# Route de Malet, 01310 Confrançon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (28 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.26163, 5.06480 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01115_0100.

## La parcelle

- Parcelle : ZI 286
- Contenance : 930 m²
- Identifiant : 01115000ZI0286
- Feuille : 000 ZI 01, échelle 1:2000, édition 9
- Bâtiment au point : 6,5 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 215,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,3 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 692 kWh par an, pour 1 559 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine, secteurs périphériques à la zone ua, moins denses, du PLU Confrancon, en vigueur depuis le 10/05/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Orientations d'aménagement au bourg Mallet

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 88 de la commune

- 26/01/2024 ; permis de construire 00111523D0002 ; Route de Malet ; parcelle ZI 101 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 729 m² ; commencé
- 01/06/2022 ; permis d'aménager 00111522D0001 ; Route de Malet ; parcelle ZI 207 ; terrain 6 152 m² ; autorisé ; ARVE LOTISSEMENTS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/confrancon-01115/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 10

- 23/03/2025 ; 351 Route de Malet 01310 Confrançon ; maison, 95,7 m², construit en 2010 ; énergie C, climat B
- 23/03/2025 ; 309 Route de Malet 01310 Confrançon ; maison, 95,7 m², construit en 2010 ; énergie C, climat B
- 23/03/2025 ; 275 Route de Malet 01310 Confrançon ; maison, 95,7 m², construit en 2010 ; énergie C, climat B
- 23/03/2025 ; 285 Route de Malet 01310 Confrançon ; maison, 95,7 m², construit en 2010 ; énergie D, climat B
- 23/03/2025 ; 245 Route de Malet 01310 Confrançon ; maison, 95,7 m², construit en 2010 ; énergie C, climat B
- 23/03/2025 ; 319 Route de Malet 01310 Confrançon ; maison, 95,7 m², construit en 2010 ; énergie C, climat B
- 23/03/2025 ; 341 Route de Malet 01310 Confrançon ; maison, 95,7 m², construit en 2010 ; énergie C, climat B
- 23/03/2025 ; 255 Route de Malet 01310 Confrançon ; maison, 95,7 m², construit en 2010 ; énergie C, climat B
- 26/03/2024 ; 615 Route de Malet 01310 Confrançon ; maison, 134,5 m², construit en 2007 ; énergie C, climat B
- 13/04/2022 ; Route de Malet 01310 Confrançon ; maison, 165 m², construit en 1975 ; énergie B, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.

## Autour

- Voies voisines : Rue de Bois Collomb (24 m) https://aucadastre.fr/confrancon-01115/rue-de-bois-collomb-0230.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/confrancon-01115/route-de-malet-0100
La commune : https://aucadastre.fr/confrancon-01115.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01115_0100