# Impasse des Mousserons, 69960 Corbas : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.67066, 4.90680 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69273_0785.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 197,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,3 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 832 kWh par an, pour 1 616 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone URi1b, cette zone regroupe les secteurs a dominante residentielle et d habitat individuel dont le bati s organise principalement selon un front bati homogene soit a l alignement soit en recul de la voie, du PLUi Grand Lyon la Metropole, en vigueur depuis le 26/03/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Secteur de mixite sociale
- Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- Secteur de stationnement-E

### Informations (2)

- Zone d assainissement-COLLECTI
- Zone d exposition au bruit

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Ozon

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 302 de la commune

- 06/07/2017 ; permis de construire 0692731700015 ; Impasse des Mousserons ; parcelle BR 571 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 472 m² ; terminé
- 24/01/2013 ; permis de construire 0692731200029 ; 2 Imp des Mousserons ; parcelle BR 565 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 149 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/corbas-69273/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 29/07/1990.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 92, dont CORBAS PELLOCH'CLUB (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/791027477) ; L F T NETTOYAGE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/502435654) ; HANDICAP ASSISTANCE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/434187498) ; EARL DE LA VIGNERME (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/445278815) ; SCI CHANTELAUR (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/481635290) ; LIAM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/808028898)
- Voies voisines : Impasse de l'Agriculture (14 m) https://aucadastre.fr/corbas-69273/impasse-de-l-agriculture-0130.md ; Impasse Marguerite Yourcenar (64 m) https://aucadastre.fr/corbas-69273/impasse-marguerite-yourcenar-0694.md ; Rue de l'Agriculture (66 m) https://aucadastre.fr/corbas-69273/rue-de-l-agriculture-0131.md ; Impasse Marcel Pagnol (76 m) https://aucadastre.fr/corbas-69273/impasse-marcel-pagnol-0684.md ; Route de Saint Priest (79 m) https://aucadastre.fr/corbas-69273/route-de-saint-priest-0961.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/corbas-69273/impasse-des-mousserons-0785
La commune : https://aucadastre.fr/corbas-69273.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69273_0785