# Quartier la Bourgade, 04370 Colmars : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (19 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.17969, 6.62540 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 04061_cl95jn.

## La parcelle

- Parcelle : AB 440
- Contenance : 761 m²
- Identifiant : 04061000AB0440
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 4
- Bâtiment au point : 8,2 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 1 238,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,3 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 33° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 797 kWh par an, pour 1 581 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBr du PLU Colmars, en vigueur depuis le 08/04/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- OAP T2
- Périmètre de centralité (Diversité commerciale à protéger ou à développer)

### Servitudes d'utilité publique (8)

- Fort de Savoie (ancien)
- Eglise paroissiale Saint-Martin
- Enceinte urbaine
- Site Inscrit - Village de Colmars
- Chapelle de la Vierge
- Fort de France (ancien)
- Pont de Saint-Roch
- Plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Colmars-les-Alpes

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 65 de la commune

- 02/01/2025 ; permis d'aménager 0040612400001 ; Quartier la Bourgade ; parcelle AB 377 ; terrain 2 990 m² ; autorisé ; CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/colmars-04061/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire COLMARS LES ALPES (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 53, dont SARL JAG HAUT VERDON VOYAGE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/420471898) ; LE FRANCE (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/482636404) ; GSB CONSULT (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/824584692) ; BCCN (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/823228416) ; CHEZ MARIE ET MICHEL (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/494453467) ; PHARMACIE BLANC (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/438532731)
- Voies voisines : Route de Colmars-RD 908 (13 m) https://aucadastre.fr/colmars-04061/route-de-colmars-rd-908-muc8fu.md ; Route de la Lance (42 m) https://aucadastre.fr/colmars-04061/route-de-la-lance-wwaxg1.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/colmars-04061/quartier-la-bourgade-cl95jn
La commune : https://aucadastre.fr/colmars-04061.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/04061_cl95jn