# Impasse des Vernes, 01310 Confrançon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.26542, 5.06658 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01115_0215.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 199,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,1 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 692 kWh par an, pour 1 559 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, zone urbaine, noyaux d'habitat ancien : habitations, commerces, serviceset équipements publics, du PLU Confrancon, en vigueur depuis le 10/05/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 23/05/2023 ; vente ; 112 Imp des Vernes ; Dépendance, Maison ; 313 140 € ; 135 m² bâtis, 2 352 m² de terrain, 2 320 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 03/10/2024 ; 33 Impasse des Vernes 01310 Confrançon ; maison, 67,4 m², construit en 2000 ; énergie D, climat D
- 10/08/2023 ; 33 Impasse des Vernes 01310 Confrançon ; maison, 82 m², construit en 2000 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 14, dont COMMUNE DE CONFRANCON (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210101150) ; ASSOCIATION LOISIRS ET CULTURE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/789805884) ; SYND DES ECOLES CONFRANCON CURTAFOND (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/250102506) ; CTRE COM ACTION SOCIALE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/260101613) ; UNION SPORTIVE CONFRANCON VONNAS (USCV) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/441736477) ; CONF'ANIME (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/923744692)
- Voies voisines : Route de Cornaton (85 m) https://aucadastre.fr/confrancon-01115/route-de-cornaton-0025.md ; Place de la Mairie (99 m) https://aucadastre.fr/confrancon-01115/place-de-la-mairie-0072.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/confrancon-01115/impasse-des-vernes-0215
La commune : https://aucadastre.fr/confrancon-01115.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01115_0215