# Petite Rue de Pitauton, 17600 Corme-Écluse : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.61621, -0.85136 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 17119_0306.

## La parcelle

- Parcelle : C 1120
- Contenance : 1 195 m²
- Identifiant : 171190000C1120
- Feuille : 000 C 01, échelle 1:2500, édition 8
- Bâtiment au point : 3,4 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 23,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,4 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 987 kWh par an, pour 1 670 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 157 de la commune

- 12/04/2024 ; permis de démolir 01711924N0001 ; 2 Petite Rue de Pitauton ; parcelle C 1134 ; autorisé ; HOLD N.B.R.E 17
- 05/01/2024 ; permis de construire 01711923N0026 ; 8 Petite Rue de Pitauton ; parcelles C 1121, ZS 48, ZS 50 ; 2 m² ; autorisé
- 22/10/2018 ; permis de construire 01711918N0014 ; Petite Rue de Pitauton ; parcelle ZS 48 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 4 456 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/corme-ecluse-17119/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 27/09/2023 ; 4 Petite Rue de Pitauton 17600 Corme-Écluse ; maison, 170 m², construit en 1949 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 30/12/1993.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 13, dont PICOTIE SOLAIRE (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/538160615) ; SUNGEN 10 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/922125448) ; FLJC (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/751011313) ; FERCHAUD GUY ET HENRIETTE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/513376772) ; SCI SEKA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/487778011) ; SOC CIVILE PITAUTON (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/443626700)
- Voies voisines : Rue de Pitauton (41 m) https://aucadastre.fr/corme-ecluse-17119/rue-de-pitauton-0291.md ; Rue de Pitauton (46 m) https://aucadastre.fr/corme-ecluse-17119/rue-de-pitauton-0304.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/corme-ecluse-17119/petite-rue-de-pitauton-0306
La commune : https://aucadastre.fr/corme-ecluse-17119.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/17119_0306