# Route de Sclos, 06390 Contes : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (116 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.81410, 7.34308 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 06048_0315.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 363,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 17,5 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 546 kWh par an, pour 1 924 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBb, espace urbain à vocation mixte, du PLU Contes, en vigueur depuis le 01/12/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Emplacement réservé
- Périmètre de mixité sociale

### Informations (1)

- Plan de Prevention des Risques MVT (PPR MVT)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 27 sur les 403 de la commune

- 01/04/2026 ; permis de construire 0060482600003 ; 5868 Route de Sclos ; parcelles BH 21, BH 217, BH 218 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 330 m² ; autorisé
- 29/10/2025 ; permis d'aménager 0060482500003 ; 5005 Route de Sclos ; parcelles BH 66, BH 67, BH 68 ; 2 logements, 291 m² ; terrain 9 246 m² ; autorisé
- 29/10/2025 ; permis d'aménager 0060482500003 ; 5005 Route de Sclos ; parcelles BH 66, BH 67, BH 68 ; terrain 9 246 m² ; autorisé
- 08/10/2025 ; permis d'aménager 0060482500002 ; Route de Sclos ; parcelles BH 85, BH 87, BH 88 ; 387 m² ; terrain 7 332 m² ; autorisé
- 08/10/2025 ; permis d'aménager 0060482500002 ; Route de Sclos ; parcelles BH 85, BH 87, BH 88 ; terrain 7 332 m² ; autorisé
- 15/07/2025 ; permis de construire 0060482500008 ; 4425c Route de Sclos ; parcelles BH 149, BH 233 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 513 m² ; commencé
- 22/08/2023 ; permis de construire 00604823G0005 ; 5878 Route de Sclos ; parcelles BH 21, BH 217, BH 218 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 330 m² ; annulé
- 07/07/2022 ; permis de construire 00604822G0010 ; 5407 Route de Sclos ; parcelle BH 185 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 882 m² ; terminé
- 02/10/2019 ; permis de construire 00604819G0017 ; 5445 Route de Sclos ; parcelle BH 268 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 1 375 m² ; commencé
- 12/08/2019 ; permis de construire 00604819G0013 ; 4425a Route de Sclos ; parcelle BH 100 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 702 m² ; terminé
- 12/08/2019 ; permis de construire 00604819G0014 ; 4425a Route de Sclos ; parcelle BH 99 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 702 m² ; terminé
- 01/08/2018 ; permis de construire 00604818G0024 ; 5741 Route de Sclos ; parcelles BH 52, BH 244 ; 2 logements, 199 m² ; terrain 1 220 m² ; commencé
- 23/04/2018 ; déclaration préalable 00604818G0031 ; 4149 Route de Sclos ; parcelle BE 65 ; 1 logement ; terrain 589 m² ; autorisé
- 27/12/2017 ; permis de construire 00604817G0034 ; 6652 Route de Sclos ; parcelles BH 1, BH 2, BH 3 ; 1 logement ; terrain 7 862 m² ; terminé
- 15/12/2017 ; permis de construire 00604817G0048 ; 6652 Route de Sclos ; parcelle BH 1 ; 1 logement, 298 m² ; terrain 3 666 m² ; commencé
- 29/05/2017 ; permis de construire 00604817G0004 ; Route de Sclos ; parcelles BH 41, BH 42 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 003 m² ; terminé
- 17/03/2017 ; permis de construire 00604817G0001 ; 4952 Route de Sclos ; parcelle BI 254 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 2 210 m² ; commencé ; F.J
- 07/03/2017 ; permis de construire 00604817G0003 ; Route de Sclos ; parcelle BI 50 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 346 m² ; commencé
- 10/01/2017 ; permis de construire 00604816G0026 ; 6652 Route de Sclos ; parcelle BH 14 ; 1 logement, 318 m² ; terrain 3 798 m² ; commencé
- 07/01/2015 ; permis de construire 00604814G0030 ; 6287 Rte de Sclos ; parcelle BH 246 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 005 m² ; terminé
- 05/09/2014 ; permis de construire 00604814G0021 ; 4952 Rte de Sclos ; parcelle BI 254 ; 2 logements, 240 m² ; terrain 2 210 m² ; annulé
- 25/03/2014 ; permis de construire 00604813G0021 ; Rte de Sclos ; parcelle BH 63A ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 087 m² ; commencé
- 04/11/2013 ; permis de construire 00604813G0012 ; 3415 Rte de Sclos ; parcelle BE 236 ; 2 logements, 132 m² ; terrain 1 103 m² ; annulé
- 22/10/2013 ; permis de construire 00604813G0013 ; 4952 Rte de Sclos ; parcelle BI 253 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 3 101 m² ; commencé
- 15/04/2013 ; permis de construire 00604812G0048 ; 4425 Rte de Sclos ; parcelles A 226, A 224, A 228 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 098 m² ; terminé
- 03/04/2013 ; permis de construire 00604813G0006 ; Rte de Sclos ; parcelle BI 255 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 489 m² ; terminé
- 09/02/2013 ; permis de construire 00604812G0047 ; 6287 Rte de Sclos ; parcelle BH 246 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 1 005 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/contes-06048/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 16

- 26/09/2025 ; vente ; 3803 Rte de Sclos ; Maison ; 224 000 € ; 95 m² bâtis, 458 m² de terrain, 2 358 €/m²
- 18/09/2025 ; vente ; 3469 Rte de Sclos ; Appartement, Dépendance ; 258 000 € ; 52 m² bâtis
- 11/07/2025 ; vente ; Rte de Sclos ; Appartement, Dépendance ; 325 000 € ; 129 m² bâtis
- 22/05/2025 ; vente ; 3784 Rte de Sclos ; Maison ; 380 000 € ; 146 m² bâtis, 301 m² de terrain, 2 603 €/m²
- 29/04/2025 ; vente ; Rte de Sclos ; Dépendance, Appartement ; 265 000 € ; 84 m² bâtis, 3 155 €/m²
- 18/10/2024 ; vente ; Rte de Sclos ; Appartement ; 104 900 € ; 104 m² bâtis, 1 009 €/m²
- 30/05/2024 ; vente ; 6287 Rte de Sclos ; Maison ; 465 000 € ; 200 m² bâtis, 1 005 m² de terrain
- 22/04/2024 ; vente ; Rte de Sclos ; Maison, Dépendance ; 165 000 € ; 140 m² bâtis, 1 613 m² de terrain
- 22/04/2024 ; vente ; Rte de Sclos ; Dépendance, Maison ; 165 000 € ; 130 m² bâtis, 1 633 m² de terrain
- 18/10/2023 ; vente ; Rte de Sclos ; Dépendance, Appartement ; 179 030 € ; 53 m² bâtis
- 22/06/2023 ; vente ; Rte de Sclos ; Dépendance, Appartement ; 180 000 € ; 70 m² bâtis, 2 571 €/m²
- 31/05/2023 ; vente ; 5562 Rte de Sclos ; Appartement, Dépendance ; 306 730 € ; 256 m² bâtis, 3 800 m² de terrain
- 30/06/2022 ; vente ; 3803 Rte de Sclos ; Maison ; 280 000 € ; 95 m² bâtis, 458 m² de terrain, 2 947 €/m²
- 13/06/2022 ; vente ; 4149 Rte de Sclos ; Appartement, Dépendance ; 275 000 € ; 106 m² bâtis, 2 594 €/m²
- 29/10/2021 ; vente ; 3737 Rte de Sclos ; Dépendance, Maison ; 372 200 € ; 99 m² bâtis, 2 062 m² de terrain, 3 760 €/m²
- 15/07/2021 ; vente ; 4696 Rte de Sclos ; Appartement ; 382 500 € ; 112 m² bâtis, 1 346 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 17/04/2026 ; Route de Sclos 06390 Contes ; maison, 141,4 m² ; énergie F, climat F
- 04/03/2026 ; Route de Sclos 06390 Contes ; maison, 47,4 m² ; énergie D, climat B
- 18/01/2026 ; 4261 Route de Sclos 06390 Contes ; maison, 120,2 m² ; énergie D, climat B
- 09/01/2026 ; 4261 Route de Sclos 06390 Contes ; maison, 120,2 m² ; énergie E, climat B
- 25/12/2025 ; 4659 Route de Sclos 06390 Contes ; appartement, 51,3 m² ; énergie B, climat A
- 30/11/2025 ; 4659 Route de Sclos 06390 Contes ; appartement, 39,7 m² ; énergie C, climat A
- 06/11/2025 ; Route de Sclos 06390 Contes ; maison, 47,9 m² ; énergie E, climat E
- 30/10/2025 ; 3720 Route de Sclos 06390 Contes ; appartement, 60,5 m², construit en 1991 ; énergie C, climat A
- 29/10/2025 ; 5510 Route de Sclos 06390 Contes ; appartement, 66,3 m², construit en 1831 ; énergie E, climat E
- 16/08/2025 ; 4149 Route de Sclos 06390 Contes ; maison, 21 m² ; énergie C, climat A
- 09/07/2025 ; 3803 Route de Sclos 06390 Contes ; maison, 72,9 m², construit en 1981 ; énergie C, climat A
- 14/05/2025 ; 4295 Route de Sclos 06390 Contes ; maison, 137,2 m², construit en 1965 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 41 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 23/10/1999.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire du Fontanil Contes (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 120, dont COMPASS GROUP FRANCE (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/632041042) ; COMMUNE DE CONTES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210600482) ; XENIA (XENIA) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/893531285) ; D.M.D. (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/510633175) ; MMS HOLDING (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/528149412) ; CHRISLINE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/387821762)
- Voies voisines : Parking du Fontanil (12 m) https://aucadastre.fr/contes-06048/parking-du-fontanil-bqeos2.md ; Chemin du Fontanil (24 m) https://aucadastre.fr/contes-06048/chemin-du-fontanil-s3h03v.md ; Ecole du Fontanil (27 m) https://aucadastre.fr/contes-06048/ecole-du-fontanil-0r6b26.md ; Mairie annexe de Sclos de Contes (45 m) https://aucadastre.fr/contes-06048/mairie-annexe-de-sclos-de-contes-2e0826.md ; Bibliotheque Josette Riboldi (59 m) https://aucadastre.fr/contes-06048/bibliotheque-josette-riboldi-2vx577.md ; Agence Postale Communale de Sclos (63 m) https://aucadastre.fr/contes-06048/agence-postale-communale-de-sclos-xdex96.md ; Place Abbé Cauvin (65 m) https://aucadastre.fr/contes-06048/place-abbe-cauvin-0001.md ; Espace Louis Camous (92 m) https://aucadastre.fr/contes-06048/espace-louis-camous-o409dk.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/contes-06048/route-de-sclos-0315
La commune : https://aucadastre.fr/contes-06048.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/06048_0315