# Permis de construire de Corbonod (Ain) : 128 autorisations

De 2013 à 2026 : 84 de logement, 29 de locaux, 7 d'aménagement, 8 de démolition. Sur les cinq dernières années, 39 autorisations et 22 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/05/2026 ; permis de construire 00111826C0004 ; Route Départementale 991 ; parcelle 0B 358 ; terrain 14 618 m² ; autorisé ; SOCIETE DES MINES D'ORBAGNOUX
- 05/02/2026 ; permis de construire 00111825C0015 ; 81 Rue de la Poste ; parcelles AM 18, AM 17 ; 171 m² ; terrain 3 502 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CORBONOD
- 13/10/2025 ; permis de construire 00111825C0010 ; Chemin de la Brochette ; parcelles AZ 379, AZ 434, AZ 377 ; 1 logement ; terrain 2 598 m² ; autorisé
- 03/10/2025 ; permis de construire 00111825C0009 ; Aux Granges de la Ladaz ; parcelle 0F 1139 ; 1 logement ; terrain 971 m² ; commencé
- 04/08/2025 ; permis de construire 00111825C0005 ; Route de sur Lyand ; parcelle AR 454 ; 1 logement ; terrain 341 m² ; autorisé ; AU P'TIT BONHEUR
- 20/05/2025 ; permis de construire 00111824C0010 ; Rue de Forchy ; parcelles AX 296, AX 295 ; 1 logement, 332 m² ; terrain 1 296 m² ; autorisé
- 19/05/2025 ; permis d'aménager 00111824C0002 ; Route de Seyssel ; parcelles AT 8, AT 28, AT 29 ; terrain 30 474 m² ; autorisé ; VIABILIS RHONE ALPES
- 07/05/2025 ; permis de construire 00111825C0003 ; Rue de la Za de Maboez ; parcelles AV 251, AV 252 ; 313 m² ; terrain 5 662 m² ; autorisé ; LOTRIA
- 17/03/2025 ; permis de construire 00111825C0002 ; 70 Montee de Maboez ; parcelle AW 2 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 743 m² ; autorisé
- 12/03/2025 ; permis de démolir 00111825C0001 ; Route du Barrage ; parcelle AN 447 ; terrain 18 186 m² ; autorisé ; SOCIETE FONCIERE FERROVIAIRE POUR L'IMMOBILIER TERTIAIRE
- 11/03/2025 ; permis de construire 00111825C0001 ; 74 Rue du Marronnier ; parcelle 0B 967 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 919 m² ; annulé
- 21/02/2025 ; permis de construire 00111824C0007 ; Z.a. de Maboez ; parcelle AV 248 ; 333 m² ; terrain 2 171 m² ; commencé ; 2CIMMOBILIER
- 30/01/2025 ; déclaration préalable 00111824C0044 ; Chemin du Rotaret ; parcelle 0B 956 ; terrain 1 651 m² ; autorisé ; FAJARO
- 08/07/2024 ; permis de construire 00111824C0003 ; Route de la Croix Morex ; parcelles AP 34, AP 27, AP 11 ; 137 m² ; terrain 226 243 m² ; commencé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SOEUR ROSALIE
- 19/06/2024 ; permis de construire 00111824C0004 ; 450 Zae de Maboez ; parcelle AV 258 ; 360 m² ; terrain 2 009 m² ; autorisé ; ANTONIN MARJOLLET
- 23/05/2024 ; permis de construire 00111823C0010 ; A Maboez Est ; parcelle AV 257 ; 844 m² ; terrain 2 013 m² ; commencé
- 18/04/2024 ; permis de construire 00111824C0001 ; Centre Nordique de sur-Lyand ; parcelles 0F 480, 0F 479, 0F 17 ; 34 m² ; terrain 73 513 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE
- 15/02/2024 ; permis de construire 00111823C0011 ; Rue de la Zone Artisanale ; parcelle AV 245 ; 322 m² ; terrain 1 944 m² ; autorisé ; ADEL
- 07/12/2023 ; permis de construire 00111823C0009 ; Lot B Lotissement sur Taleaud ; parcelles AZ 25, AZ 24 ; 1 logement, 161 m² ; autorisé
- 26/10/2023 ; permis de construire 00111823C0006 ; 0219 Rue du Lavoir ( A Fontaine ; parcelle 0E 634 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 043 m² ; commencé
- 19/09/2023 ; permis de construire 00111823C0007 ; A Maboez Est ; parcelles AV 168, AV 170 ; 1 logement, 217 m² ; terrain 1 746 m² ; autorisé ; FIER ET LAYON
- 15/09/2023 ; permis de construire 00111823C0005 ; A la Picarde ; parcelles AZ 281, AZ 283, AZ 87 ; 829 m² ; terrain 39 550 m² ; commencé ; EARL MAISON GALLICE
- 23/05/2023 ; permis de construire 00111823C0003 ; Za Maboez ; parcelle AV 247 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 2 105 m² ; commencé ; GROBINOU
- 23/05/2023 ; permis de construire 00111823C0003 ; Za Maboez ; parcelle AV 247 ; 40 m² ; terrain 2 105 m² ; commencé ; GROBINOU
- 23/02/2023 ; permis de construire 00111823C0001 ; 161 Rue de Forchy ; parcelles AX 162, AX 161, AX 128 ; 1 logement, 230 m² ; terrain 1 116 m² ; terminé
- 26/01/2023 ; permis de construire 00111822C0020 ; Zae de Maboez ; parcelles AV 260, AV 256 ; 906 m² ; terrain 3 958 m² ; commencé ; DELCUSE JA
- 24/01/2023 ; permis de construire 00111822C0019 ; A Maboez Est ; parcelles AV 168, AV 170 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 1 746 m² ; annulé ; FIER ET LAYON
- 22/12/2022 ; permis de construire 00111822C0014 ; 581 Rue du Barrage Mancin Est ; parcelle AN 464 ; 2 logements, 284 m² ; terrain 1 023 m² ; autorisé ; CGO IMMO
- 16/12/2022 ; permis de construire 00111822C0016 ; Za Maboez ; parcelle AV 205 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 1 985 m² ; autorisé ; LE FAVIER
- 16/12/2022 ; permis de construire 00111822C0016 ; Za Maboez ; parcelle AV 205 ; 39 m² ; terrain 1 985 m² ; autorisé ; LE FAVIER
- 24/11/2022 ; permis de construire 00111822C0018 ; Lieu Dit sur Taleaud ; parcelles AZ 27, AZ 25, AZ 26 ; 1 logement, 293 m² ; commencé
- 15/11/2022 ; permis de construire 00111822C0013 ; Rue de Montvernier ; parcelle 0E 1047 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 592 m² ; autorisé
- 25/10/2022 ; permis de construire 00111822C0012 ; 33 Chemin de la Montagne ; parcelles AX 89, AX 90, AX 222 ; 1 logement, 39 m² ; terminé
- 14/04/2022 ; permis de construire 00111822C0002 ; 9 Zae ; parcelle AV 246 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 2 266 m² ; autorisé
- 14/04/2022 ; permis de construire 00111822C0002 ; 9 Zae ; parcelle AV 246 ; 40 m² ; terrain 2 266 m² ; autorisé
- 07/04/2022 ; permis de construire 00111822C0005 ; Rue des Peupliers ; parcelle AZ 418 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 603 m² ; terminé ; E.A. PATRIMOINE
- 31/03/2022 ; permis de construire 00111822C0003 ; Rue des Peupliers ; parcelles AZ 401, AZ 402 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 110 m² ; terminé
- 23/02/2022 ; permis de construire 00111821C0021 ; 234 Rue des Peupliers ; parcelle AZ 385 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 868 m² ; terminé
- 19/01/2022 ; permis de démolir 00111821C0002 ; Chemin de la Brune ; parcelle AO 194 ; terrain 523 m² ; autorisé
- 16/11/2021 ; permis de construire 00111821C0017 ; Lieu Dit Maboez Est ; parcelle AV 257 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 2 013 m² ; annulé ; POUR AILES
- 16/11/2021 ; permis de construire 00111821C0017 ; Lieu Dit Maboez Est ; parcelle AV 257 ; 40 m² ; terrain 2 013 m² ; annulé ; POUR AILES
- 21/10/2021 ; permis de construire 00111821C0016 ; Maboez Est ; parcelle AV 253 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 2 098 m² ; commencé ; EURL MAROUD OLIVIER
- 21/10/2021 ; permis de construire 00111821C0016 ; Maboez Est ; parcelle AV 253 ; 40 m² ; terrain 2 098 m² ; commencé ; EURL MAROUD OLIVIER
- 22/09/2021 ; permis de démolir 00111821C0001 ; 1 Chemi de la Cascade ; parcelle AK 163 ; terrain 133 m² ; autorisé
- 22/07/2021 ; permis de construire 00111821C0015 ; Rue des Peupliers ; parcelles AZ 403, AZ 404 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 1 368 m² ; terminé
- 13/07/2021 ; permis de construire 00111821C0014 ; Za de Maboez ; parcelle AV 248 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 2 279 m² ; commencé
- 13/07/2021 ; permis de construire 00111821C0014 ; Za de Maboez ; parcelle AV 248 ; 40 m² ; terrain 2 279 m² ; commencé
- 02/07/2021 ; permis de construire 00111821C0010 ; Lieu Dit la Trille ; parcelle AZ 418 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 603 m² ; annulé
- 04/06/2021 ; permis de construire 00111821C0009 ; 568- Grande Rue ; parcelles AS 169, AS 168, AS 166 ; 1 logement, 45 m² ; annulé
- 04/05/2021 ; permis de construire 00111821C0008 ; Chemi de la Brochette ; parcelles AZ 167, AZ 168, AZ 159 ; 1 logement ; commencé
- 22/04/2021 ; permis de construire 00111821C0006 ; Rue des Peupliers ; parcelle AZ 386 ; 2 logements, 211 m² ; terminé
- 24/03/2021 ; permis de construire 00111821C0004 ; Rue du Lavoir ; parcelles AX 309, AX 313, AX 314 ; 1 logement, 54 m² ; autorisé
- 24/03/2021 ; permis de construire 00111821C0005 ; Rue du Lavoir ; parcelles AX 317, AX 311, AX 310 ; 1 logement, 139 m² ; terminé
- 23/03/2021 ; permis de construire 00111820C0039 ; 83 Rue des Peupliers ; parcelle AZ 364 ; 2 logements, 175 m² ; terminé ; 2G CROISSANCE
- 22/03/2021 ; permis de construire 00111821C0003 ; Zone d'Activites Maboez E ; parcelle AV 254 ; 242 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 18/02/2021 ; permis de démolir 00111820C0001 ; 6 Chemi de la Lie ; parcelle 0E 626 ; autorisé
- 11/02/2021 ; permis de construire 00111820C0038 ; Route  des Peupliers ; parcelle AZ 385 ; 1 logement, 69 m² ; annulé
- 04/02/2021 ; permis de construire 00111821C0001 ; 123 Rue des Peupliers ; parcelles AZ 381, AZ 364 ; 1 logement, 130 m² ; commencé
- 18/01/2021 ; permis de construire 00111820C0037 ; Rue des Peupliers ; parcelle AZ 360 ; 1 logement, 100 m² ; commencé
- 14/01/2021 ; permis de construire 00111820C0036 ; Rue des Peupliers ; parcelle AZ 390 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 918 m² ; commencé
- 13/01/2021 ; permis de construire 00111820C0035 ; 83 Rue des Peupliers ; parcelle AZ 364 ; 1 logement, 91 m² ; terminé
- 08/01/2021 ; permis de construire 00111820C0034 ; Route de sur Lyand ; parcelle AR 127 ; 1 logement, 130 m² ; commencé
- 24/12/2020 ; permis de construire 00111820C0033 ; Rue des Peupliers ; parcelles AZ 356, AZ 364 ; 1 logement, 97 m² ; commencé
- 17/12/2020 ; permis de construire 00111820C0029 ; Rue des Peupliers ; parcelle AZ 360 ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 11/12/2020 ; permis de construire 00111820C0031 ; Route de Surlyand ; parcelle AR 127 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 18/11/2020 ; permis de construire 00111820C0023 ; 83 Rue des Peupliers ; parcelle AZ 364 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé
- 10/11/2020 ; permis de construire 00111820C0025 ; Rue des Peupliers ; parcelle AZ 360 ; 2 logements, 191 m² ; commencé
- 30/10/2020 ; permis de construire 00111820C0024 ; Rue des Peupliers ; parcelle AZ 360 ; 1 logement, 75 m² ; terminé
- 30/10/2020 ; permis de construire 00111820C0028 ; Rue des Peupliers ; parcelle AZ 360 ; 1 logement, 94 m² ; annulé
- 14/10/2020 ; permis de construire 00111820C0021 ; Lotissement Georges Wolins ; parcelle AZ 20 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 913 m² ; terminé
- 18/09/2020 ; permis de construire 00111820C0018 ; Vers Taleaud ; parcelle AZ 392 ; 1 logement, 130 m² ; commencé
- 03/09/2020 ; permis de construire 00111820C0015 ; Lieu Dit la Trille ; parcelles AZ 360, AZ 313 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 21/07/2020 ; permis de construire 00111820C0008 ; Chemi des Veronnes ; parcelles AK 199, AK 198, AK 195 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 050 m² ; terminé
- 14/04/2020 ; permis de construire 00111820C0004 ; Route de la Peclette ; parcelle AT 263 ; 1 logement, 137 m² ; autorisé
- 20/03/2020 ; permis de construire 00111820C0003 ; 765 m² ; terminé ; LOTRIA
- 09/03/2020 ; permis d'aménager 00111819C0004 ; La Trille ; parcelles AZ 24, AZ 25, AZ 26 ; terminé
- 25/02/2020 ; permis de construire 00111820C0001 ; Route de sur Lyand ; parcelle AR 454 ; 2 logements, 21 m² ; commencé ; AU P'TIT BONHEUR
- 14/02/2020 ; permis de construire 00111819C0011 ; Lieu-Dit Maboez ; parcelles AV 204, AV 207, AV 208 ; 373 m² ; autorisé
- 25/11/2019 ; permis de démolir 00111819C0004 ; parcelle AZ 332 ; autorisé
- 18/10/2019 ; permis d'aménager 00111819C0003 ; Rue des Peupliers ; parcelles AZ 360, AZ 359, AZ 313 ; terrain 5 038 m² ; terminé ; NH LOTISSEMENTS
- 18/10/2019 ; permis d'aménager 00111819C0002 ; Rue des Peupliers ; parcelle AZ 314 ; terrain 3 275 m² ; terminé ; NH LOTISSEMENTS
- 06/06/2019 ; permis de construire 00111819C0003 ; La Trille ; parcelle AZ 314 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 920 m² ; terminé
- 25/04/2019 ; permis d'aménager 00111818C0001 ; 83 Rue des Peupliers ; parcelles AZ 356, AZ 364 ; terrain 7 796 m² ; terminé ; IMMORHONE
- 04/04/2019 ; permis de construire 00111819C0002 ; Chemin de la Montagne ; parcelles AX 116, AX 117, AX 119 ; 3 logements, 330 m² ; terrain 1 748 m² ; terminé
- 02/04/2019 ; permis de construire 00111818C0013 ; Chemi des Veronnes ; parcelles AK 197, AK 196, AI 221 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 353 m² ; terminé
- 01/04/2019 ; permis de construire 00111818C0012 ; Rue des Corty ; parcelle AI 140P ; 1 logement, 164 m² ; autorisé
- 21/02/2019 ; permis de construire 00111819C0001 ; 131 Chemi Chemin de la Cascade ; parcelles AK 136, AK 131, AK 133 ; 250 m² ; terrain 28 533 m² ; autorisé ; DOMAINE DU CLOS D'ARVIERES
- 20/12/2018 ; permis de construire 00111818C0011 ; Rue du Moulin - Lot 1   Pr ; parcelles AT 326, AT 328 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 023 m² ; terminé
- 04/10/2018 ; permis de construire 00111818C0008 ; Rue du Moulin Lot 2 ; parcelles AT 322, AT 332, AT 232 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 366 m² ; commencé
- 19/09/2018 ; permis de construire 00111818C0007 ; parcelle AT 296 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 21/08/2018 ; permis de construire 00111818C0004 ; 643 Route de Seyssel ; parcelle AT 266 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 089 m² ; autorisé
- 16/08/2018 ; permis de démolir 00111818C0001 ; 61 Rue de la Poste ; parcelle AM 10 ; terrain 2 522 m² ; autorisé
- 13/12/2017 ; permis de construire 00111817C0008 ; 603 Route de Seyssel ; parcelle AT 266 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 950 m² ; autorisé
- 07/08/2017 ; permis de construire 00111817C0007 ; Eilloux ; parcelles AK 188, AK 189, AK 190 ; 1 logement, 280 m² ; terrain 1 941 m² ; terminé
- 28/07/2017 ; permis de construire 00111817C0006 ; 297 Rue du Moulin ; parcelle AT 289 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 551 m² ; autorisé
- 27/07/2017 ; permis de démolir 00111817C0001 ; 609 Chemin des Veronnes ; parcelle AH 79 ; terrain 41 013 m² ; autorisé
- 06/04/2017 ; permis de construire 00111817C0002 ; Hameau D Orbagnoux ; parcelle 0B 938 ; 67 m² ; terrain 1 767 m² ; terminé
- 28/03/2017 ; permis de construire 00111817C0003 ; Hameau d'Eilloux ; parcelle AI 219 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 2 036 m² ; autorisé
- 16/02/2017 ; permis d'aménager 00111816C0001 ; Maboez ; parcelles AV 215, AV 217, AV 219 ; terrain 71 529 m² ; autorisé
- 23/01/2017 ; permis de construire 00111816C0011 ; 78 Allee Champ Froid ; parcelle AM 28 ; 1 logement, 22 m² ; terrain 266 m² ; commencé
- 19/01/2017 ; permis de construire 00111816C0014 ; Rue de la Poste ; parcelles AP 23, AP 29 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 3 938 m² ; autorisé
- 11/01/2017 ; permis de construire 00111816C0012 ; 792 Chemin de Bioleaz ; parcelles AY 61, AY 60 ; 457 m² ; terrain 12 726 m² ; terminé
- 20/12/2016 ; permis de construire 00111816C0013 ; Taleaud ; parcelle AZ 312 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 250 m² ; autorisé
- 22/11/2016 ; permis de construire 00111816C0008 ; Route de Seyssel ; parcelles AT 73, AT 252 ; 445 m² ; terrain 5 840 m² ; commencé
- 16/09/2016 ; permis de construire 00111816C0009 ; 24 Rue des Vignes ; parcelle AC 115 ; 1 logement, 29 m² ; commencé
- 01/09/2016 ; permis de construire 00111816C0007 ; Rue de la Poste ; parcelles AM 19, AM 20 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 982 m² ; commencé
- 31/05/2016 ; permis de construire 00111816C0005 ; Place de l'Eglise ; parcelles AO 112, AO 60, AO 61 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 2 212 m² ; terminé
- 12/05/2016 ; permis de construire 00111816C0004 ; Fontaine ; parcelle 0E 627 ; 2 logements, 196 m² ; terrain 815 m² ; commencé
- 03/03/2016 ; permis de construire 00111816C0001 ; Rue de la Source-Lot N_2 ; parcelle AO 181 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 530 m² ; autorisé
- 21/12/2015 ; permis de construire 00111815C0006 ; Chateau de Grex ; parcelles AP 8, AP 7, 0A 34 ; 4 760 m² ; terrain 86 730 m² ; commencé ; ASSOCIATION COMITE COMMUN
- 03/12/2015 ; permis de construire 00111815C0010 ; A Maboez Ouest ; parcelle AW 37 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 924 m² ; autorisé
- 01/12/2015 ; permis de construire 00111815C0005 ; 35 Route de Volage ; parcelles AN 220, AN 217 ; 18 m² ; terrain 2 179 m² ; autorisé
- 12/08/2015 ; permis d'aménager 00111815C0001 ; Rue du Moulin ; parcelles AT 299, AT 234, AT 233 ; terrain 5 359 m² ; commencé
- 10/07/2015 ; permis de construire 00111815C0004 ; Rue de la Source ; parcelle AO 181 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 559 m² ; autorisé
- 26/03/2015 ; permis de construire 00111815C0001 ; Hameau de Puthier ; parcelles 0B 974, 0B 687, 0B 976 ; 1 logement, 29 m² ; terrain 861 m² ; commencé
- 12/03/2015 ; permis de construire 00111815C0002 ; 203 Rue de Montvernier ; parcelles 0E 1050, 0E 1049 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 1 675 m² ; commencé
- 04/03/2015 ; permis de construire 00111814C0009 ; 113 Rue de Montvernier ; parcelles 0E 1024, 0E 1023, 0E 1022 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 1 742 m² ; autorisé
- 04/08/2014 ; permis de construire 00111814C0005 ; Fontaines ; parcelle AX 163 ; 1 logement, 240 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 06/07/2014 ; déclaration préalable 00111814C0022 ; Au Crochon ; parcelles AT 319, AC 101 ; 9 m² ; terrain 1 086 m² ; autorisé ; SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
- 14/05/2014 ; permis de construire 00111814C0004 ; Aux Fontaines ; parcelles AX 84, AX 83 ; 1 logement, 240 m² ; terrain 4 940 m² ; commencé
- 31/03/2014 ; permis de construire 00111814C0002 ; 83 Rue des Peupliers ; parcelle AZ 312 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 11 851 m² ; commencé
- 18/03/2014 ; permis de construire 00111814C0003 ; Aux Grands Pres ; parcelle AX 163 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 24/02/2014 ; permis de construire 00111814C0001 ; Route de Montvernier ; parcelle 0E 1038 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 420 m² ; autorisé
- 22/11/2013 ; permis de démolir 00111813C0001 ; 366 Grande Rue ; parcelle AR 83 ; terrain 252 m² ; autorisé
- 06/06/2013 ; permis de construire 00111813C0005 ; Chateau de Grexce ; parcelles AP 32, AP 32 ; 1 logement, 283 m² ; terrain 3 800 m² ; terminé
- 02/03/2013 ; permis de construire 00111812C0015 ; 236 Rue des Peupliers ; parcelles AZ 304, AZ 304, AZ 304 ; 90 m² ; terrain 16 562 m² ; commencé
- 11/02/2013 ; permis de construire 00111812C0018 ; 319 Rue des Peupliers ; parcelle AZ 21 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 3 390 m² ; commencé
- 15/01/2013 ; permis de construire 00111812C0016 ; 1 logement, 77 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/corbonod-01118.md
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