# Chemin du Tram, 06390 Contes : cadastre, parcelle et urbanisme Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=` sur la page et sur ce jumeau. Coordonnées : 43.78258, 7.33764 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 06048_0331. ## La parcelle - Parcelle : CB 271 - Contenance : 1 713 m² - Identifiant : 06048000CB0271 - Feuille : 000 CB 01, échelle 1:1000, édition 5 - Bâtiment au point : 9,6 m de haut (BD TOPO, IGN) - Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle ## Le terrain (IGN, PVGIS) - Altitude : 135,1 m - Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 17,9 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. - Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 426 kWh par an, pour 1 880 kWh/m² reçus. ## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme) Zone UCb, espace urbain à vocation mixte, du PLU Contes, en vigueur depuis le 01/12/2024. Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi. ## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie) ### Prescriptions (2) - Périmètre de mixité sociale - Orientation d'aménagement et de programmation ## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 403 de la commune - 09/06/2016 ; permis de construire 00604815G0030 ; Chemin du Tram ; parcelles CB 14, CB 18, CB 19 ; 12 logements, 942 m² ; terrain 3 048 m² ; terminé ; HABITAT 06 - 09/06/2016 ; permis de construire 00604815G0030 ; Chemin du Tram ; parcelles CB 14, CB 18, CB 19 ; 942 m² ; terrain 3 048 m² ; terminé ; HABITAT 06 Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/contes-06048/permis.md ## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4 - 15/07/2026 ; 69 Chemin du Tram 06390 Contes ; maison, 68,8 m², construit en 2019 ; énergie A, climat A - 07/01/2026 ; 79 Chemin du Tram 06390 Contes ; appartement, 43,6 m² ; énergie A, climat A - 14/10/2025 ; 69 Chemin du Tram 06390 Contes ; maison, 82,3 m², construit en 2019 ; énergie A, climat A - 06/07/2025 ; Chemin du Tram 06390 Contes ; appartement, 48,5 m² ; énergie B, climat A ## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point) - Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction. - Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5. - Potentiel radon : classe 1 sur 3. - Catastrophes naturelles : 41 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 23/10/1999. - Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m. - Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m. ## Autour - Écoles à 500 m : Ecole primaire La Pointe de Contes (Ecole) - Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 132, dont PICARD SURGELES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/784939688) ; TERRES D AZUR (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/304429772) ; CDLVAM (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/900603986) ; SOCIETE METROPOLITAINE DE PUBLICITE ET D AFFICHAGE (SOCIETE METROPOLITAINE DE PUBLICITE ET D'AFFICHAGE) (SMPA) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/312665581) ; OPTIQUE DES VALLEES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/444738611) ; SAS MEDIMAGERIE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/440757839) - Voies voisines : Place Gaby Pellegatta (24 m) https://aucadastre.fr/contes-06048/place-gaby-pellegatta-9q733c.md ; Escalier de l'Église de La Pointe (38 m) https://aucadastre.fr/contes-06048/escalier-de-l-eglise-de-la-pointe-0ki15y.md ; Chemin de l'Eglise de la Pointe (41 m) https://aucadastre.fr/contes-06048/chemin-de-l-eglise-de-la-pointe-0116.md ; Parvis Église Saint Maurice (48 m) https://aucadastre.fr/contes-06048/parvis-eglise-saint-maurice-jfd7bw.md ; Parking Mairie Annexe de La Pointe (52 m) https://aucadastre.fr/contes-06048/parking-mairie-annexe-de-la-pointe-p5oodm.md ; Route Départementale 15 (69 m) https://aucadastre.fr/contes-06048/route-departementale-15-0102.md ; Mairie annexe de La Pointe de Contes (74 m) https://aucadastre.fr/contes-06048/mairie-annexe-de-la-pointe-de-contes-b5a847.md ; Parking du Vieux Pont (95 m) https://aucadastre.fr/contes-06048/parking-du-vieux-pont-vgegmj.md --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/contes-06048/chemin-du-tram-0331 La commune : https://aucadastre.fr/contes-06048.md En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/06048_0331