# Permis de construire de Cordonnet (Haute-Saône) : 14 autorisations

De 2014 à 2023 : 7 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 14/09/2023 ; permis de construire 07017423C0001 ; Chemin des Vignes ; parcelle ZD 62 ; 18 m² ; terrain 76 980 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS
- 16/06/2022 ; permis de construire 07017422C0001 ; Derriere la Cote ; parcelle ZD 106 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 26 416 m² ; terminé
- 21/02/2022 ; permis de construire 07017421C0008 ; Lieuditla Maraude ; parcelle ZI 64 ; 1 m² ; terrain 55 940 m² ; autorisé ; GAEC DU PETIT MONTARLOT
- 13/01/2022 ; permis de construire 07017421C0006 ; Chemin des Murailles ; parcelles ZD 120, ZD 129 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 5 131 m² ; terminé
- 16/12/2021 ; permis de construire 07017421C0007 ; Chemin des Murailles ; parcelle ZD 106 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 536 m² ; terminé
- 15/11/2021 ; permis de construire 07017421C0005 ; Chemin des Murailles ; parcelle ZD 106 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 26 416 m² ; terminé
- 11/05/2020 ; permis de construire 07017420C0001 ; La Marchaude ; parcelles ZI 46, ZI 49, ZI 69 ; 323 m² ; terrain 33 938 m² ; commencé ; GAEC LA MARCHAUDE
- 19/09/2019 ; permis de construire 07017419C0002 ; La Marchaude ; parcelle ZI 64 ; 3 m² ; terrain 55 940 m² ; commencé ; GAEC DU PETIT MONTARLOT
- 26/03/2018 ; permis de construire 07017418C0001 ; Le Village ; parcelles C 415, C 416 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 1 877 m² ; commencé
- 24/09/2015 ; permis de construire 07017415C0002 ; 1 Rue du Lavoir ; parcelle C 492 ; 1 logement ; terrain 1 107 m² ; autorisé
- 12/12/2014 ; permis de construire 07017414C0003 ; Rue de la Chapelle ; parcelles ZD 103, ZD 105 ; 2 logements, 136 m² ; terrain 1 646 m² ; terminé
- 15/10/2014 ; permis de construire 07017414C0002 ; Hantes ; parcelle ZD 91 ; 1 835 m² ; terrain 50 598 m² ; autorisé ; EARL DOMARTIN
- 26/02/2014 ; permis de construire 07017413C0002 ; Le Magny ; parcelle A 651 ; 463 m² ; terrain 37 905 m² ; commencé
- 26/02/2014 ; permis de construire 07017414C0001 ; Le Magny ; parcelle A 651 ; 771 m² ; terrain 37 905 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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