# Permis de construire de Cornod (Jura) : 11 autorisations

De 2015 à 2024 : 7 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/05/2024 ; permis de construire 03916624J0001 ; La Fin ; parcelle ZA 91 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 16 100 m² ; commencé
- 26/04/2024 ; permis de démolir 03916624J0001 ; 413 Chemin de la Cluse ; parcelle ZM 23 ; autorisé
- 08/04/2023 ; permis de construire 03916623J0001 ; Turgon ; parcelle ZK 61 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 561 m² ; autorisé
- 02/09/2022 ; permis de construire 03916622J0002 ; En Vaugrineuse ; parcelle ZN 184 ; 480 m² ; terrain 11 461 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE VAUGRIGNEUSE
- 04/03/2022 ; permis de construire 03916622J0001 ; 533 Chem de Bellevue ; parcelle ZK 5 ; 1 logement ; terrain 682 m² ; terminé
- 21/01/2022 ; permis de construire 03916621J0005 ; La Fin ; parcelles ZA 200, ZA 89, ZA 88 ; 1 283 m² ; commencé ; GAEC DE FONTAINE NOIRE
- 16/01/2021 ; permis de construire 03916620J0001 ; Chemin de Bellevue ; parcelle ZK 6 ; 1 logement ; terrain 1 468 m² ; commencé
- 25/01/2020 ; permis de construire 03916619J0001 ; Le Village ; parcelle ZA 89 ; 360 m² ; terrain 11 747 m² ; terminé ; GAEC DE FONTAINE NOIRE
- 08/12/2016 ; permis de construire 03916616J0002 ; Le Village ; parcelles ZB 118, ZB 117 ; 1 logement, 13 m² ; terrain 753 m² ; terminé
- 11/04/2015 ; permis de construire 03916614K0002 ; Rue de la Chapelle ; parcelle ZB 187 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 650 m² ; commencé
- 05/03/2015 ; permis de construire 03916615K0001 ; Bd Pasteur ; parcelles ZC 115, ZC 133, ZC 132 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 394 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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