# Chemin des Chênes, 06390 Contes : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.81170, 7.31804 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 06048_0066.

## La parcelle

- Parcelle : BC 159
- Contenance : 2 322 m²
- Identifiant : 06048000BC0159
- Feuille : 000 BC 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 3,6 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 229,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,6 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 540 kWh par an, pour 1 919 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD, espace urbain à vocation résidentielle, du PLU Contes, en vigueur depuis le 01/12/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Périmètre de mixité sociale
- Orientation d'aménagement et de programmation

### Informations (1)

- Plan de Prevention des Risques MVT (PPR MVT)

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)
- Eglise paroissiale Sainte-Marie-Madeleine
- Fontaine publique

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 15/05/2023 ; vente ; 7 Che des Chenes ; Maison ; 490 000 € ; 260 m² bâtis, 1 395 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 41 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 23/10/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Vallées du Paillon - Roger Carlès (Collège, ULIS) ; Ecole élémentaire Ricolfi (Ecole, ULIS)
- Voies voisines : Chemin du Parc Castel (79 m) https://aucadastre.fr/contes-06048/chemin-du-parc-castel-0191.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/contes-06048/chemin-des-chenes-0066
La commune : https://aucadastre.fr/contes-06048.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/06048_0066