# Permis de construire de Cornot (Haute-Saône) : 14 autorisations

De 2013 à 2026 : 5 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/05/2026 ; permis de démolir 0701752600001 ; Vc N  6 Vers Combeaufontai ; parcelle ZA 33 ; autorisé
- 12/07/2024 ; permis de démolir 07017524C0002 ; 7 Pl de la Chevanne ; parcelle C 129 ; autorisé
- 28/05/2024 ; permis de démolir 07017524C0001 ; 10 Rue du Tertre ; parcelle C 51 ; autorisé
- 09/02/2024 ; déclaration préalable 07017524C0001 ; La Faussotte ; parcelle ZI 61 ; 8 m² ; terrain 44 908 m² ; autorisé ; SICAE EST
- 08/12/2023 ; permis de construire 07017523C0001 ; L Etang ; parcelles ZA 65, ZA 53 ; 600 m² ; autorisé
- 03/12/2023 ; permis de démolir 07017523C0001 ; 3 Place de la Chevanne ; parcelle C 119 ; autorisé
- 17/06/2022 ; permis de construire 07017522C0001 ; 3 Pl de la Chevanne ; parcelle C 119 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 521 m² ; annulé
- 26/01/2022 ; permis de construire 07017521C0005 ; 3 Pl de la Chevanne ; parcelle C 119 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 521 m² ; commencé
- 23/03/2021 ; permis de démolir 07017521C0001 ; 3 Pl Chevanne ; parcelles C 120, C 119 ; autorisé
- 03/11/2020 ; déclaration préalable 07017520C0008 ; 1 Rue du Tertre ; parcelle C 318 ; 1 logement, 42 m² ; autorisé
- 29/05/2020 ; permis de construire 07017520C0002 ; Rue de la Caubanne ; parcelles ZH 57, ZH 56 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 2 648 m² ; commencé
- 07/03/2018 ; permis de construire 07017517C0001 ; L Etang ; parcelle ZA 65 ; 348 m² ; terrain 99 198 m² ; autorisé
- 04/03/2014 ; permis de construire 07017514C0001 ; 34 Rue du Tertre ; parcelle C 281 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 1 299 m² ; autorisé
- 19/02/2013 ; permis de construire 07017512C0003 ; Rue de la Croix de Pierre ; parcelle ZI 10 ; 30 m² ; terrain 74 970 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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