# Square du Rossignol, 59560 Comines : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 50.76510, 3.02390 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 59152_0739.

## La parcelle

- Parcelle : AC 271
- Contenance : 464 m²
- Identifiant : 59152000AC0271
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 10
- Bâtiment au point : 3,9 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 17,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,7 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 40° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 216 kWh par an, pour 1 333 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UAR4.1, villes d'appui et villes relais - tissu résidentiel intermédiaire, du PLUi Metropole Europeenne de Lille, en vigueur depuis le 17/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : 10/13
- Secteur à risque d'inondation ic : Secteur à risque d'inondation du PPRi ruissellement Nord-Ouest
- Stationnement : Règles de stationnement S3 (Dispositions générales)

### Informations (9)

- PPRI (Ruissellement Nord Ouest de Lille, non inclus en PM1)
- T7 Servitude aéronautique à l'extérieur des zones de dégagement concernant des installations particulières
- Archéologie préventive AP2 : Saisine pour les terrains d'une superficie égale ou supérieure à 300 m²
- Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen
- DPU - Application du droit de préemption urbain
- Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable
- Annexe sanitaire : Assainissement collectif
- Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué
- AC4 (ZPPAUP) : AVAP - COMINES

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Site patrimonial remarquable de Comines
- PPRN Ruissellement Nord Ouest de Lille

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/03/2012.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Chemin du Rossignol (45 m) https://aucadastre.fr/comines-59152/chemin-du-rossignol-0738.md ; Rue Maurice Ravel (51 m) https://aucadastre.fr/comines-59152/rue-maurice-ravel-0970.md ; Rue Marie et Gaston Rondelet (53 m) https://aucadastre.fr/comines-59152/rue-marie-et-gaston-rondelet-0571.md ; Rue de Wervicq (80 m) https://aucadastre.fr/comines-59152/rue-de-wervicq-0930.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/comines-59152/square-du-rossignol-0739
La commune : https://aucadastre.fr/comines-59152.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/59152_0739