# Permis de construire de Confort (Ain) : 36 autorisations

De 2013 à 2025 : 28 de logement, 7 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/11/2025 ; permis de construire 00111425B0001 ; Place de la Mairie ; parcelle AB 87 ; 22 m² ; terrain 212 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CONFORT
- 06/08/2025 ; permis de construire 00111425B0002 ; Voie du Tram ; parcelles AB 321, AB 319, AB 388 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 817 m² ; autorisé
- 06/03/2025 ; permis de construire 00111424B0005 ; Le Village ; parcelles AB 473, AB 475 ; 5 logements, 122 m² ; terrain 814 m² ; autorisé
- 28/06/2022 ; permis de construire 00111422B0002 ; Route du Pelant ; parcelles AB 95, AB 94 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 471 m² ; autorisé ; SCI LES OVAUX
- 06/04/2022 ; permis de construire 00111421B0007 ; 217-2 Voie du Tram ; parcelle AB 389 ; terrain 456 m² ; autorisé
- 26/10/2021 ; permis de construire 00111421B0004 ; 216 Route de Chezery ; parcelle ZB 37 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 131 m² ; commencé
- 06/05/2021 ; déclaration préalable 00111421B0004 ; 216 Route de Chezery ; parcelle ZB 37 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 131 m² ; autorisé
- 10/07/2020 ; permis de construire 00111420B0001 ; Za Valserine Credo ; parcelles ZC 225, ZC 234, ZC 230 ; 1 911 m² ; terrain 12 363 m² ; commencé ; INFOMED INVESTISSEMENT
- 08/01/2020 ; déclaration préalable 00111419B0009 ; Lieudit 'chenolas' ; parcelle ZA 36 ; 7 m² ; terrain 12 770 m² ; autorisé ; T D F
- 20/11/2019 ; permis de construire 00111419B0004 ; 90 Rue de l'Eglise ; parcelle AB 151 ; 39 m² ; terrain 1 130 m² ; autorisé ; MICRO CRECHE COCON D'ENFANCE
- 23/09/2019 ; permis de construire 00111419B0005 ; Voie Tram ; parcelles AB 230, AB AB ; 1 logement, 40 m² ; terrain 2 341 m² ; commencé
- 26/03/2019 ; permis de construire 00111419B0003 ; Impasse des Ins ; parcelle ZC 110 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 966 m² ; commencé
- 11/02/2019 ; permis de construire 00111419B0001 ; Rue de la Crete - Lot 2 ; parcelle AB 461 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 536 m² ; commencé
- 13/12/2018 ; permis de construire 00111418B0005 ; 5212 Rue du Manoir - Lotissement 'c ; parcelle ZC 307 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 874 m² ; commencé
- 25/07/2018 ; permis de construire 00111418B0001 ; 1 logement, 75 m² ; terminé
- 25/07/2018 ; permis de construire 00111418B0002 ; 181 Rue de la Valserine ; parcelles AB 96, AB 93, AB 94 ; 5 logements ; terrain 1 565 m² ; commencé
- 26/02/2018 ; permis de construire 00111417B0007 ; Rue de la Crete - Lot 2 ; parcelle AB 435 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 404 m² ; annulé
- 23/01/2018 ; permis de construire 00111417B0006 ; Lotissement le Clos Marce ; parcelle ZC 303 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 875 m² ; terminé
- 09/11/2017 ; permis de construire 00111417B0004 ; 263 Rue du Cret d'Eau ; parcelle AB 349 ; 2 logements, 198 m² ; terrain 1 781 m² ; autorisé
- 23/10/2017 ; permis de construire 00111417B0005 ; 2 Lotissement le Clos Marc ; parcelle ZC 303 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 3 097 m² ; commencé
- 29/05/2017 ; permis de construire 00111417B0003 ; Rue de la Crete ; parcelle AB 460 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 537 m² ; terminé
- 07/02/2017 ; permis de construire 00111416B0006 ; Rue du Pelant ; parcelles AB 82, AB 452 ; 879 m² ; terrain 3 553 m² ; terminé ; COMMUNE DE CONFORT
- 04/11/2016 ; permis de construire 00111416B0003 ; 29 Rue de la Forge ; parcelle AB 130 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 220 m² ; autorisé
- 16/06/2015 ; permis de construire 00111415B0005 ; 206 Rue du Cret d'Eau ; parcelle AB 229 ; 1 logement, 43 m² ; terrain 1 221 m² ; terminé
- 23/06/2014 ; permis de construire 00111414B0005 ; 5 Lot la Crete ; parcelle ZA 126P ; 1 logement, 129 m² ; terrain 821 m² ; autorisé
- 08/06/2014 ; permis de construire 00111414B0002 ; Lot la Crete ; parcelle ZA 126P ; 1 logement, 116 m² ; terrain 821 m² ; commencé
- 08/06/2014 ; permis de construire 00111414B0003 ; Rue du Pelant ; parcelle ZA 126P ; 1 logement, 129 m² ; terrain 851 m² ; terminé
- 04/06/2014 ; permis de construire 00111414B0004 ; Rue du Pelant Ch. de la Crete ; parcelle ZA 126 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 7 430 m² ; autorisé
- 08/01/2014 ; permis de construire 00111413B0010 ; Rte du Pelant ; parcelle AB 371P ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 026 m² ; autorisé
- 13/09/2013 ; permis de construire 00111413B0008 ; Rue du Manoir ; parcelles ZC 147, ZC 126 ; 1 logement, 262 m² ; terrain 2 800 m² ; terminé
- 13/09/2013 ; permis de construire 00111413B0008 ; Rue du Manoir ; parcelles ZC 147, ZC 126 ; 262 m² ; terrain 2 800 m² ; terminé
- 06/06/2013 ; permis de construire 00111413B0002 ; Lot Mardavanne ; parcelle ZA 132 ; 1 logement, 221 m² ; terrain 802 m² ; commencé
- 30/04/2013 ; permis d'aménager 00111413B0001 ; Rue du Pelant Chemin de la Cre ; parcelle ZA 126 ; terminé
- 12/03/2013 ; permis de construire 00111412B0011 ; Chem du Champ Jacob ; parcelle ZC 84 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 3 720 m² ; autorisé
- 01/02/2013 ; permis de construire 00111412B0010 ; Rue de Cumont ; parcelle AB 440 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 11/01/2013 ; permis de construire 00111412B0009 ; Voie du Tram ; parcelles AB 225, AB 228, AB 269 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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