# Belvezet, 13250 Cornillon-Confoux : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.57057, 5.06747 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 13029_zz1eto.

## La parcelle

- Parcelle : A 773
- Contenance : 9 437 m²
- Identifiant : 130290000A0773
- Feuille : 000 A 01, échelle 1:2500, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 95,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,5 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 656 kWh par an, pour 1 968 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone 1AUam, urbanisation future, belvezet, du PLU Cornillon-Confoux, en vigueur depuis le 26/06/2013.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR séisme et mouvement de terrain de Cornillon-Confoux

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 7 sur les 158 de la commune

- 30/04/2019 ; permis de construire 01302918E0016 ; Belvezet ; parcelles A 846, A 849 ; 1 logement, 153 m² ; commencé
- 16/12/2016 ; permis de construire 01302916E0026 ; Belvezet ; parcelle A 1062 ; 1 logement, 95 m² ; commencé
- 10/10/2016 ; permis de construire 01302916E0020 ; Belvezet ; parcelles A 841, A 867, A 869 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 3 052 m² ; commencé
- 28/09/2016 ; permis de construire 01302916E0018 ; Belvezet ; parcelle A 1071 ; 1 logement, 100 m² ; commencé
- 09/06/2016 ; permis de construire 01302916E0005 ; Belvezet ; parcelle A 1055 ; 1 logement, 113 m² ; commencé
- 02/05/2016 ; permis de construire 01302915E0019 ; Belvezet ; parcelle A 1067 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 037 m² ; terminé
- 12/01/2016 ; permis de construire 01302915E0015 ; Belvezet ; parcelle A 988 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 3 586 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cornillon-confoux-13029/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 07/04/2023 ; Belvezet 13250 Cornillon-Confoux ; maison, 120 m² ; énergie E, climat E
- 07/04/2023 ; Belvezet 13250 Cornillon-Confoux ; appartement, 39 m² ; énergie E, climat B
- 07/04/2023 ; Belvezet 13250 Cornillon-Confoux ; appartement, 36 m² ; énergie E, climat B
- 07/04/2023 ; Belvezet 13250 Cornillon-Confoux ; appartement, 64 m² ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.

## Autour

- Voies voisines : Chemin du Belvezet (48 m) https://aucadastre.fr/cornillon-confoux-13029/chemin-du-belvezet-0749.md ; Route de Pont de Rhaud (74 m) https://aucadastre.fr/cornillon-confoux-13029/route-de-pont-de-rhaud-6682.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cornillon-confoux-13029/belvezet-zz1eto
La commune : https://aucadastre.fr/cornillon-confoux-13029.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/13029_zz1eto