# Impasse du Petit Clos, 69960 Corbas : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.66235, 4.90133 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69273_0842.

## La parcelle

- Parcelle : BM 367
- Contenance : 753 m²
- Identifiant : 69273000BM0367
- Feuille : 000 BM 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 2,7 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 193,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,1 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 831 kWh par an, pour 1 616 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone URi1b, cette zone regroupe les secteurs a dominante residentielle et d habitat individuel dont le bati s organise principalement selon un front bati homogene soit a l alignement soit en recul de la voie, du PLUi Grand Lyon la Metropole, en vigueur depuis le 26/03/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Secteur de stationnement-E
- Secteur de mixite sociale
- Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION

### Informations (1)

- Zone d assainissement-COLLECTI

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Ozon

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 19/12/2024 ; vente ; 3 Imp le Petit Clos ; Dépendance, Maison ; 406 900 € ; 88 m² bâtis, 1 839 m² de terrain, 4 624 €/m²
- 27/09/2022 ; vente ; 2 Imp le Petit Clos ; Maison ; 399 900 € ; 81 m² bâtis, 600 m² de terrain, 4 937 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 17/04/2024 ; 3 Impasse du Petit Clos 69960 Corbas ; maison, 119,2 m², construit en 1993 ; énergie D, climat B
- 27/02/2022 ; 2 Impasse du Petit Clos 69960 Corbas ; maison, 80,9 m², construit en 1992 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 29/07/1990.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Jacques Prévert (Ecole, ULIS) ; Ecole primaire Jean Jaurès (Ecole)
- Voies voisines : Rue Paul Bert (46 m) https://aucadastre.fr/corbas-69273/rue-paul-bert-0833.md ; Impasse René Viviani (56 m) https://aucadastre.fr/corbas-69273/impasse-rene-viviani-0895.md ; Impasse Edith Piaf (67 m) https://aucadastre.fr/corbas-69273/impasse-edith-piaf-0429.md ; Avenue du 8 Mai 1945 (70 m) https://aucadastre.fr/corbas-69273/avenue-du-8-mai-1945-0542.md ; Chemin de Grange Blanche (77 m) https://aucadastre.fr/corbas-69273/chemin-de-grange-blanche-0501.md ; Rue Jean Macé (98 m) https://aucadastre.fr/corbas-69273/rue-jean-mace-0577.md ; Impasse Jules Michelet (99 m) https://aucadastre.fr/corbas-69273/impasse-jules-michelet-0609.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/corbas-69273/impasse-du-petit-clos-0842
La commune : https://aucadastre.fr/corbas-69273.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69273_0842