# Chemin de la Cluse, 39240 Cornod : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.30335, 5.54939 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39166_0035.

## La parcelle

- Parcelle : ZM 29
- Contenance : 391 m²
- Identifiant : 39166000ZM0029
- Feuille : 000 ZM 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 4,4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 355,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,6 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 35° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 476 kWh par an, pour 1 469 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Château

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 11 de la commune

- 26/04/2024 ; permis de démolir 03916624J0001 ; 413 Chemin de la Cluse ; parcelle ZM 23 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cornod-39166/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 01/02/2024 ; vente ; 413 Che de la Cluse ; Maison ; 700 € ; 100 m² bâtis, 650 m² de terrain, 7 €/m²
- 14/10/2021 ; vente ; 5018 Che de la Cluse ; Maison ; 75 000 € ; 120 m² bâtis, 855 m² de terrain, 625 €/m²
- 30/09/2021 ; vente ; 5015 Che de la Cluse ; Maison ; 76 000 € ; 87 m² bâtis, 1 094 m² de terrain, 874 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 8, dont GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA CH'TITE FAMILLE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/894670140) ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE VAUGRIGNEUSE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/322131731) ; ENRA (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/982340986) ; EARL DU CLOS VERT (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/328703285) ; LA MAISON DE VILLETTE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/829640499) ; ASGARD TELECOM CONSULTING (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/983067299)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cornod-39166/chemin-de-la-cluse-0035
La commune : https://aucadastre.fr/cornod-39166.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39166_0035