# Route de Confrancon, 01310 Confrançon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (35 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.26290, 5.06365 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01115_0020.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 212,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,3 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 692 kWh par an, pour 1 559 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine, secteurs périphériques à la zone ua, moins denses, du PLU Confrancon, en vigueur depuis le 10/05/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Orientations d'aménagement au bourg Mallet

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 88 de la commune

- 23/02/2024 ; permis d'aménager 00111523D0002 ; 398 Route de Confrancon ; parcelle ZI 125 ; terrain 7 987 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 25/07/2019 ; permis de construire 00111519D0003 ; 90 Route de Confrancon ; parcelle ZI 135 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 300 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/confrancon-01115/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 30/08/2022 ; vente ; 90 Rte de Confrancon ; Dépendance, Appartement ; 180 000 € ; 172 m² bâtis, 11 266 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 5

- 11/08/2025 ; Route de Confrancon 01310 Confrançon ; maison, 134 m², construit en 1994 ; énergie E, climat E
- 28/11/2024 ; 63 Route de Confrancon 01310 Confrançon ; appartement, 116,2 m² ; énergie D, climat B
- 18/11/2024 ; Route de Confrancon 01310 Confrançon ; maison, 100 m² ; énergie C, climat A
- 15/04/2022 ; 104 Route de Confrancon 01310 Confrançon ; maison, 112,2 m², construit en 1947 ; énergie D, climat D
- 15/04/2022 ; 90 Route de Confrancon 01310 Confrançon ; appartement, 96 m², construit en 1947 ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.

## Autour

- Voies voisines : Rue du Domaine des Chenes (22 m) https://aucadastre.fr/confrancon-01115/rue-du-domaine-des-chenes-0250.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/confrancon-01115/route-de-confrancon-0020
La commune : https://aucadastre.fr/confrancon-01115.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01115_0020