# Banson, 63460 Combronde : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (17 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.96900, 3.07605 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 63116_8jbhr1.

## La parcelle

- Parcelle : AH 63
- Contenance : 415 m²
- Identifiant : 63116000AH0063
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 4,8 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 498,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,4 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 715 kWh par an, pour 1 555 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ud9 du PLU Combronde, en vigueur depuis le 28/10/2015.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- retrait-gonflement des argiles - zone d'aléas Faible
- zone d'assainissement collectif

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 12, dont CYCOMA (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/812750131) ; COMPAGNIE MAUREL ET FRERES (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/808937213) ; JAZZ DE VILLE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/533438073) ; ASSOCIATION RAKU-BONHEUR (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/820444768) ; MKZS (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/898908280)
- Voies voisines : Impasse 3eme - Banson (76 m) https://aucadastre.fr/combronde-63116/impasse-3eme-banson-0312.md ; Impasse 1ere - Banson (76 m) https://aucadastre.fr/combronde-63116/impasse-1ere-banson-0310.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/combronde-63116/banson-8jbhr1
La commune : https://aucadastre.fr/combronde-63116.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/63116_8jbhr1