# Permis de construire de Consolation-Maisonnettes (Doubs) : 3 autorisations

De 2020 à 2026 : 0 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/05/2026 ; permis de démolir 0251612600001 ; Chemin des Tuffes ; parcelle ZA 41 ; terrain 2 675 m² ; autorisé ; FONDATION VAL DE LA CONSOLATION
- 04/07/2025 ; déclaration préalable 0251612500002 ; 1 Chemin des Tuffes ; parcelle A 50 ; 19 m² ; terrain 7 670 m² ; autorisé ; VAL, PARC ET MONASTERE DE CONSOLATION
- 15/10/2020 ; permis de construire 02516120V0001 ; 1 Chem des Tuffes ; parcelles A 369, A 54, A 49 ; terrain 7 670 m² ; commencé ; FONDATION VAL DE LA CONSOLATION

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/consolation-maisonnettes-25161/permis
La commune : https://aucadastre.fr/consolation-maisonnettes-25161.md
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