# Permis de construire de Cormoz (Ain) : 57 autorisations

De 2013 à 2026 : 37 de logement, 13 de locaux, 0 d'aménagement, 7 de démolition. Sur les cinq dernières années, 13 autorisations et 9 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/07/2026 ; permis de démolir 00112426D0001 ; 151 Route de Varennes ; parcelle ZH 72 ; terrain 580 m² ; terminé
- 24/02/2026 ; permis de construire 00112426D0001 ; 236 Rue Centrale ; parcelle AA 139 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 1 516 m² ; commencé
- 12/04/2024 ; permis de construire 00112424D0001 ; 230 Route de la Chanee ; parcelles ZD 129, ZD 147 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 5 734 m² ; autorisé
- 15/12/2023 ; permis de construire 00112423D0004 ; Chemin des Tronches ; parcelles ZE 118, ZE 119 ; 1 logement, 101 m² ; commencé
- 20/10/2023 ; permis de construire 00112423D0003 ; 2 Route de la Chanee ; parcelles ZD 129, ZD 131 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 7 106 m² ; commencé
- 12/09/2023 ; permis de construire 00112423D0005 ; Chemin des Tronches ; parcelles ZE 119, ZE 117 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé
- 31/08/2023 ; permis de démolir 00112423D0003 ; 348 Rue Centrale ; parcelles AA 143, AA 144 ; terrain 2 653 m² ; autorisé
- 05/05/2023 ; permis de construire 00112423D0001 ; Chemin des Tronches ; parcelle ZE 76 ; 1 logement ; terrain 3 470 m² ; commencé
- 02/02/2023 ; permis de construire 00112422D0006 ; 1 Rue Centrale ; parcelles AA 41, AA 36, AA 37 ; terrain 644 m² ; annulé
- 07/01/2023 ; déclaration préalable 00112422D0027 ; Les Reisses ; parcelle ZH 196 ; 11 m² ; terrain 30 754 m² ; autorisé ; TERRE ET LAC
- 19/09/2022 ; permis de construire 00112422D0008 ; Les Futioz ; parcelle ZC 73 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 4 029 m² ; autorisé
- 02/08/2022 ; permis de construire 00112422D0005 ; Rue du Cimetiere ; parcelle AA 193 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 2 181 m² ; terminé
- 31/01/2022 ; permis de construire 00112421D0008 ; Rue Centrale ; parcelles AA 132, AA 133 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 8 787 m² ; terminé
- 15/07/2021 ; permis de construire 00112421D0003 ; Route des Geordes ; parcelle ZH 101 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 12 637 m² ; terminé
- 05/02/2021 ; permis de construire 00112420D0011 ; Chemi des Tronches ; parcelle ZE 116 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 3 014 m² ; commencé
- 08/12/2020 ; permis de construire 00112420D0009 ; Route de la Bascule ; parcelle AA 126 ; 2 logements, 38 m² ; terrain 138 m² ; commencé
- 29/10/2020 ; permis de construire 00112420D0008 ; 954 Route de la Bascule ; parcelles ZE 101, ZE 30 ; 1 logement, 308 m² ; terrain 19 466 m² ; terminé
- 28/09/2020 ; permis de construire 00112420D0006 ; Route des Geordes ; parcelle ZH 85 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 2 127 m² ; terminé
- 04/05/2020 ; permis de construire 00112420D0002 ; Route des Jordes ; parcelle ZH 228 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 2 988 m² ; terminé
- 31/01/2020 ; permis de construire 00112419D0010 ; Chemi des Tronches ; parcelle ZE 115 ; 1 logement, 94 m² ; autorisé
- 10/12/2019 ; permis de construire 00112419D0009 ; Vc 22  du Cimetiere ; parcelle AA 189 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 338 m² ; terminé
- 12/04/2019 ; permis de construire 00112419D0002 ; Champ du Bourg ; parcelle ZH 35 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 8 514 m² ; terminé
- 17/01/2019 ; permis de construire 00112418D0011 ; Chemi du Petit Ronjon ; parcelle ZK 119 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 14 211 m² ; terminé
- 17/01/2019 ; permis de construire 00112418D0012 ; Lieu- Chamandray ; parcelles ZM 147, ZM 131 ; 400 m² ; terrain 64 485 m² ; terminé ; DE LA PIE
- 15/11/2018 ; permis de construire 00112418D0010 ; Route des Avignons ; parcelle ZL 130 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 074 m² ; terminé
- 09/11/2018 ; déclaration préalable 00112418D0015 ; 150 Chemi du Petit Ronjon ; parcelles ZK 96, ZK 95 ; 14 m² ; terrain 10 059 m² ; autorisé
- 22/10/2018 ; permis de construire 00112418D0009 ; Chemi des Tronches ; parcelle ZE 28 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 7 821 m² ; terminé
- 08/10/2018 ; permis de construire 00112418D0008 ; Route de saint Nizier ; parcelles ZB 158, ZB 156 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 920 m² ; commencé
- 11/09/2018 ; permis de construire 00112418D0006 ; Lieu- Petit Avignon ; parcelles ZL 128, ZL 127, ZL 126 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 2 816 m² ; terminé
- 24/05/2018 ; permis de construire 00112418D0003 ; Grosbuis ; parcelles ZM 138, ZM 35, ZM 34 ; 558 m² ; terrain 44 881 m² ; autorisé ; GAEC RECONNU DUGROSBUIS
- 06/03/2018 ; permis de démolir 00112418D0002 ; 175 Chemi du Petit Ronjon ; parcelle ZK 94 ; terrain 2 262 m² ; autorisé
- 20/02/2018 ; permis de démolir 00112418D0001 ; 838 Route de Bourg ; parcelle ZB 73 ; terrain 3 751 m² ; autorisé
- 24/10/2017 ; permis de construire 00112417D0006 ; Route de la Bascule ; parcelles ZC 126, ZC 62 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 520 m² ; commencé
- 12/10/2017 ; permis de construire 00112417D0007 ; Route des Montets ; parcelles ZI 16P, ZI 95P ; 1 logement, 116 m² ; terminé
- 29/09/2017 ; permis de construire 00112417D0005 ; Rue du Cimetiere ; parcelles AA 190, AA 191 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 313 m² ; terminé
- 20/08/2017 ; déclaration préalable 00112417D0012 ; Au Bourg ; parcelle AA 140 ; 11 m² ; terrain 3 438 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 11/05/2017 ; déclaration préalable 00112417D0002 ; Rte de Chamandray ; parcelle ZI 81 ; 12 m² ; terrain 1 302 m² ; autorisé ; SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
- 03/04/2017 ; permis de démolir 00112417D0001 ; 1562 Rte de saint-Nizier ; parcelle ZC 88 ; autorisé
- 30/03/2017 ; permis de construire 00112416D0015 ; Route des Jordes ; parcelle ZH 88P ; 1 logement, 133 m² ; terrain 2 800 m² ; terminé
- 15/03/2017 ; permis de construire 00112417D0001 ; Lot le Mollard ; parcelle ZH 185 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 276 m² ; terminé
- 12/03/2017 ; permis de construire 00112416D0012 ; Grobuis ; parcelle ZM 138 ; 95 m² ; terrain 4 282 m² ; commencé ; GAEC RECONNU DUGROSBUIS
- 02/02/2017 ; permis de construire 00112416D0014 ; Rue du Champ du Bourg ; parcelles ZH 75, ZH 74 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 13 450 m² ; terminé
- 08/07/2016 ; permis de construire 00112416D0005 ; 150 Chem du Petit Ronjon ; parcelles ZK 96, ZK 95 ; 224 m² ; terrain 10 059 m² ; commencé
- 25/04/2016 ; permis de construire 00112416D0003 ; Grosbuis ; parcelle ZM 138 ; 95 m² ; terrain 4 282 m² ; autorisé
- 18/03/2016 ; permis de construire 00112416D0004 ; Vc 9 ; parcelle ZK 184 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 296 m² ; commencé
- 20/10/2015 ; permis de construire 00112415D0004 ; Lot le Clos de Jonquilles ; parcelle ZC 141 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 24/08/2015 ; permis de démolir 00112415D0002 ; 495 Chem de la Gruere ; parcelle D 356 ; autorisé
- 10/07/2015 ; permis de démolir 00112415D0001 ; 451 Rte de St Nizier ; parcelle ZB 53 ; autorisé
- 18/06/2015 ; permis de construire 00112415D0002 ; Za des Reisses ; parcelles ZH 4, ZH 6 ; 251 m² ; terrain 14 290 m² ; commencé ; DES GRANDES TERRES
- 12/05/2015 ; permis de construire 00112414D0003 ; La Verne ; parcelles D 769, D 780, D 782 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 2 041 m² ; terminé
- 08/04/2015 ; permis de construire 00112414D0004 ; Rte de  Varennes - D996 ; parcelle ZH 132 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 3 000 m² ; terminé
- 06/01/2015 ; permis de construire 00112414D0002 ; Les Frenes  les Bois ; parcelle ZI 54 ; 1 logement ; terrain 19 332 m² ; commencé
- 10/02/2014 ; permis de construire 00112413D0005 ; Rue du Champ du Bourg ; parcelle ZH 219 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 802 m² ; terminé
- 11/04/2013 ; permis de construire 00112413D0002 ; Le Grand Ronjon ; parcelle ZI 41 ; 1 737 m² ; terrain 46 143 m² ; terminé
- 08/03/2013 ; permis de construire 00112412D0007 ; Rte de Varennes ; parcelle ZH 176 ; 6 logements, 498 m² ; terrain 5 326 m² ; commencé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 05/03/2013 ; permis de construire 00112412D0006 ; Les Reisses ; parcelle ZH 21 ; 556 m² ; terrain 4 132 m² ; terminé ; SOCIETE CIVILE FAMILIALE BESSONNAT
- 18/02/2013 ; permis de construire 00112412D0008 ; Vc N  20 ; parcelle ZE 102 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 416 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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