# Impasse des Fossés, 60200 Compiègne : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.41419, 2.82545 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 60159_1340.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 38,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8,3 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 237 kWh par an, pour 1 348 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC1.1, zone urbaine mixte de la partie centrale, du PLUi de la Region de Compiegne et de la Basse Automne, en vigueur depuis le 15/12/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (3)

- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
- Périmètre de droit de préemption urbain
- Compiègne

### Servitudes d'utilité publique (25)

- Hôtel de la petite Rose
- CENTRE URBAIN
- Hôtel
- Hôtel d'Agincourt
- Immeuble
- Maison à pan de bois
- Prison (ancienne), contiguë à l'Hôtel de Ville, derrière la porte de
- Palais et ses abords
- Hôtel des Rats
- Abbaye Saint-Corneille (ancienne)
- Hôtel particulier
- Maison
- Eglise Saint-Pierre des Minimes
- Tour Jeanne d'Arc
- Grenier à sel (ancien)
- Couvent des Jacobins et ancienne enceinte de la ville (vestiges)
- Hôtel de Ville
- Ecole des Frères des Ecoles chrétiennes
- Eglise Saint-Jacques
- SPR de Compiègne
- Maison La Vieille Cassine
- Immeubles 12, rue des Cordeliers - 2, rue des Lombards
- Eglise Saint-Antoine
- Site patrimonial remarquable (AC4)
- Remparts (anciens)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 718 de la commune

- 12/07/2017 ; permis de construire 06015917T0022 ; Impasse des Fosses ; parcelle BM 12 ; 1 logement, 356 m² ; terrain 631 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/compiegne-60159/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 27/03/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 4 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 18 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Jacques Monod (Collège) ; Collège Sévigné (Collège, privé, internat) ; Ecole élémentaire Saint-Lazare (Ecole) ; Ecole maternelle Saint-Lazare (Ecole) ; Ecole Primaire Jeanne d'Arc-Pierre Sauvage (Ecole, ULIS) ; Ecole primaire privée Jean Paul II (Ecole, privé) ; Ecole primaire privée sévigne (Ecole, privé) ; Lycée professionnel Sévigné (Lycée, privé, internat) ; Lycée Sévigné (Lycée, privé, internat)
- Voies voisines : Rue des Fossés (52 m) https://aucadastre.fr/compiegne-60159/rue-des-fosses-1350.md ; Rue d'Alsace (76 m) https://aucadastre.fr/compiegne-60159/rue-d-alsace-0140.md ; Rue Carnot (81 m) https://aucadastre.fr/compiegne-60159/rue-carnot-0550.md ; Rue des Domeliers (87 m) https://aucadastre.fr/compiegne-60159/rue-des-domeliers-1040.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/compiegne-60159/impasse-des-fosses-1340
La commune : https://aucadastre.fr/compiegne-60159.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/60159_1340