# Permis de construire de Côtebrune (Doubs) : 5 autorisations

De 2014 à 2023 : 4 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/01/2023 ; permis de construire 0251662200001 ; 5 Rue des Tilleuls ; parcelle ZC 47 ; 34 m² ; terrain 3 260 m² ; autorisé
- 05/02/2018 ; permis de construire 02516617D0001 ; Chemin de la Fontaine ; parcelle ZC 36 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 620 m² ; terminé
- 26/01/2016 ; permis de construire 02516615D0002 ; 2 Rue du Chateau ; parcelle ZC 27 ; 1 logement ; terrain 1 110 m² ; terminé ; SCI DU PLATEAU DUPANS
- 22/04/2015 ; permis de construire 02516614D0004 ; 2 Rue Perrot ; parcelle ZC 32 ; 1 logement ; terrain 1 370 m² ; commencé
- 26/08/2014 ; permis de construire 02516614D0002 ; Rue du Chateau ; parcelle ZC 20 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 9 600 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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