# Boulevard Pasteur, 39240 Cornod : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.32205, 5.56110 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39166_0090.

## La parcelle

- Parcelle : ZC 113
- Contenance : 219 m²
- Identifiant : 39166000ZC0113
- Feuille : 000 ZC 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 4,9 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 440,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,3 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 583 kWh par an, pour 1 508 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 11 de la commune

- 05/03/2015 ; permis de construire 03916615K0001 ; Bd Pasteur ; parcelles ZC 115, ZC 133, ZC 132 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 394 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cornod-39166/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 29/03/2023 ; vente ; 207 Bd Pasteur ; Dépendance, Maison ; 27 000 € ; 51 m² bâtis, 2 136 m² de terrain, 529 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 24/07/2026 ; 217 Boulevard Pasteur 39240 Cornod ; maison, 357,5 m², construit en 1800 ; énergie G, climat D
- 04/02/2026 ; 200 Boulevard Pasteur 39240 Cornod ; appartement, 90 m², construit en 1900 ; énergie E, climat E
- 28/04/2022 ; 200 Boulevard Pasteur 39240 Cornod ; maison, 85,7 m², construit en 1947 ; énergie G, climat G
- 23/02/2022 ; Boulevard Pasteur 39240 Cornod ; maison, 4 m², construit en 1947 ; énergie G, climat G

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 13, dont EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MOIROUX (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/898811955) ; SCI JELM (, https://auregistre.fr/entreprise/100894591)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cornod-39166/boulevard-pasteur-0090
La commune : https://aucadastre.fr/cornod-39166.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39166_0090