# Permis de construire de Corcelles-Ferrières (Doubs) : 13 autorisations

De 2013 à 2025 : 7 de logement, 5 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/05/2025 ; permis d'aménager 0251622500001 ; Rue de la Citadelle ; parcelle AA 157 ; terrain 3 618 m² ; autorisé
- 04/02/2025 ; permis de construire 02516224C0001 ; 9 Grande Rue ; parcelle AA 15 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 36 645 m² ; autorisé ; 2FCPR DES PLANCHETTES
- 04/02/2025 ; permis de construire 02516224C0001 ; 9 Grande Rue ; parcelle AA 15 ; 38 m² ; terrain 36 645 m² ; autorisé ; 2FCPR DES PLANCHETTES
- 16/05/2023 ; permis de construire 02516223C0001 ; 2 logements, 164 m² ; terminé
- 22/12/2020 ; permis de construire 02516220C0004 ; 12 Grande Rue ; parcelle ZA 144 ; 347 m² ; terrain 5 257 m² ; terminé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CPI EN ABREGE : SCI CPI
- 01/08/2019 ; permis de construire 02516219C0001 ; 11 Grande Rue ; parcelles AA 19, AA 20 ; 1 040 m² ; terrain 3 359 m² ; terminé ; SCI DU BOUCHOT
- 13/02/2018 ; permis de construire 02516217C0003 ; Route Departementale N_13/ ; parcelle ZA 193 ; 1 logement, 270 m² ; terrain 29 429 m² ; commencé
- 20/06/2017 ; permis de construire 02516217C0001 ; Route Departementale N_13 ; parcelle ZA 62 ; 1 920 m² ; terrain 24 666 m² ; autorisé ; SCI IMMOBILIERE COLIN
- 28/10/2014 ; permis de construire 02516214C0001 ; Lotis Champ du Chat ; parcelle ZB 70 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 948 m² ; terminé
- 19/11/2013 ; permis de construire 02516213C0001 ; Rue de L Etang ; parcelle ZB 84 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 860 m² ; terminé
- 17/10/2013 ; déclaration préalable 02516213C0002 ; Chem du Bois des Dames ; parcelle B 467 ; 17 m² ; terrain 248 m² ; autorisé ; BIOGAZ CORCELLES
- 11/06/2013 ; permis de construire 02516212C0004 ; Rue du Paradis ; parcelle A 193 ; 6 logements, 209 m² ; terrain 800 m² ; commencé ; BLM
- 28/03/2013 ; permis de construire 02516212C0005 ; 1 logement, 103 m² ; annulé ; AGENCE BIENS ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIER

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/corcelles-ferrieres-25162/permis
La commune : https://aucadastre.fr/corcelles-ferrieres-25162.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25162/permits