# Rue sous l'Orme, 01250 Corveissiat : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.24521, 5.48295 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01125_0230.

## La parcelle

- Parcelle : E 1544
- Contenance : 370 m²
- Identifiant : 011250000E1544
- Feuille : 000 E 02, échelle 1:1250, édition 9
- Bâtiment au point : 7,1 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 453,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,2 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 673 kWh par an, pour 1 545 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UAa, sous secteur pour le bourg et lavillat, générant des règles particulières en matière d'assainissement, du PLU Corveissiat.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre de 100 mètre autour des bâtiment agricoles

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 22/05/2025 ; 42 Rue sous l'Orme 01250 Corveissiat ; maison, 152,7 m² ; énergie C, climat C
- 07/11/2023 ; 21 Rue sous l'Orme 01250 Corveissiat ; appartement, 89,9 m² ; énergie C, climat A
- 07/11/2023 ; 21 Rue sous l'Orme 01250 Corveissiat ; appartement, 67,6 m² ; énergie C, climat A
- 07/11/2023 ; 21 Rue sous l'Orme 01250 Corveissiat ; appartement, 51,5 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 28, dont SOLEIL 10 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/891013575) ; COMMUNE DE CORVEISSIAT (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210101259) ; ENSEMBLE ARC-EN-CIEL (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/880977236) ; TRANSPORTS EXPRESS BRESSANS (transport, https://auregistre.fr/entreprise/532154044) ; ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'EGLISE DE SAINT MAURICE D'ECHAZEAUX (ASESME) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/819318601) ; LE CURTI'FESTIF (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/839825395)
- Voies voisines : Ruelle sous l'Orme (22 m) https://aucadastre.fr/corveissiat-01125/ruelle-sous-l-orme-0235.md ; Rue de l'Eglise (24 m) https://aucadastre.fr/corveissiat-01125/rue-de-l-eglise-0100.md ; Grande Rue (38 m) https://aucadastre.fr/corveissiat-01125/grande-rue-0130.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/corveissiat-01125/rue-sous-l-orme-0230
La commune : https://aucadastre.fr/corveissiat-01125.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01125_0230