# Impasse de Feignoux, 01310 Confrançon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.25780, 5.06224 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01115_0035.

## La parcelle

- Parcelle : AA 79
- Contenance : 1 173 m²
- Identifiant : 01115000AA0079
- Feuille : 000 AA 01, échelle 1:2000, édition 9
- Bâtiment au point : 5,3 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 209,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,5 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 692 kWh par an, pour 1 559 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine, secteurs périphériques à la zone ua, moins denses, du PLU Confrancon, en vigueur depuis le 10/05/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 23/07/2025 ; vente ; 201 Imp de Feignoux ; Maison ; 185 000 € ; 173 m² bâtis, 1 311 m² de terrain, 1 069 €/m²
- 08/02/2021 ; vente ; 166 Imp de Feignoux ; Maison ; 200 000 € ; 103 m² bâtis, 1 190 m² de terrain, 1 942 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 25/07/2024 ; 201 Impasse de Feignoux 01310 Confrançon ; maison, 143,5 m², construit en 1974 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 8, dont MC BATIMENT (construction, https://auregistre.fr/entreprise/983527326)
- Voies voisines : Route de Confrancon (91 m) https://aucadastre.fr/confrancon-01115/route-de-confrancon-0020.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/confrancon-01115/impasse-de-feignoux-0035
La commune : https://aucadastre.fr/confrancon-01115.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01115_0035