# Permis de construire de Corbenay (Haute-Saône) : 62 autorisations

De 2013 à 2026 : 30 de logement, 29 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 24 autorisations et 8 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/07/2026 ; permis de démolir 0701712600001 ; 62 Rue Henri Duhaut ; parcelle A 930 ; terrain 857 m² ; autorisé ; GOTHIS
- 27/05/2026 ; déclaration préalable 0701712600020 ; 4 Av de la Combeaute ; parcelles A 1694, A 1696, A 1310 ; terrain 2 917 m² ; autorisé
- 16/04/2026 ; déclaration préalable 0701712600013 ; Champs Correy ; parcelle C 894 ; 18 m² ; terrain 7 379 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 20/08/2025 ; permis de construire 0701712500003 ; En la Penotte ; parcelles ZE 165, ZE 166, ZE 167 ; 55 m² ; terrain 2 605 m² ; commencé ; SCI EMERICK ET LILOU
- 02/06/2025 ; permis de construire 0701712500001 ; Avenue Jacques Parisot ; parcelle ZE 35 ; 1 266 m² ; terrain 8 200 m² ; annulé ; SCI DEVIN
- 21/03/2025 ; permis de construire 07017124E0012 ; 8 Impasse de la Noue Aubain ; parcelles ZH 25, ZH 24, C 970 ; 2 481 m² ; terrain 62 838 m² ; commencé ; HARAS DES NOIRES FEIGNES
- 17/02/2025 ; permis de construire 07017124E0013 ; 3 Imp du Bourgeot ; parcelle B 11 ; 234 m² ; terrain 2 832 m² ; autorisé
- 21/10/2024 ; permis de construire 07017124E0008 ; Au Breuil ; parcelles C 45, C 104, C 105 ; 1 495 m² ; terrain 7 182 m² ; terminé ; IMMALDI ET COMPAGNIE
- 26/08/2024 ; permis de construire 07017124E0006 ; 154b Avenue Albert Thomas ; parcelle C 956 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 040 m² ; autorisé
- 26/08/2024 ; permis de construire 07017124E0006 ; 154b Avenue Albert Thomas ; parcelle C 956 ; 140 m² ; terrain 1 040 m² ; autorisé
- 12/08/2024 ; permis de construire 07017124E0005 ; 1bis Rue du Contour ; parcelle A 1527 ; 47 m² ; terrain 671 m² ; autorisé
- 25/06/2024 ; permis de construire 07017124E0004 ; Le Moulin Badot ; parcelles ZH 39, ZH 23 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 804 m² ; terminé
- 07/05/2024 ; permis de construire 07017124E0002 ; 63 B Rue Henri Duhaut ; parcelle A 1672 ; 29 m² ; terrain 12 252 m² ; commencé ; CC DE LA HAUTE COMTE
- 25/01/2024 ; permis de construire 07017123E0008 ; 87bis Rue Albert Thomas ; parcelles C 890, C 889 ; 47 m² ; terrain 9 340 m² ; commencé ; DAZY - SIMON
- 12/10/2023 ; permis de construire 07017123E0007 ; 7d Avenue de la Combeaute ; parcelles ZH 44, ZH 43 ; 1 logement, 138 m² ; autorisé
- 09/08/2023 ; permis de construire 07017123E0004 ; 154b Rue Albert Thomas ; parcelle C 807 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 030 m² ; annulé
- 09/08/2023 ; permis de construire 07017123E0006 ; En la Penotte ; parcelles ZE 147, ZE 148 ; 899 m² ; terrain 59 222 m² ; commencé ; SCI LA PENOTTE
- 03/08/2023 ; permis de construire 07017123E0002 ; Avenue  Albert Thomas ; parcelles C 909, C 910, C 56 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 7 539 m² ; autorisé
- 04/05/2023 ; déclaration préalable 07017123E0004 ; 2 B les Colonches ; parcelle A 1682 ; 12 m² ; terrain 1 901 m² ; terminé
- 23/09/2022 ; permis de construire 07017122E0002 ; 2 Av de Fougerolles ; parcelle B 1659 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 092 m² ; commencé
- 11/07/2022 ; déclaration préalable 07017122E0011 ; Bois du Chanet ; parcelle B 1680 ; 5 m² ; terrain 40 224 m² ; terminé ; TOTEM FRANCE
- 02/05/2022 ; permis de construire 07017121E0009 ; Champs Correy ; parcelles C 650, C 240, C 887 ; 18 m² ; autorisé ; KAMAI
- 28/04/2022 ; permis de construire 07017122E0001 ; En la Penotte ; parcelle ZE 158 ; 251 m² ; terrain 220 710 m² ; terminé ; 2G CLAS
- 27/01/2022 ; permis de construire 07017121E0008 ; Rue de la Besse ; parcelle B 1616 ; 2 logements, 148 m² ; terrain 750 m² ; autorisé
- 15/09/2021 ; permis de construire 07017121E0006 ; 65 Rue Henri Duhaut ; parcelle A 1583 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 818 m² ; commencé
- 04/06/2021 ; permis de construire 07017121E0005 ; En la Penotte ; parcelles ZE 151, ZE 152 ; 265 m² ; terrain 2 605 m² ; commencé ; SCI EMERICK ET LILOU
- 27/05/2021 ; permis de construire 07017121E0003 ; Rue des Collonches ; parcelles A 939, A 1638 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 8 592 m² ; commencé
- 27/05/2021 ; permis de construire 07017121E0004 ; Rue des Colonches ; parcelle ZD 60 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 10 260 m² ; terminé
- 17/03/2021 ; permis de construire 07017121E0002 ; 17 Rue de la Besse ; parcelle C 405 ; 80 m² ; terrain 5 540 m² ; commencé
- 04/02/2021 ; permis de construire 07017121E0001 ; Rue des Princes ; parcelle A 1633 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 641 m² ; terminé
- 17/06/2020 ; permis de construire 07017120E0003 ; 7 Rue Francois ; parcelle A 1581 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 854 m² ; commencé
- 20/03/2020 ; permis de construire 07017120E0002 ; 5 Bis Rue Gilbert Duhaut ; parcelle A 1022 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 608 m² ; commencé
- 17/02/2020 ; permis de construire 07017120E0001 ; 1 B Rue de la Gare ; parcelle B 1737 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 672 m² ; terminé
- 21/11/2019 ; permis de construire 07017119E0001 ; 19 Rue de la Gare ; parcelles B 1578, B 1577, B 1441 ; 142 m² ; terrain 7 723 m² ; terminé ; SAS ATELIER MECAN CONSTRUCT AILLEVILLERS
- 20/11/2018 ; permis de construire 07017118E0004 ; 1 Chemin de la Penotte ; parcelle ZE 148 ; 600 m² ; terrain 53 952 m² ; autorisé ; SCI LA PENOTTE
- 22/10/2018 ; permis de construire 07017118E0003 ; Rue des Genets ; parcelle B 1757 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 725 m² ; commencé
- 02/11/2017 ; permis de construire 07017116E0003 ; Avenue Albert Thomas ; parcelle C 864 ; 1 970 m² ; terrain 10 140 m² ; commencé ; LIDL
- 04/09/2017 ; permis de construire 07017117E0004 ; 21bis Rue du Contour ; parcelle C 898 ; 1 logement, 297 m² ; terrain 3 150 m² ; terminé
- 07/07/2016 ; permis de construire 07017116E0002 ; 15 Rue de la Ferme ; parcelle A 1678 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 118 m² ; commencé
- 26/05/2016 ; permis de construire 07017116E0001 ; Rue Georges et Pierre Henr ; parcelle B 1752 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 907 m² ; terminé
- 23/02/2016 ; permis de construire 07017115E0011 ; 1 logement, 119 m² ; commencé
- 11/12/2015 ; permis de construire 07017115E0010 ; Rue de la Gare ; parcelle B 1723 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 346 m² ; autorisé
- 20/10/2015 ; permis de construire 07017115E0009 ; 1 logement, 143 m² ; commencé
- 10/09/2015 ; déclaration préalable 07017115E0019 ; Avenue Jacques Parisot ; parcelle ZE 135 ; 2 m² ; autorisé
- 22/07/2015 ; déclaration préalable 07017115E0010 ; Av Jacques Parisot ; parcelle ZE 145 ; 8 m² ; terrain 3 019 m² ; autorisé ; SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE
- 17/07/2015 ; permis de construire 07017115E0007 ; Rue Georges et Pierre Henry ; parcelle B 55P ; 1 logement, 139 m² ; terrain 977 m² ; terminé
- 09/07/2015 ; permis d'aménager 07017105J3001 ; Lotissement Communal  le Village ; parcelle A 1579 ; autorisé
- 04/06/2015 ; permis de construire 07017115E0006 ; Rue de la Ferme ; parcelle A 1466 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 126 m² ; terminé
- 05/05/2015 ; permis de construire 07017115E0003 ; 19bis Rte de Fougerolles ; parcelle B 1722 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 622 m² ; commencé
- 20/04/2015 ; permis de construire 07017115E0002 ; Rue des Colonches ; parcelle OA 1682 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 901 m² ; terminé
- 10/04/2015 ; permis de construire 07017114E0009 ; Av Jacques Parisot ; parcelles ZE 80, ZE 84, ZE 100 ; 922 m² ; terrain 8 639 m² ; annulé ; DJCJ
- 26/01/2015 ; permis de construire 07017114E0008 ; Rue des Princes ; parcelle A 1634 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 647 m² ; terminé
- 20/01/2015 ; permis de construire 07017114E0006 ; En la Penotte ; parcelle ZE 62P ; 4 465 m² ; terrain 59 222 m² ; commencé ; TRANSPORTS CLOT SARL
- 18/12/2014 ; permis de construire 07017114E0007 ; Rue de la Ferme ; parcelle A 1680 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 111 m² ; terminé
- 30/09/2014 ; permis de construire 07017114E0005 ; Rue de la Ferme ; parcelle A 1677 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 398 m² ; terminé
- 10/09/2014 ; permis d'aménager 07017114E0001 ; Rue de la Gare  Rue Henry ; parcelles B 56, B 55 ; autorisé ; COMMUNE DE CORBENAY
- 12/05/2014 ; permis de construire 07017114E0002 ; Rue du Contour ; parcelle C 925 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 347 m² ; terminé
- 29/01/2014 ; permis de construire 07017114E0001 ; Rue des Collonches ; parcelle A 1283 ; 84 m² ; terrain 1 835 m² ; terminé ; COMMUNE DE CORBENAY
- 14/10/2013 ; permis de construire 07017113E0002 ; Rue des Ballastieres ; parcelle A 1330 ; 903 m² ; terrain 18 100 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SEMOUSE
- 05/09/2013 ; déclaration préalable 07017113E0012 ; 9 Rue de la Feculerie ; parcelle C 644 ; 30 m² ; terrain 3 315 m² ; terminé
- 07/07/2013 ; déclaration préalable 07017113E0015 ; 43-45 Rue Henri Duhaut ; parcelle A 1526 ; 8 m² ; terrain 4 360 m² ; terminé ; COMMUNE DE CORBENAY
- 05/01/2013 ; permis de construire 07017112E0012 ; Rue Gilbert Duhaut ; parcelle A 1662 ; 1 logement ; terrain 269 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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