# Permis de construire de Cosges (Jura) : 27 autorisations

De 2013 à 2026 : 15 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 13 autorisations et 8 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/07/2026 ; permis de construire 0391672600007 ; 37 Rue des Champs de la Seille ; parcelle ZA 62 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 49 070 m² ; autorisé
- 12/06/2026 ; permis de construire 0391672600006 ; Champ de Vizent ; parcelle ZE 4 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 1 600 m² ; autorisé
- 05/06/2026 ; permis de construire 0391672600004 ; Rue du 19 Mars 1962 ; parcelles ZD 75, ZD 77 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 3 183 m² ; autorisé
- 27/02/2026 ; permis de construire 0391672600002 ; Rue du 19 Mars 1962 ; parcelles ZH 110, ZH 117, ZH 119 ; 60 m² ; terrain 1 944 m² ; autorisé ; JTPP
- 04/08/2025 ; permis de construire 0391672500006 ; 71 Rue de Jousseau ; parcelle ZB 8 ; terrain 3 090 m² ; autorisé
- 05/06/2025 ; permis de construire 0391672500001 ; 24 Rue du Village ; parcelle ZC 109 ; 1 logement ; terrain 681 m² ; autorisé
- 24/01/2025 ; permis de démolir 03916724P0001 ; 35 A Rue de Jousseau ; parcelle ZB 47 ; terrain 5 550 m² ; autorisé
- 27/06/2024 ; permis de construire 03916724P0001 ; 5001 Rue du Faubourg ; parcelles ZP 53, ZP 54, ZP 55 ; 19 m² ; terrain 112 250 m² ; autorisé ; GAEC VERNAY
- 30/11/2023 ; permis de construire 03916723P0005 ; 71 Rue du Village ; parcelle ZC 23 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 7 090 m² ; terminé
- 23/03/2023 ; permis de construire 03916723P0001 ; 30 Rue des Vignettes ; parcelle ZE 58 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 162 m² ; commencé
- 16/06/2022 ; déclaration préalable 03916722P0002 ; Rue de Jousseau ; parcelle ZB 24 ; 4 m² ; terrain 7 530 m² ; autorisé ; SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA
- 07/02/2022 ; permis de construire 03916721P0009 ; Rue de Vizent ; parcelle ZD 125 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 245 m² ; terminé
- 03/02/2022 ; permis de construire 03916721P0008 ; Champ de Vizent ; parcelle ZE 4 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 600 m² ; annulé
- 04/11/2021 ; permis de construire 03916721P0006 ; 65 Rue de Jousseau ; parcelles ZB 62A, ZB 88 ; 234 m² ; terrain 17 906 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE JOURIVIERE
- 04/09/2021 ; permis de construire 03916721P0005 ; 4 Rue du Malvernois ; parcelles ZH 124, ZH 127 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 716 m² ; commencé
- 08/10/2020 ; permis de construire 03916720P0001 ; Les Marais ; parcelles ZD 12, ZD 69 ; 96 m² ; terrain 115 677 m² ; autorisé
- 24/09/2020 ; permis de construire 03916720P0002 ; Les Grands Champs ; parcelles ZO 106, ZO 63, ZO 71 ; 2 250 m² ; terrain 23 640 m² ; commencé ; GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU BOURGEAU
- 27/07/2019 ; permis de construire 03916719P0001 ; 5001 Rue du Faubourg ; parcelles ZP 54, ZP 57 ; 128 m² ; terrain 20 409 m² ; autorisé
- 17/03/2016 ; permis de construire 03916716J0001 ; 31 Rue de Sottessard ; parcelle ZA 114 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 2 200 m² ; terminé
- 26/09/2015 ; permis de construire 03916715J0004 ; Les Grands Champs ; parcelles ZO 70, ZO 63 ; 1 678 m² ; terrain 93 390 m² ; terminé ; GAEC BEGUIOT
- 07/09/2015 ; permis de construire 03916715J0003 ; 5124 Rue de Sottessard ; parcelle ZA 119 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 164 m² ; terminé
- 24/07/2014 ; permis de construire 03916714K0002 ; Rue de Bourgogne ; parcelles ZI 63, ZI 58 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 1 672 m² ; terminé
- 15/03/2014 ; permis de construire 03916714K0001 ; Hameau de Jousseau ; parcelle ZB 88 ; 578 m² ; terrain 17 906 m² ; terminé
- 04/06/2013 ; permis de construire 03916713K0003 ; Rue du Bourgeau ; parcelle ZO 50 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 999 m² ; terminé
- 08/03/2013 ; permis de démolir 03916713K0001 ; 67 ; parcelle ZB 82 ; autorisé
- 25/01/2013 ; permis de construire 03916712K0013 ; 6 Rue des Pres de Sottessard ; parcelle ZA 52 ; 2 logements ; terrain 12 000 m² ; commencé
- 10/01/2013 ; permis de construire 03916712K0014 ; Chem du Bullier ; parcelle ZC 26 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 4 370 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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