# Chemin des Mules, 74920 Combloux : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.90423, 6.62789 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74083_0232.

## La parcelle

- Parcelle : A 2349
- Contenance : 4 317 m²
- Identifiant : 740830000A2349
- Feuille : 000 A 03, échelle 1:1000, édition 3
- Bâtiment au point : 5,3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 1 005 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 23,2 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 824 kWh par an, pour 1 569 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLU Combloux, en vigueur depuis le 12/12/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- OAP thématiques A / Qualité des projets et adaptation au changement climatique
- Emplacement réservé
- OAP thématiques C / Milieux naturels & continuités écologiques

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 580 de la commune

- 26/09/2023 ; permis de construire 07408323A0027 ; 0019 Chemin des Mules ; parcelles 0A 1721, 0A 2742 ; 2 logements, 183 m² ; terrain 2 580 m² ; autorisé
- 26/09/2023 ; permis de construire 07408323A0027 ; 0019 Chemin des Mules ; parcelles 0A 1721, 0A 2742 ; 183 m² ; terrain 2 580 m² ; autorisé
- 21/06/2017 ; permis de construire 07408317A0030 ; Les Mules ; parcelles 0A 4049, 0A 390 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 286 m² ; autorisé
- 06/02/2017 ; permis de construire 07408317A0002 ; Chemin des Mules ; parcelles 0A 4051, 0A 4048 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 341 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/combloux-74083/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/01/2004.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 21, dont LES CHAMPS GENETS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/992817932) ; METIS (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/903994614) ; SCI DES NEIGES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/341933752) ; SCI LES MULES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/383713427) ; CHALET LOMBARD (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/890090590) ; INDIVISION MABBOUX   BUFFET (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/794987263)
- Voies voisines : Route du Vernay (68 m) https://aucadastre.fr/combloux-74083/route-du-vernay-0313.md ; Route de Bourgeois (81 m) https://aucadastre.fr/combloux-74083/route-de-bourgeois-0057.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/combloux-74083/chemin-des-mules-0232
La commune : https://aucadastre.fr/combloux-74083.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74083_0232