rue des Cerisiers ; parcelle AI 94 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 298 m² ; terminé
- 04/07/2013 ; permis de construire 0771211300001 ; 44 Rue de Melun ; parcelle AI 20 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 741 m² ; autorisé ; SCI IRENE
- 04/07/2013 ; permis de construire 0771211300001 ; 44 Rue de Melun ; parcelle AI 20 ; 61 m² ; terrain 741 m² ; autorisé ; SCI IRENE
- 22/02/2013 ; permis de construire 0771211200006 ; 5 Rue des Brisaciers - Lot 2 ; parcelle ZC 196 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 400 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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