# Impasse Condamine, 11600 Conques-sur-Orbiel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.26875, 2.40274 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 11099_0041.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 139,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,8 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 200 kWh par an, pour 1 767 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub, zones urbanisée , elle est destinée à accueillir de l'habitat et des activités compatibles avec la vie urbaine, du PLU Conques-sur-Orbiel, en vigueur depuis le 01/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Servitude de protection du chateau des saptes

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise paroissiale Saint-Michel et Maison Fraisse

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 19 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/09/2005.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 199, dont CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LANGUEDOC (CRCAML) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/492826417) ; COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/211100995) ; PLAST - SCOUTS UKRAINIENS EN FRANCE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/922918412) ; TAMTAM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/903934925) ; SARL MATHIEU BAUTIAN (construction, https://auregistre.fr/entreprise/519447809) ; VALERIE VIALADE BLUCHE, PIERRE GALINIER, AUGUSTINE GASC NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAI (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/300237765)
- Voies voisines : Impasse Charles Gounod (21 m) https://aucadastre.fr/conques-sur-orbiel-11099/impasse-charles-gounod-0032.md ; Rue du Commandant Reveille (46 m) https://aucadastre.fr/conques-sur-orbiel-11099/rue-du-commandant-reveille-0035.md ; Place de la Liberation (52 m) https://aucadastre.fr/conques-sur-orbiel-11099/place-de-la-liberation-0080.md ; Avenue de Notre Dame (70 m) https://aucadastre.fr/conques-sur-orbiel-11099/avenue-de-notre-dame-0116.md ; Avenue Maurice Thorez (78 m) https://aucadastre.fr/conques-sur-orbiel-11099/avenue-maurice-thorez-0105.md ; Rue des Etudes (89 m) https://aucadastre.fr/conques-sur-orbiel-11099/rue-des-etudes-0050.md ; Rue Denis Pebernard (93 m) https://aucadastre.fr/conques-sur-orbiel-11099/rue-denis-pebernard-0122.md ; Rue Pierre Semard (96 m) https://aucadastre.fr/conques-sur-orbiel-11099/rue-pierre-semard-0127.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/conques-sur-orbiel-11099/impasse-condamine-0041
La commune : https://aucadastre.fr/conques-sur-orbiel-11099.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/11099_0041