# Chemin de Plan Morand, 74920 Combloux : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.88892, 6.63798 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74083_0267.

## La parcelle

- Parcelle : B 6325
- Contenance : 710 m²
- Identifiant : 740830000B6325
- Feuille : 000 B 06, échelle 1:1000, édition 3
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 1 091,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,1 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 34° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 400 kWh par an, pour 1 391 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UH, zone de hameaux avec un tissu peu dense, du PLU Combloux, en vigueur depuis le 12/12/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- OAP thématiques A / Qualité des projets et adaptation au changement climatique
- OAP thématiques C / Milieux naturels & continuités écologiques
- OAP thématiques B / Densification du tissu bâti

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 580 de la commune

- 19/12/2016 ; permis d'aménager 07408316A0012 ; Chemi de Plan Morand ; parcelles 0B 842, 0B 843, 0B 4688 ; terrain 5 268 m² ; terminé ; LES CHALETS PAUL BRONDEX

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/combloux-74083/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 06/01/2021 ; vente ; 121 Che du Plan Morand ; Dépendance, Maison ; 2 370 000 € ; 280 m² bâtis, 6 441 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 05/06/2025 ; 113 Chemin de Plan Morand 74920 Combloux ; appartement, 29,1 m² ; énergie E, climat B
- 28/10/2024 ; 113 Chemin de Plan Morand 74920 Combloux ; appartement, 19,2 m², construit en 1982 ; énergie F, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/01/2004.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 8, dont SCI LE CAPRICORNE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/353301575) ; LES BIOLLES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/817406085)
- Voies voisines : Route d'Ormaret (67 m) https://aucadastre.fr/combloux-74083/route-d-ormaret-0240.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/combloux-74083/chemin-de-plan-morand-0267
La commune : https://aucadastre.fr/combloux-74083.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74083_0267