# Chemin de Mars, 69360 Communay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (22 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.60283, 4.82470 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69272_0090.

## La parcelle

- Parcelle : AI 124
- Contenance : 1 041 m²
- Identifiant : 69272000AI0124
- Feuille : 000 AI 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 4,8 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 234,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,1 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 820 kWh par an, pour 1 611 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ud, zone d'extension urbaine, du PLU Communay, en vigueur depuis le 17/12/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (9)

- Risques naturels et technologiques
- ZNIEFF type 1
- Risques miniers
- Secteur dans lequel l'édification d'une cloture doit être précédée d'une déclaration préalable
- Réseau d'assainissement
- PPRNP inondation Vallée de l'Ozon
- Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
- Carte des aléas
- Réseau d'alimentation en Eau potable

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 184 de la commune

- 21/11/2019 ; permis de construire 0692721900018 ; 12 Chemi de Mars ; parcelles AI 310, AI 312 ; 1 logement, 186 m² ; terminé
- 19/09/2019 ; permis de construire 0692721900011 ; 14 Chemi de Mars ; parcelles AI 249, AI 250 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 228 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/communay-69272/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 30/05/2023 ; vente ; 30 Che de Mars ; Maison ; 150 000 € ; 65 m² bâtis, 233 m² de terrain, 2 308 €/m²
- 12/04/2022 ; vente ; 5518 Che de Mars ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 245 000 € ; 2 724 m² bâtis, 90 €/m²
- 09/03/2022 ; vente ; Che de Mars ; terrains a bâtir ; 289 000 € ; 241 m² de terrain
- 08/10/2021 ; vente ; Che de Mars ; terrains a bâtir ; 289 000 € ; 233 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 18/06/2024 ; 34 Chemin de Mars 69360 Communay ; maison, 103,1 m², construit en 1993 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 18 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 16/06/1988.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Hector Berlioz (Collège, ULIS) ; Ecole élémentaire Des Brosses (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 49, dont FAMILYVETS (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/487481855) ; ERRT (ERRT) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/502653918) ; MB&TN CONSULTING (MB&TN CONSULTING) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/879828424) ; S D'BOSS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/880596994) ; ASSOCIATION SPORTIVE JUDO (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/326929973) ; BRO&SIS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/108082702)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/communay-69272/chemin-de-mars-0090
La commune : https://aucadastre.fr/communay-69272.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69272_0090