# Permis de construire de Commelle-Vernay (Loire) : 201 autorisations

De 2013 à 2026 : 162 de logement, 26 de locaux, 12 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 50 autorisations et 50 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/06/2026 ; permis de construire 0420692600013 ; Chemin de Charlemagne ; parcelle BR 19 ; 1 logement, 17 m² ; terrain 654 m² ; autorisé
- 20/05/2026 ; déclaration préalable 0420692600019 ; 1043 Route de Chassignol ; parcelle BK 53 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 9 915 m² ; autorisé
- 19/05/2026 ; permis de construire 0420692600008 ; 65 Rue des Vignes ; parcelle BT 72 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 407 m² ; autorisé
- 19/05/2026 ; permis de construire 0420692600010 ; Impasse Claude Debussy ; parcelles BP 360, BP 369 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 470 m² ; autorisé ; GEMINI HOLDING
- 18/05/2026 ; permis de construire 0420692600009 ; Lotissement le Hameau d'O ; parcelle BP 348 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 483 m² ; autorisé
- 11/05/2026 ; permis de construire 0420692600005 ; Lotissement  le Hameau d'Orphée 2 ; parcelle BP 343 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 486 m² ; autorisé
- 11/05/2026 ; permis de construire 0420692600006 ; Chemin des Beaux Lieux ; parcelle BR 20 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 1 213 m² ; autorisé
- 20/03/2026 ; permis de construire 0420692600003 ; Impasse Claude Debussy ; parcelle BP 351 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 425 m² ; autorisé
- 10/02/2026 ; permis d'aménager 0420692500001 ; 517 Rue du 11 Novembre ; parcelles BV 108, BV 192 ; terrain 5 036 m² ; commencé
- 22/01/2026 ; permis de construire 0420692500023 ; 119 Impasse Claude Debussy ; parcelle BP 350 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 456 m² ; commencé
- 12/12/2025 ; permis de construire 0420692500015 ; 198 Impasse Claude Debussy ; parcelle BP 357 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 480 m² ; commencé
- 12/12/2025 ; permis de construire 0420692500021 ; 153 Impasse Claude Debussy ; parcelle BP 352 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 416 m² ; commencé
- 12/12/2025 ; déclaration préalable 0420692500066 ; 65 Rue des Vignes ; parcelle BT 72 ; terrain 1 407 m² ; autorisé ; IMMOBILIERE FONCIERE ROANNAISE
- 24/11/2025 ; permis de construire 0420692500017 ; Rue Georges Bizet ; parcelles BP 364, BP 365 ; 12 logements, 975 m² ; terrain 1 949 m² ; autorisé ; VALLORGE CONSTRUCTION
- 20/11/2025 ; permis de construire 0420692500019 ; 144 Impasse Claude Debussy ; parcelle BP 359 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 404 m² ; commencé
- 17/11/2025 ; permis de construire 0420692500014 ; Impasse Claude Debussy ; parcelle BP 355 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 549 m² ; commencé
- 17/11/2025 ; permis de construire 0420692500018 ; Impasse Claude Debussy ; parcelle BP 358 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 341 m² ; commencé
- 17/11/2025 ; déclaration préalable 0420692500064 ; Route de Chassignol ; parcelle BK 54 ; 9 m² ; terrain 4 235 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 21/10/2025 ; permis de construire 0420692500016 ; Rue des Vendanges ; parcelle BT 182 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 568 m² ; commencé
- 21/07/2025 ; permis de construire 0420692500010 ; 13 Impasse des Eglantiers ; parcelle BH 44 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 708 m² ; commencé
- 02/04/2025 ; déclaration préalable 0420692500011 ; 910 Rue Victor Hugo ; parcelle BN 135 ; 15 m² ; terrain 821 m² ; autorisé
- 18/03/2025 ; permis de construire 0420692500001 ; Route des Gallinieres ; parcelle BZ 266 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 714 m² ; commencé
- 08/02/2025 ; permis de construire 04206924R0012 ; Route des Gallinieres ; parcelle BZ 267 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 30/09/2024 ; permis de construire 04206924R0009 ; Rue Jules Ferry ; parcelle BP 337 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 853 m² ; commencé
- 19/07/2024 ; permis de construire 04206924R0004 ; 727 Rue du 11 Novembre ; parcelle BT 195 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 568 m² ; autorisé
- 11/07/2024 ; permis d'aménager 04206924R2001 ; Rue Georges Bizet ; parcelles BP 244, BP 245, BP 252 ; terrain 27 627 m² ; terminé ; PATRIMOINE DE PROMOTION 2
- 04/07/2024 ; permis de construire 04206924R0005 ; 727 Rue du 11 Novembre ; parcelles BT 194, BT 194, BT 196 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 011 m² ; autorisé
- 10/04/2024 ; permis de construire 04206924R0002 ; 17 Rue des Vendanges ; parcelle BT 187 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 572 m² ; terminé
- 05/01/2024 ; permis de construire 04206923R0017 ; Perrets Bas ; parcelle BZ 265 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 714 m² ; terminé
- 05/12/2023 ; permis de construire 04206923R0014 ; 41 Rue des Vendanges ; parcelle BT 185 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 574 m² ; commencé
- 05/12/2023 ; permis de construire 04206923R0009 ; 1160 Route de Commelle ; parcelle BC 1 ; 16 m² ; terrain 20 299 m² ; terminé ; COMMUNE DE COMMELLE VERNAY
- 30/11/2023 ; permis de construire 04206923R0006 ; 1288 Route Touristique ; parcelles BM 26, BM 24, BM 25 ; 434 m² ; terrain 28 367 m² ; autorisé ; SCI JMF
- 21/11/2023 ; permis de construire 04206923R0011 ; Impasse des Chardons Bleus ; parcelle BZ 261 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 681 m² ; commencé
- 23/10/2023 ; permis de construire 04206923R0010 ; 41 Impasse des Gallinieres ; parcelle BZ 183 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 565 m² ; autorisé
- 25/07/2023 ; permis d'aménager 04206923R2001 ; 115 Impasse des Chardons Bleus ; parcelle BZ 260 ; terrain 3 522 m² ; autorisé
- 05/06/2023 ; permis de construire 04206923R0002 ; Montee de la Cure ; parcelle BT 64 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 604 m² ; terminé
- 05/06/2023 ; permis de construire 04206923R0005 ; 74 Rue des Vendanges ; parcelle BT 64 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 606 m² ; commencé
- 15/05/2023 ; permis de construire 04206923R0004 ; Les Jardins de Milann - Lo ; parcelle BT 64 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 569 m² ; commencé
- 13/03/2023 ; permis de construire 04206922R0011 ; Les Jardins de Milann - Lo ; parcelle BT 64 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 569 m² ; autorisé
- 22/02/2023 ; permis de construire 04206922R0015 ; 322 Rue Jules Ferry ; parcelle BP 187 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 855 m² ; annulé
- 10/11/2022 ; permis de construire 04206922R0010 ; Rue Jules Ferry ; parcelles BR 97, BR 98, BR 99 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 922 m² ; commencé
- 02/11/2022 ; permis de construire 04206922R0009 ; Le Vignoble ; parcelle BV 220 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 850 m² ; terminé
- 02/09/2022 ; permis de construire 04206922R0004 ; Impasse Pierre Curie ; parcelle BO 157 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 250 m² ; terminé
- 16/08/2022 ; permis de construire 04206922R0008 ; Rue Victor Hugo ; parcelle BP 151 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 104 m² ; terminé
- 31/05/2022 ; permis d'aménager 04206922R2001 ; 115 Rue du Pont ; parcelle BT 64 ; terrain 4 613 m² ; terminé ; ROANNAISE DE PROMOTION
- 18/03/2022 ; permis de construire 04206921R0020 ; Route de Commelle ; parcelle BC 1 ; 40 m² ; terrain 20 299 m² ; autorisé ; COMMUNE DE COMMELLE VERNAY
- 03/03/2022 ; permis de construire 04206922R0001 ; Rue du 11 Novembre ; parcelle BV 219 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 339 m² ; autorisé ; HMA INVEST
- 09/02/2022 ; permis de construire 04206921R0022 ; Route des Gallinieres ; parcelle BP 328 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 021 m² ; annulé
- 28/01/2022 ; permis de construire 04206921R0017 ; 168 Rue Villa Commellis ; parcelle BH 50 ; 31 m² ; terrain 1 556 m² ; terminé
- 04/01/2022 ; permis de construire 04206921R0021 ; Rue Jules Ferry ; parcelle BR 225 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 754 m² ; commencé
- 14/12/2021 ; permis de construire 04206921R0018 ; Route de Vernay ; parcelle BZ 247 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 545 m² ; terminé
- 06/12/2021 ; permis de construire 04206921R0016 ; 779 Rue Jules Ferry ; parcelle B 304 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 474 m² ; terminé
- 02/11/2021 ; permis de construire 04206921R0015 ; Lot 2 le Clos du Vignoble - Rue ; parcelle BV 217 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 949 m² ; commencé
- 19/10/2021 ; permis de construire 04206921R0014 ; 361 Rue du 11 Novembre ; parcelle BV 100 ; 1 logement, 146 m² ; commencé
- 15/09/2021 ; permis de construire 04206921R0013 ; 1423 Rue Victor Hugo ; parcelle BH 273 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 882 m² ; terminé
- 12/07/2021 ; permis d'aménager 04206921R2001 ; Rue Victor Hugo ; parcelles BP 244, BP 244, BP 245 ; terrain 36 521 m² ; annulé ; OPHEOR
- 05/07/2021 ; permis de construire 04206921R0009 ; Lotissement le Pollichon ; parcelle BZ 246 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 498 m² ; commencé
- 21/06/2021 ; permis de construire 04206921R0010 ; Impasse des Chardons Bleus ; parcelle BZ 244 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 564 m² ; terminé
- 20/05/2021 ; permis de construire 04206921R0007 ; Lotissement   le Hameau D ; parcelle BP 290 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 451 m² ; terminé
- 12/05/2021 ; permis de construire 04206921R0008 ; 52 Allee du Parc ; parcelle BP 226 ; 48 m² ; terrain 4 294 m² ; terminé ; SCI AU GRE DES VENTS
- 01/04/2021 ; permis de construire 04206921R0006 ; 24 Rue Camille de saint Saens ; parcelle BP 291 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 453 m² ; terminé
- 30/03/2021 ; permis de construire 04206920R0024 ; 48 Rue Camille de saint Saens ; parcelle BP 292 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 458 m² ; autorisé
- 29/03/2021 ; permis de construire 04206921R0002 ; 496 Rue Grange Beraud ; parcelle BP 193 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 24/03/2021 ; permis de construire 04206921R0001 ; Rue Jules Ferry ; parcelles BR 169, BR 230 ; 2 logements, 217 m² ; terrain 1 476 m² ; terminé ; HUNABU
- 09/03/2021 ; permis de construire 04206920R0020 ; Rue du Onze Novembre- Loti ; parcelle BV 206 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 752 m² ; terminé
- 09/03/2021 ; permis de construire 04206920R0026 ; Lot 3 du Lotissement le Cl ; parcelle BV 93 ; 1 logement, 158 m² ; terminé
- 27/01/2021 ; permis de construire 04206920R0022 ; Rue Villa Commellis ; parcelle BE 106 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 1 189 m² ; commencé
- 31/12/2020 ; permis de construire 04206920R0023 ; Impasse des Eaux Vives ; parcelle BV 149 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 529 m² ; commencé
- 15/12/2020 ; permis de construire 04206920R0016 ; 25 Clos Bel Air ; parcelles BZ 98, BZ 191 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 1 471 m² ; commencé
- 27/11/2020 ; permis de construire 04206920R0018 ; 519 Rue Jules Ferry ; parcelles BP 256, BP 190 ; 111 m² ; terrain 34 100 m² ; commencé ; COMMUNE DE COMMELLE VERNAY
- 30/09/2020 ; permis de construire 04206920R0015 ; Route Touristique ; parcelle BR 4 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 309 m² ; terminé
- 21/09/2020 ; permis de construire 04206920R0010 ; 568 Route de Chassignol ; parcelles C 69, C 927, C 676 ; 1 159 m² ; terrain 25 824 m² ; autorisé ; CLINIQUE DES MONTS DU FOREZ
- 20/08/2020 ; permis de construire 04206920R0013 ; Impasse des Chardons Bleus ; parcelle BZ 245 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 557 m² ; commencé
- 05/08/2020 ; permis de construire 04206920R0008 ; 46 Allee du Parc ; parcelles BP 226, BP 319 ; 456 m² ; terrain 4 743 m² ; commencé ; FONCIERE CHABRIERES
- 06/05/2020 ; permis de construire 04206920R0005 ; 2 Rue des Sources ; parcelle BT 180 ; 1 logement ; terrain 1 175 m² ; autorisé
- 06/04/2020 ; permis de construire 04206920R0002 ; 473 m² ; terminé ; GOTTE IMMOBILIER EURL
- 27/02/2020 ; permis de construire 04206919R0023 ; 25 Rue de l'Artisanat ; parcelle BC 87 ; 146 m² ; terrain 1 606 m² ; commencé ; FL DREAMS
- 25/02/2020 ; permis de construire 04206919R0025 ; 1334 Route de Vernay ; parcelle BX 70 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 07/02/2020 ; permis de construire 04206919R0022 ; Lotissement le Polichon ; parcelle BZ 244 ; 1 logement, 233 m² ; terrain 564 m² ; annulé
- 27/01/2020 ; permis d'aménager 04206919R2002 ; Rue du 11 Novembre ; parcelles BV 93, BV 99, BV 206 ; terrain 10 082 m² ; terminé ; HMA INVEST
- 22/01/2020 ; permis de construire 04206919R0021 ; Rue Jacques Offenbach ; parcelle BP 272 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 429 m² ; terminé
- 13/01/2020 ; permis de construire 04206919R0020 ; Lotissement le Hameau d'Orphee ; parcelle BP 263 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 461 m² ; commencé
- 07/01/2020 ; permis de construire 04206919R0019 ; 137 Rue Jacques Offenbach le H ; parcelle BP 274 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 444 m² ; terminé
- 06/01/2020 ; déclaration préalable 04206919R8032 ; 78 Rue Pasteur ; parcelle BE 90 ; 29 m² ; terrain 1 190 m² ; autorisé
- 23/12/2019 ; permis de construire 04206919R0017 ; 419 Rue du Onze Novembre ; parcelle BV 152 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 1 360 m² ; commencé
- 19/12/2019 ; permis de construire 04206919R0016 ; Lotissement Sylalex Lot ; parcelle BR 224 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 614 m² ; terminé
- 05/12/2019 ; permis de construire 04206919R0018 ; Lotissement   'le Hameau D ; parcelle BP 275 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 560 m² ; terminé
- 21/11/2019 ; permis de construire 04206919R0012 ; 129 Rue Jacques Offenbach ; parcelle BP 273 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 430 m² ; terminé
- 21/11/2019 ; permis de construire 04206919R0015 ; Rue Jules Ferry ; parcelle BR 222 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 586 m² ; terminé
- 04/11/2019 ; permis de construire 04206919R0013 ; Le Pollichon ; parcelle BZ 153 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 557 m² ; annulé ; SCI DU 1275 ROUTE DE VERNAY
- 10/09/2019 ; permis de construire 04206919R0011 ; Rue Victor Hugo ; parcelle BE 118 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 950 m² ; commencé
- 27/08/2019 ; permis de construire 04206919R0010 ; Lotissement   le Hameau d' ; parcelle BP 270 ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 14/08/2019 ; permis de construire 04206919R0009 ; 14 Rue Jacques Offenbach ; parcelle BP 281 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 614 m² ; commencé
- 24/06/2019 ; permis de construire 04206919R0004 ; 910 Rue Victor Hugo ; parcelle BN 131 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 817 m² ; terminé
- 20/06/2019 ; permis d'aménager 04206919R2001 ; 910 Rue Victor Hugo ; parcelle BN 131 ; terrain 1 744 m² ; autorisé
- 19/06/2019 ; permis de construire 04206919R0007 ; 808 Rue Jules Ferry ; parcelle BR 56 ; 20 m² ; terrain 13 251 m² ; autorisé ; COMMUNE DE COMMELLE VERNAY
- 01/06/2019 ; permis de construire 04206919R0008 ; 235 Rue Georges Bizet ; parcelle BP 276 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 511 m² ; terminé
- 24/05/2019 ; permis de construire 04206919R0006 ; Rue Jules Ferry ; parcelle BR 168 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 597 m² ; commencé
- 21/05/2019 ; permis de construire 04206919R0005 ; 35 Rue Jacques Offenbach ; parcelle BP 272 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 429 m² ; annulé
- 06/05/2019 ; permis de construire 04206919R0002 ; Lotissement Sylalex Lot 4 ; parcelle BR 168 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 612 m² ; terminé
- 18/04/2019 ; permis de construire 04206919R0001 ; Rue Victor Hugo ; parcelle BE 86 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 691 m² ; commencé
- 15/03/2019 ; permis de construire 04206918R0016 ; Rue Jacques Offenbach ; parcelle BP 267 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 511 m² ; terminé
- 15/03/2019 ; permis de construire 04206918R0015 ; Le Bel Air ; parcelle C 1074 ; 3 m² ; terrain 5 527 m² ; autorisé ; GAEC DE LA PLAINE
- 04/02/2019 ; permis de construire 04206918R0014 ; 58 Rue Jacques Offenbach ; parcelle BP 268 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 516 m² ; terminé
- 17/12/2018 ; permis de construire 04206918R0012 ; Za les Arnauds ; parcelle BC 86 ; 300 m² ; terrain 4 492 m² ; autorisé ; SCI KAPAS
- 13/11/2018 ; permis de construire 04206918R0010 ; 82 Impasse des Joncs Fleuris ; parcelle BZ 225 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 032 m² ; commencé
- 05/10/2018 ; permis d'aménager 04206918R2001 ; Rue Jules Ferry ; parcelle BR 168 ; terrain 3 495 m² ; autorisé
- 05/09/2018 ; permis de construire 04206918R0008 ; 92 Rue Jacques Offenbach ; parcelle BP 266 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 507 m² ; terminé
- 16/08/2018 ; permis de construire 04206918R0009 ; 939 Rue Jules Ferry ; parcelle BR 67 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 1 467 m² ; commencé
- 31/07/2018 ; permis de construire 04206918R0007 ; 42 Allee des Rouge Gorges ; parcelle BH 212 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 789 m² ; terminé
- 19/06/2018 ; permis de construire 04206918R0006 ; Rue Victor Hugo ; parcelle BN 42 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 02/05/2018 ; permis de construire 04206916R0020 ; Montee de la Cure ; parcelle BT 95 ; 2 logements, 228 m² ; terrain 1 504 m² ; terminé
- 20/03/2018 ; permis de construire 04206918R0001 ; 1136 Rue Victor Hugo ; parcelle BN 120 ; 1 logement ; terrain 1 395 m² ; autorisé ; SCI L2CB
- 21/02/2018 ; permis de construire 04206917R0034 ; 71 Impasse des Iris ; parcelle BA 105 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 962 m² ; commencé
- 15/02/2018 ; permis de construire 04206917R0028 ; 519 Rue Jules Ferry ; parcelle BP 190 ; 25 m² ; terrain 13 298 m² ; autorisé ; COMMUNE DE COMMELLE VERNAY
- 17/01/2018 ; permis de construire 04206917R0030 ; 127 Rue des Mesanges ; parcelle BH 213 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 770 m² ; terminé
- 10/01/2018 ; permis de construire 04206917R0025 ; 40 Impasse des Roseaux ; parcelle BA 10 ; 1 logement ; terrain 3 000 m² ; commencé
- 10/01/2018 ; permis de construire 04206917R0031 ; Route de Saligny ; parcelle BH 271 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 006 m² ; terminé
- 28/11/2017 ; permis de construire 04206917R0024 ; Lotissement Hameau d'Orphe ; parcelle BP 271 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 443 m² ; terminé
- 30/10/2017 ; permis de construire 04206917R0023 ; 247 Allee des Rossignols ; parcelle BH 226 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 733 m² ; terminé
- 25/10/2017 ; permis de construire 04206917R0020 ; Cotes Napart ; parcelle BL 17 ; 76 m² ; terrain 4 468 m² ; autorisé
- 04/09/2017 ; permis de construire 04206917R0014 ; Rue Jules Ferry - Lotissem ; parcelle BP 264 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 427 m² ; terminé
- 04/09/2017 ; permis de construire 04206917R0018 ; Rue Victor Hugo ; parcelle BP 307 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 11/08/2017 ; permis de construire 04206917R0016 ; 29 Rue Camille Saens - Lotiss ; parcelle BP 288 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 452 m² ; terminé
- 13/07/2017 ; permis de construire 04206917R0012 ; 1175 Route de Vernay ; parcelle BZ 243 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 926 m² ; terminé
- 13/06/2017 ; permis de construire 04206917R0011 ; 278 Rue Jules Ferry - Loti ; parcelle BP 262 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 463 m² ; commencé
- 22/05/2017 ; permis de construire 04206917R0009 ; Rue Victor Hugo ; parcelles BE 3, BE 6 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 007 m² ; commencé
- 12/04/2017 ; permis de construire 04206917R0004 ; Zone Artisanale les Arnaud ; parcelle BC 67 ; 158 m² ; terrain 2 386 m² ; terminé
- 22/03/2017 ; permis de construire 04206916R0030 ; 651 Route d'Echanson ; parcelle BI 114 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 139 m² ; terminé
- 15/03/2017 ; permis de construire 04206916R0038 ; Rue des Beaux Lieux ; parcelle BR 192 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 028 m² ; annulé
- 09/03/2017 ; permis de construire 04206916R0037 ; Lotissement Hameau d'Orphe ; parcelle BP 265 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 551 m² ; terminé
- 17/02/2017 ; permis de construire 04206916R0034 ; Hameau d'Orphee- Lot N_ 18 ; parcelle BP 284 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 416 m² ; commencé
- 17/02/2017 ; permis de construire 04206916R0035 ; Hameau d'Orphee-Lot 17 ; parcelle BP 283 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 424 m² ; commencé
- 01/02/2017 ; permis de construire 04206916R0029 ; 1234 Route de Vernay ; parcelle BX 62 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 229 m² ; commencé
- 01/02/2017 ; permis de construire 04206916R0031 ; Lotissement Hameau d'Orphe ; parcelle BP 289 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 480 m² ; commencé
- 01/02/2017 ; permis de construire 04206916R0032 ; Chemin Charlemagne ; parcelle BR 192 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 030 m² ; annulé
- 17/01/2017 ; permis de construire 04206916R0033 ; Rue Villa Commellis ; parcelle BE 39 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 115 m² ; commencé
- 13/12/2016 ; permis de construire 04206916R0027 ; Hameau d'Orphee- Lot N_8 ; parcelle BP 269 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 452 m² ; commencé
- 13/12/2016 ; permis de construire 04206916R0028 ; 172 Allee des Rossignols - Lot ; parcelle BH 219 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 790 m² ; commencé
- 21/11/2016 ; permis de construire 04206916R0024 ; 72 Allee des Rouges-Gorges ; parcelle BH 210 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 749 m² ; commencé
- 21/11/2016 ; permis de construire 04206916R0025 ; Lotissement les Hameau d'O ; parcelle BP 285 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 447 m² ; terminé
- 25/10/2016 ; permis de construire 04206916R0026 ; 43 Allee des Rouges-Gorges ; parcelle BH 176 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 826 m² ; terminé
- 18/10/2016 ; permis de construire 04206916R0023 ; 67 Rue des Mesanges (lot 62) ; parcelle BH 215 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 769 m² ; commencé
- 04/10/2016 ; permis de construire 04206916R0018 ; Chemin Croix Rempart ; parcelle BT 177 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 569 m² ; terminé
- 27/09/2016 ; permis de construire 04206916R0015 ; Impasse Pasteur ; parcelle BO 143 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 1 350 m² ; terminé
- 27/09/2016 ; permis de construire 04206916R0021 ; Rue des Mesanges ; parcelle BH 214 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 104 m² ; terminé
- 15/09/2016 ; permis de construire 04206916R0016 ; 276 Rue des Mesanges ; parcelle BH 263 ; 1 logement, 22 m² ; terrain 1 777 m² ; commencé
- 15/09/2016 ; permis de construire 04206916R0017 ; Rue des Mesanges ; parcelle BH 262 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 353 m² ; autorisé
- 29/08/2016 ; permis d'aménager 04206916R2001 ; Route de Vernay (impasse D ; parcelle BZ 153 ; terrain 2 926 m² ; autorisé ; SCI DU 1275 ROUTE DE VERNAY
- 19/08/2016 ; permis de construire 04206916R0013 ; Lotissement le Hameau d'Or ; parcelle BP 238 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 382 m² ; commencé
- 19/08/2016 ; permis de construire 04206916R0014 ; Lotissement le Hameau d'Or ; parcelle BP 184 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 415 m² ; annulé
- 21/07/2016 ; permis de construire 04206916R0007 ; Lotissement le Hameau d'Or ; parcelles BP 184, BP 238 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 398 m² ; terminé
- 28/06/2016 ; permis de construire 04206916R0012 ; Route d'Echanson ; parcelle BI 97 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 164 m² ; terminé
- 13/06/2016 ; permis de construire 04206916R0009 ; 48 Impasse Villa Commellis ; parcelle BH 170 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 757 m² ; terminé
- 13/06/2016 ; permis de construire 04206916R0011 ; 100 m² ; autorisé
- 30/05/2016 ; permis de construire 04206916R0010 ; 388 Route de Vernay ; parcelle BA 19 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 1 065 m² ; terminé
- 17/05/2016 ; permis de construire 04206916R0006 ; Route des Gallinieres ; parcelles BZ 215, BZ 218, BZ 219 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 418 m² ; autorisé
- 20/04/2016 ; permis de construire 04206915R0019 ; 7 Rue Pasteur ; parcelle BD 16 ; 1 logement ; terrain 20 714 m² ; autorisé
- 18/04/2016 ; permis de construire 04206916R0005 ; Route de Chassignol ; parcelle C 913 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 720 m² ; terminé
- 09/03/2016 ; permis de construire 04206916R0003 ; 54 Impasse des Mesanges ; parcelle BH 195 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 940 m² ; terminé
- 09/02/2016 ; permis de construire 04206915R0018 ; 67 Chemin Croix Rempart ; parcelle BT 153 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 543 m² ; terminé
- 26/01/2016 ; permis de construire 04206915R0015 ; Plat des Cotes ; parcelle BM 32 ; 307 m² ; terrain 9 014 m² ; commencé
- 18/11/2015 ; permis de construire 04206915R0016 ; Rue Victor Dupre ; parcelles BV 196, BV 198 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 175 m² ; terminé
- 12/10/2015 ; permis de construire 04206915R0014 ; 958 Rue Victor Hugo ; parcelle BN 114 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 812 m² ; terminé
- 09/10/2015 ; permis de construire 04206915R0017 ; 440 Route de Commelle ; parcelles BA 40, BA 41, BA 42 ; 1 logement, 600 m² ; terrain 177 414 m² ; autorisé ; SCI DU CHATEAU DE BACHELARD
- 18/09/2015 ; permis de construire 04206915R0012 ; Rue de l'Artisanat ; parcelle BC 84 ; 263 m² ; terrain 3 129 m² ; terminé ; SCI L'ETOILE
- 16/07/2015 ; permis de construire 04206915R0009 ; 68 Route de Parigny ; parcelle BH 172 ; 2 logements, 193 m² ; terrain 626 m² ; commencé ; IMMOBILIER CECILE ROBIN
- 16/07/2015 ; permis de construire 04206915R0010 ; Route Touristique ; parcelles BR 108, BR 109, BR 110 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 839 m² ; terminé ; SCI HOT DE COMMELLE
- 16/07/2015 ; permis de construire 04206915R0011 ; Route Touristique ; parcelles BR 108, BR 109, BR 110 ; 1 logement, 91 m² ; terminé ; SCI HOT DE COMMELLE
- 07/07/2015 ; permis de construire 04206915R0007 ; Rue des Mesanges ; parcelle BH 264 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 252 m² ; terminé
- 06/07/2015 ; permis de construire 04206915R0004 ; 6028 Rte de Parigny ; parcelle BE 30 ; 28 m² ; terrain 5 859 m² ; autorisé ; COMMUNE DE COMMELLE VERNAY
- 26/05/2015 ; permis de construire 04206915R0003 ; 55 Allee des Frenes ; parcelle BH 173 ; 2 logements, 193 m² ; terrain 747 m² ; commencé ; IMMOBILIER CECILE ROBIN
- 11/03/2015 ; permis de construire 04206914R0016 ; 118 Rue des Vignes ; parcelle BT 175 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 932 m² ; autorisé
- 11/03/2015 ; permis de construire 04206915R0001 ; 1 logement, 104 m² ; terminé
- 02/02/2015 ; permis de construire 04206914R0015 ; 248 Allee des Rossignols ; parcelle BH 216 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 777 m² ; terminé
- 06/01/2015 ; permis de construire 04206914R0013 ; 20 Impasse des Mesanges ; parcelle BH 197 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 711 m² ; terminé
- 05/01/2015 ; permis de construire 04206914R0014 ; 41 Allee des Chardonnerets ; parcelle BH 181 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 991 m² ; commencé
- 24/09/2014 ; permis d'aménager 04206914R2003 ; Gassouillat ; parcelles BP 184, BP 238, BP 239 ; autorisé ; OPHEOR
- 29/07/2014 ; permis de construire 04206914R0010 ; Rte D Echanson ; parcelle BN 120 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 395 m² ; commencé ; SCI L2CB
- 24/06/2014 ; permis de construire 04206914R0009 ; 176 All des Rossignols ; parcelle BH 218 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 756 m² ; commencé
- 23/06/2014 ; permis d'aménager 04206914R2002 ; Le Vignoble ; parcelles BR 110, BR 109, BR 108 ; autorisé ; PATRIFOREZ
- 23/06/2014 ; permis d'aménager 04206914R2001 ; Le Vignoble ; parcelles BV 93, BV 89 ; autorisé ; PATRIFOREZ
- 20/06/2014 ; permis de construire 04206914R0008 ; Grange Beraud ; parcelle BR 187 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 071 m² ; terminé
- 18/06/2014 ; permis de construire 04206914R0007 ; 49 Lot les Frenes ; parcelle BH 202 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 910 m² ; commencé
- 16/06/2014 ; permis de construire 04206914R0006 ; 53 Lot les Frenes ; parcelle BH 206 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 736 m² ; commencé
- 02/06/2014 ; permis de construire 04206914R0005 ; Rue du 11 Novembre ; parcelle BV 191 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 06/05/2014 ; permis de construire 04206914R0003 ; 251 All des Rossignols - Lot 72 ; parcelle BH 225 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 665 m² ; commencé
- 14/04/2014 ; permis de démolir 04206914R4001 ; 440 Rte de Commelle ; parcelles BA 42, BA 41, BA 39 ; autorisé ; SCI DU CHATEAU DE BACHELARD
- 09/04/2014 ; permis de construire 04206914R0001 ; Rte de Chassignol ; parcelle C 913 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 720 m² ; annulé
- 12/03/2014 ; permis de construire 04206914R0002 ; Lot les Frenes ; parcelle BH 201 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 223 m² ; terminé
- 27/01/2014 ; permis de construire 04206913R0011 ; Imp Pasteur ; parcelle BO 148 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 1 465 m² ; commencé
- 16/12/2013 ; permis de construire 04206913R0010 ; 173 Rue Villa Commellis ; parcelle BE 56B ; 1 logement, 63 m² ; terrain 1 266 m² ; commencé
- 04/09/2013 ; permis de construire 04206913R0003 ; Za ; parcelle BC 67 ; 27 m² ; terrain 2 386 m² ; autorisé
- 13/07/2013 ; permis de construire 04206913R0008 ; 30 Lot les Frenes de Commelle ; parcelle BH 184 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 826 m² ; terminé
- 30/06/2013 ; permis de construire 04206913R0006 ; 1116 Rue Jules Ferry ; parcelle BR 94 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 1 554 m² ; terminé
- 29/06/2013 ; permis de construire 04206913R0004 ; 59 Lot 59 Allee des Frenes ; parcelle BH 174 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 793 m² ; terminé
- 29/06/2013 ; permis de construire 04206913R0005 ; 93 Imp Lobelia ; parcelle BX 155 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 199 m² ; terminé
- 30/05/2013 ; permis de construire 04206913R0002 ; 618 Rte de Vernay ; parcelles BA 6, BA 7 ; 252 m² ; terrain 5 260 m² ; terminé ; SCI LMT VERNAY
- 18/02/2013 ; permis de construire 04206912R0027 ; 190 Rte des Arnauds ; parcelles BB 62, BB 63 ; 789 m² ; terrain 104 679 m² ; terminé
- 08/02/2013 ; permis de construire 04206912R0026 ; 225 Rue du 11 Novembre ; parcelle BV 190 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 05/02/2013 ; permis de construire 04206912R0025 ; Plat des Cotes ; parcelles BM 27, BM 29 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 9 014 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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