# Chemin du Crouzelier, 06390 Contes : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.78975, 7.33404 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 06048_0083.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 168,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 19,5 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 461 kWh par an, pour 1 894 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, espaces à vocation naturelle et forestière, du PLU Contes, en vigueur depuis le 01/12/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Orientation d'aménagement et de programmation

### Informations (1)

- Plan de Prevention des Risques MVT (PPR MVT)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 7 sur les 403 de la commune

- 27/11/2025 ; permis de construire 0060482500011 ; Chemin du Crouzelier ; parcelles BZ 131, BZ 133, BZ 136 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 2 130 m² ; autorisé
- 12/10/2020 ; permis de construire 00604820G0002 ; Chemin du Crouzelier ; parcelles BZ 56, BZ 131, BZ 133 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 638 m² ; annulé
- 26/11/2018 ; permis de construire 00604818G0032 ; 37 Chemin du Crouzelier ; parcelles BZ 62, BZ 63 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 2 267 m² ; terminé
- 26/11/2018 ; permis de construire 00604818G0035 ; Chemin du Crouzelier ; parcelles BZ 55, BZ 56, BZ 59 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 4 260 m² ; commencé
- 17/05/2018 ; permis de construire 00604818G0008 ; Le Crouzelier ; parcelle CA 229 ; 1 logement, 300 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé
- 13/04/2017 ; permis de construire 00604817G0015 ; Chemin du Crouzelier ; parcelle CA 275 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 016 m² ; commencé
- 24/03/2016 ; permis de construire 00604816G0002 ; Chemin du Crouzelier ; parcelle CA 94 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 017 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/contes-06048/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 30/10/2024 ; vente ; 167 Che du Crouzelier ; Maison, Dépendance ; 794 220 € ; 121 m² bâtis, 2 200 m² de terrain, 6 564 €/m²
- 24/02/2022 ; echange ; Che du Crouzelier ; terres ; 5 000 € ; 286 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 03/04/2024 ; Chemin du Crouzelier 06390 Contes ; maison, 148,6 m², construit en 1998 ; énergie C, climat A
- 06/11/2022 ; 35 Chemin du Crouzelier 06390 Contes ; maison, 158,5 m² ; énergie B, climat A
- 03/11/2022 ; 35 Chemin du Crouzelier 06390 Contes ; appartement, 85,6 m² ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 41 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 23/10/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/contes-06048/chemin-du-crouzelier-0083
La commune : https://aucadastre.fr/contes-06048.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/06048_0083