# Rue des Jardins, 17600 Corme-Écluse : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.64590, -0.87249 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 17119_0204.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 12,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,5 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 988 kWh par an, pour 1 671 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 12 sur les 157 de la commune

- 19/11/2024 ; permis de construire 01711924N0018 ; 19 Lotissement les Jardins D ; parcelles C 1167, C 1175 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 607 m² ; commencé
- 13/06/2024 ; permis de construire 01711924N0005 ; Lotissement les Jardins D ; parcelle C 1161 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 675 m² ; terminé
- 31/05/2024 ; permis de construire 01711924N0008 ; Lotissement les Jardins D ; parcelle C 1042 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 459 m² ; terminé
- 08/01/2024 ; permis de construire 01711923N0027 ; Lotissement les Jardins D ; parcelles ZP 164, ZP 300 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 544 m² ; terminé
- 05/01/2024 ; permis de construire 01711923N0029 ; Lotissement les Jardins D ; parcelle ZP 427 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 530 m² ; terminé
- 17/11/2023 ; permis de construire 01711923N0022 ; Lotissement les Jardins D ; parcelle C 1017 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 462 m² ; commencé
- 17/11/2023 ; permis de construire 01711923N0025 ; Lotissement les Jardins D ; parcelle ZP 300 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 3 110 m² ; commencé
- 10/11/2023 ; permis de construire 01711923N0014 ; Lotissement les Jardins D ; parcelle C 1017 ; 1 logement, 96 m² ; terminé
- 10/11/2023 ; permis de construire 01711923N0021 ; Lotissement les Jardins D ; parcelle ZP 300 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 3 110 m² ; commencé
- 13/10/2023 ; permis de construire 01711923N0011 ; Lotissement les Jardins D ; parcelle C 1017 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 513 m² ; terminé
- 13/10/2023 ; permis de construire 01711923N0016 ; Lotissement les Jardins D ; parcelle C 1017 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 525 m² ; terminé
- 05/10/2017 ; permis de construire 01711917N0013 ; Rue des Jardins ; parcelle A 1682 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 605 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/corme-ecluse-17119/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 25/11/2021 ; vente ; 3 Rue des  Jardins ; Dépendance, Maison ; 173 000 € ; 75 m² bâtis, 213 m² de terrain, 2 307 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 29/04/2026 ; 3 Rue des Jardins 17600 Corme-Écluse ; maison, 75 m² ; énergie E, climat B
- 01/12/2021 ; 3 Rue des Jardins 17600 Corme-Écluse ; maison, 77 m², construit en 1947 ; énergie F, climat C
- 30/11/2021 ; 3 Rue des Jardins 17600 Corme-Écluse ; maison, 77 m², construit en 1947 ; énergie F, climat C
- 01/10/2021 ; 3 Rue des Jardins 17600 Corme-Écluse ; maison, 77 m², construit en 1947 ; énergie F, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 30/12/1993.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 15, dont FRANDOM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/492284542) ; EARL LE MAGNOLIA DE BRIAGNE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/442396370) ; SASU TDE (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/939158846) ; TAXI DES ECLUSES (TAXI DES ECLUSES) (transport, https://auregistre.fr/entreprise/939666962) ; BB CONSEILS (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/830530697)
- Voies voisines : Square de Briagne (25 m) https://aucadastre.fr/corme-ecluse-17119/square-de-briagne-0030.md ; Impasse du Lac (32 m) https://aucadastre.fr/corme-ecluse-17119/impasse-du-lac-0216.md ; Impasse des Prairies (47 m) https://aucadastre.fr/corme-ecluse-17119/impasse-des-prairies-0314.md ; Rue de Briagne (79 m) https://aucadastre.fr/corme-ecluse-17119/rue-de-briagne-0028.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/corme-ecluse-17119/rue-des-jardins-0204
La commune : https://aucadastre.fr/corme-ecluse-17119.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/17119_0204