# Route des Avignons, 01560 Cormoz : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (26 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.42679, 5.24013 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01124_0010.

## La parcelle

- Parcelle : ZL 129 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 1 019 m²
- Identifiant : 01124000ZL0129
- Feuille : 000 ZL 01, échelle 1:2000, édition 9
- Bâtiment au point : 13,5 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 215,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,3 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 651 kWh par an, pour 1 543 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 57 de la commune

- 15/11/2018 ; permis de construire 00112418D0010 ; Route des Avignons ; parcelle ZL 130 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 074 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cormoz-01124/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 28/01/2022 ; vente ; 565 Rte des Avignons ; Maison ; 270 000 € ; 212 m² bâtis, 1 602 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 5

- 14/08/2026 ; 333 Route des Avignons 01560 Cormoz ; maison, 91,6 m², construit en 2008 ; énergie D, climat B
- 30/10/2025 ; 433 Route des Avignons 01560 Cormoz ; maison, 86,6 m² ; énergie E, climat D
- 23/10/2025 ; 433 Route des Avignons 01560 Cormoz ; maison, 86,6 m² ; énergie E, climat E
- 18/03/2024 ; 290 Route des Avignons 01560 Cormoz ; maison, 104,8 m², construit en 2007 ; énergie C, climat B
- 27/08/2021 ; 565 Route des Avignons 01560 Cormoz ; maison, 117 m², construit en 2006 ; énergie A, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 8, dont SCI PROST-CORONA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/894552397)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cormoz-01124/route-des-avignons-0010
La commune : https://aucadastre.fr/cormoz-01124.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01124_0010