# Permis de construire de Condal (Saône-et-Loire) : 30 autorisations

De 2013 à 2024 : 16 de logement, 14 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 9 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/09/2024 ; permis de construire 07114324E0005 ; 895 Rte de Varennes-saint-Sauveur ; parcelles ZV 85, ZV 11, ZV 10 ; 3 logements ; terrain 6 066 m² ; autorisé
- 03/08/2024 ; déclaration préalable 07114324E0008 ; 6 All des Ecureuils ; parcelle ZR 28 ; 17 m² ; terrain 2 700 m² ; autorisé
- 04/07/2024 ; permis de construire 07114324E0003 ; Au Petit Condal ; parcelles ZV 77, ZV 78, ZV 79 ; 1 381 m² ; terrain 87 726 m² ; autorisé ; SCI DVELOP
- 22/05/2024 ; permis de construire 07114324E0001 ; Chem de Dafety ; parcelle ZI A ; 1 logement, 93 m² ; terrain 2 505 m² ; commencé
- 11/12/2023 ; permis de construire 07114323E0005 ; La Pinede ; parcelle ZN 90 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 758 m² ; autorisé
- 16/09/2023 ; permis de construire 07114323E0004 ; Les Douvres ; parcelle ZV 9 ; 2 412 m² ; annulé ; SCI DVELOP
- 21/04/2023 ; permis de construire 07114323E0001 ; 475 Chem de Charlanche ; parcelles ZY 14, ZY 16 ; 1 logement ; terrain 9 462 m² ; terminé
- 04/03/2022 ; permis de construire 07114322E0003 ; La Rippe ; parcelle ZL 59 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 11 080 m² ; terminé
- 28/01/2022 ; permis de construire 07114321E0003 ; 3400 Rte de Varignolles ; parcelle ZA 32 ; 2 logements, 73 m² ; terrain 4 833 m² ; commencé
- 22/07/2021 ; permis de construire 07114321E0002 ; Voie de la Pinede ; parcelle ZN 88 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 759 m² ; annulé
- 07/10/2020 ; permis de construire 07114320E0003 ; Petit Condal ; parcelles ZW 46, ZW 49, ZW 48 ; 34 m² ; terrain 37 520 m² ; terminé ; MANUFACTURE DE SOUS TRAITANCE
- 16/09/2020 ; permis de construire 07114320E0004 ; Rte des Communaux ; parcelle ZN 101 ; 1 logement, 97 m² ; commencé
- 06/04/2020 ; permis de construire 07114320E0001 ; Les Varennes ; parcelles ZV 105, ZV 104, ZV 103 ; 128 m² ; terrain 57 523 m² ; autorisé ; SCI DVELOP
- 14/11/2019 ; permis de construire 07114319E0009 ; Chem de la Pinede Bressane ; parcelle ZN 79 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 24/08/2019 ; déclaration préalable 07114319E0005 ; 561 Rte de Montgardon ; parcelle ZM 41 ; 19 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CONDAL
- 21/08/2019 ; permis de construire 07114319E0004 ; 1147 Rte du Petit Condal ; parcelles ZI 64, ZI 62, ZI 60 ; 295 m² ; terminé ; SCI JEROME PUGET
- 23/04/2019 ; permis de construire 07114318E0003 ; Route Departementale N  40 ; parcelles ZW 1, ZW 3 ; 3 330 m² ; terrain 71 480 m² ; commencé ; BIO ENERGIE BRESSANE
- 08/03/2019 ; permis de construire 07114319E0002 ; Rte de la Noblesse ; parcelle ZN 96 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 540 m² ; terminé
- 30/04/2018 ; permis de construire 07114318E0002 ; Chem des Baisses ; parcelle ZW 40 ; 216 m² ; autorisé
- 23/03/2018 ; permis de construire 07114318E0001 ; 425 Chem de Datefy ; parcelle ZI 77 ; 877 m² ; terminé ; EARL DU BOIS GILLES
- 05/10/2017 ; permis de construire 07114317E0005 ; Rte de la Noblesse ; parcelles ZN 45, ZN 46 ; 1 logement, 99 m² ; annulé
- 29/03/2017 ; permis de construire 07114317E0001 ; Chemin N  17 ; parcelle ZN 77 ; 1 logement, 120 m² ; commencé
- 01/03/2017 ; permis de construire 07114316E0005 ; 3400 Chem des Varignoles ; parcelle ZA 6 ; 1 logement ; terrain 5 881 m² ; commencé
- 01/07/2016 ; permis de construire 07114316E0002 ; Petit Condal ; parcelles ZV 89, ZV 88 ; 2 960 m² ; terrain 41 620 m² ; commencé ; SCI DVELOP
- 26/05/2016 ; permis de construire 07114316E0004 ; 1313 Rte du Petit Condal ; parcelles ZT 50, ZT 52 ; 743 m² ; terminé ; SCI JEROME PUGET
- 11/03/2015 ; permis de construire 07114315E0001 ; 194 Chem des Bois de Varennes ; parcelle ZA 14 ; 114 m² ; terrain 56 680 m² ; autorisé
- 22/07/2014 ; permis de construire 07114314E0004 ; Petit Condal ; parcelle B 20 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 2 250 m² ; commencé
- 22/07/2014 ; permis de construire 07114314E0005 ; Rue de la Pinede ; parcelle ZN 86 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 533 m² ; commencé
- 23/01/2014 ; permis de construire 07114313E0001 ; Petit Condal ; parcelles ZV 61, ZV 77, ZV 78 ; 1 169 m² ; terrain 22 877 m² ; autorisé ; SA CARROSSERIE DARBON
- 08/03/2013 ; permis de construire 07114312E0005 ; Le Petit Condal ; parcelle ZT 8 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 29 700 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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