# Permis de construire de Cormot-Vauchignon (Côte-d'Or) : 13 autorisations

De 2013 à 2025 : 6 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/08/2025 ; permis de construire 02119525B0001 ; 2 Rue de Fontenotte ; parcelles C 811, C 816 ; 21 m² ; terrain 1 127 m² ; commencé
- 15/06/2023 ; déclaration préalable 02119523B0007 ; Val des Buis ; parcelle A 260 ; 8 m² ; terrain 21 500 m² ; autorisé ; SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R
- 20/12/2022 ; permis de construire 02119522B0002 ; 26-28 Rue du Bout du Monde ; parcelle C 598 ; 1 logement ; autorisé ; COMMUNE DE CORMOT-VAUCHIGNON
- 17/04/2022 ; permis de démolir 02119522B0001 ; autorisé
- 28/01/2021 ; permis de construire 02119520B0006 ; 40 Rue du Bout du Monde ; parcelles C 161, C 153, C 152 ; 1 logement, 291 m² ; terminé
- 27/12/2020 ; permis de construire 02119520B0005 ; 40 Rue du Bout du Monde ; parcelles OC 161, OC 153, OC 152 ; 1 logement, 297 m² ; terrain 3 203 m² ; autorisé
- 15/12/2020 ; déclaration préalable 02119520B0026 ; Rue du Bout du Monde ; parcelle C 649 ; 2 m² ; terrain 295 m² ; terminé ; COMMUNE DE CORMOT-VAUCHIGNON
- 19/11/2019 ; permis de construire 02119519B0003 ; 3 Pl de la Mairie ; parcelles B 550, B 551 ; 100 m² ; terrain 2 135 m² ; autorisé
- 02/07/2019 ; permis de construire 02119519B0002 ; 5 Imp du Calvaire ; parcelle C 1163 ; 10 m² ; terrain 86 m² ; autorisé
- 24/02/2016 ; permis de construire 02119515B0001 ; 111d Rte de Bel Air A Change ; parcelle B 248 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 945 m² ; commencé
- 20/11/2014 ; permis de construire 02119514B0003 ; 1 Rue Verdreau ; parcelle C 389 ; terrain 52 m² ; commencé
- 16/08/2014 ; permis de construire 02119514B0002 ; 30 Rte du Bout du Monde ; parcelle B 237 ; 1 logement, 34 m² ; annulé
- 10/12/2013 ; permis de construire 02119513B0001 ; Rte Departementale 111 F ; parcelle B 386 ; 1 logement, 231 m² ; terrain 386 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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